Robert Pelletier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PELLETIER (Robert)
Objet:
membres représentant le personnel
III. - Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi auprès des ministres chargés de l'économie et de l'industrie, du travail et de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000024169715(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Robert Pelletier
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
au titre des représentants élus du personnel enseignant
Collège raffinage-génie chimique
Remplace:Mme Christine Travers
Groupe:
École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
ecole
JORFTEXT000000645408(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Pelletier (Robert, Antoine)
ancien maire adjoint du Pecq (Yvelines) ; 60 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pelletier (Robert)
adjoint au maire de Saint-Amand-Montrond (Cher) ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pelletier (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (CNPF)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000754751(source JORF)
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Pelletier (Robert, Henri)
vice-président du conseil de prud'hommes de Paris. Chevalier du 3 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
23 avril 1988
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-03"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Pelletier (Robert)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Conseil national du patronat français
JORFTEXT000000348832(source JORF)
nomination
23 Novembre 199423/11/1994
De: Pelletier (Robert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="1991-01-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000709032(source JORF)
nomination
01 Février 199101/02/1991