Robert Rouquette

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De: Robert Rouquette
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture de Haute-Loire
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000026314154(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 201225/08/2012
De: ROUQUETTE Robert
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2010-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000023038385(source JORF)
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Robert Rouquette
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Loire
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
Préfecture de Haute-Loire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000019712369(source JORF)
nomination
01 Novembre 200801/11/2008
De: Rouquette (Robert)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2006-08-01"
JORFTEXT000000425836(source JORF)
titularisation
14 Janvier 200714/01/2007
De: Rouquette (Robert)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
date_debut="2006-09-04"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610067(source JORF)
détachement
18 Août 200618/08/2006
De: Robert Rouquette
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
JORFTEXT000000267890(source JORF)
nomination
29 Juillet 200629/07/2006
De: Rouquette (Robert)
ministère de la justice, directeur des services pénitentiaires
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2005
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000264668(source JORF)
nomination
05 Janvier 200605/01/2006
De: Robert Rouquette
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000447437(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 200505/11/2005
De: Robert Rouquette
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000604570(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Robert Rouquette
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000444890(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Robert Rouquette
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000805541(source JORF)
délégation de signature
09 Décembre 200409/12/2004
De: Robert Rouquette
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000799387(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200427/01/2004
De: Robert Rouquette
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000784548(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Robert Rouquette
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000416657(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200329/01/2003
De: Robert Rouquette
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000416657(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 200329/01/2003
De: Rouquette (Robert)
directeur de 2e classe à la maison d'arrêt de Paris - La Santé
Objet:
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1999-12-01"
JORFTEXT000000397770(source JORF)
promotion
14 Octobre 199914/10/1999
De: Robert Rouquette
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande ainsi que les états de frais, établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain. »
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000743988(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 199928/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.