Pierre Chabrol


De: Pierre CHABROL
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques, chef du service économique régional de Londres (Royaume-Uni) ayant compétence sur la zone « Irlande et Royaume-Uni » définie par l'arrêté du
6 décembre 2011
modifié fixant les circonscriptions des chefs de service économique régional
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
duree="2 ans"
nomination
26 Juillet 202326/07/2023
De: CHABROL (Pierre, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Novembre 202216/11/2022
De: Pierre CHABROL
sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Yann POUËZAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Pierre CHABROL
sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut pour le financement du cinéma et des industries culturelles (IFCIC)
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 202119/09/2021
De: Pierre CHABROL
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier au sein du service du financement de l'économie de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la relance
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="trois ans"
nomination
14 Août 202114/08/2021
De: Pierre Chabrol
administrateur civil hors classe, chef du bureau épargne et marché financier, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
03 Août 202103/08/2021
De: Pierre Chabrol
administrateur civil hors classe, chef du bureau épargne et marché financier, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
10 Avril 202110/04/2021
De: Pierre Chabrol
administrateur civil hors classe, chef du bureau épargne et marché financier, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
28 Janvier 202128/01/2021
De: Pierre Chabrol
administrateur civil hors classe, chef du bureau épargne et marché financier, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de la relance et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par ladite direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie"
délégation de signature
03 Novembre 202003/11/2020
De: CHABROL (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2017, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
01 Novembre 201701/11/2017
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
10 Juillet 200810/07/2008
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2006-2008)
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
nomination
25 Mai 200825/05/2008
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2008-04-01"
affectation
22 Mai 200822/05/2008
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2006-2008
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
ecole
eleve_ena="2006-2008"
nomination
06 Avril 200606/04/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.