Rémi Bruel

De: Rémi Bruel
anciennement vice-président au tribunal de grande instance d'Avignon chargé du service du tribunal d'instance de Pertuis
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2015-02-03"
JORFTEXT000030681810(source JORF)
radiation
07 Juin 201507/06/2015
De: Rémi BRUEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juin 2015
magistrat du premier grade, en congé de longue durée
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
JORFTEXT000029690477(source JORF)
admission
04 Novembre 201404/11/2014
De: Rémi BRUEL
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Pertuis
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance de Pertuis
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Pertuis"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Rémi Bruel
vice-président au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Rémi Bruel
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
JORFTEXT000000613468(source JORF)
nomination
31 Mars 200431/03/2004