05 Janvier 2006

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"

De:	Hubert Weigel contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint de la sécurité publique
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale

JORFTEXT000000813902 (source JORF)

nomination

De:	Sylvie Esparre conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:	directrice à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:	Direction à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires

JORFTEXT000000813901 (source JORF)

nomination

De:	Hervé Canneva
Objet:	directeur des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale
Groupe:	Direction des ressources humaines, de l'administration et de la coordination générale

JORFTEXT000000811255 (source JORF)

nomination

De:	Philippe Auzary ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur directeur adjoint à la direction des affaires financières et de la logistique du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Direction à la direction des affaires financières et de la logistique du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche

JORFTEXT000000811254 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Babacar Diop
Objet:	conseiller parlementaire au cabinet du ministre

JORFTEXT000000811253 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000811239 (source JORF)

De:	Clermon (Marceau, Charles)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean Dupont-Cariot et Benoît Depaquit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000811238 (source JORF)

De:	Graffin (Arnaud, Philippe)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bignon (Michel, Christian, René)

notaire
notaire_residence="Issoudun (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"

nomination

JORFTEXT000000811237 (source JORF)

De:	Dupont (Karine), épouse Chichery greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire de la cour d'appel d'Orléans (45000)
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

cour_appel="Orléans"

nomination

JORFTEXT000000811237 (source JORF)

De:	Gautier (Laurence), épouse Mignonneaud greffière du deuxième grade au tribunal de grande instance d'Orléans, en sa qualité de régisseuse intérimaire de la cour d'appel d'Orléans (45000)
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

De:	Bertrand du Marais maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Stéphane Fratacci maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Gilles Bachelier maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

De:	Anne-Françoise Roul maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:	Conseil d'État

nomination

JORFTEXT000000811235 (source JORF)

De:	Alain Bugat
Objet:	administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:	Commissariat à l'énergie atomique (CEA)

date_debut="2006-01-09"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Jean-Marc Laforet conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	sous-directeur directeur adjoint des Amériques et des Caraïbes à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Direction des Amériques et des Caraïbes à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000811234 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000811233 (source JORF)

De:	Rolland (Robert) admnistrateur civil hors classe
Objet:	directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, placé auprès du directeur du service d'infrastructure de la défense
Groupe:	Service d'infrastructure de la défense

duree="trois ans renouvelable"

nomination

De:	Egal (Camille)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Alliotte (Raphël)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mellet (Aymeric)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Laneurie (Xavier)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lacotte (Pierre)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Jauvert (Thomas)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Coissart (Vincent)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boutot (Romary)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bordereau (Antoine)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bergotti Daoudi (David)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Mariton (Jean-Daniel)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Marin-Laflèche (Abel)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Kemlin (Vincent)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Jourdan (Antoine)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Huyghe (Julien)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Daou (Walid)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chevin (Marc-Antoine)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Troïanowski (Guillaume)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Senot (Jérôme)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Schmutz (Alain)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Rohel (Julien)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Piquard (Vincent)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Martelet (Vincent)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Lolliot (Guillaume)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Jullian (Arnaud)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Jeunesse (Maxence)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Garcin (Matthieu)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gaillard (Thierry)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ficaja (Stéphane)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Douzieh (Nicolas)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dimca (Georges)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dapogny (Charles)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Dalens (Mathieu)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Coursimault (Etienne)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chu (Christophe)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Chatriot (Louis)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Boulanger (Antoine)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bonnoit (David)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Besnard (Thomas)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Bergère (Matthieu)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Antoine (Guillaume)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Leclerc (Clémence)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés c) Au titre de la filière PC
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ehrenstein (Véra)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés b) Au titre de la filière MP, option sciences de l'ingénieur
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Drouglazet (Claire)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Agogué (Marine)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2005 en remplacement d'élèves qui se sont désistés a) Au titre de la filière MP, option informatique
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gérard Sarracanie
Objet:	directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations
Groupe:	Direction de la vie associative, de l'emploi et des formations

JORFTEXT000000634982 (source JORF)

nomination

De:	Gérard Sarracanie
Objet:	délégué interministériel à l'innovation sociale et à l'économie sociale
Groupe:	Direction d'administration centrale - M. Sarracanie (Gérard)

JORFTEXT000000634982 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Pascale Margot-Rougerie ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chef du service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Service des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche

JORFTEXT000000634649 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000634649 (source JORF)

De:	Pascale Margot-Rougerie ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice de la gestion des personnels à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Sous-direction de la gestion des personnels à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche

cessation de fonction

De:	Olivier Denais ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directeur adjoint au chef du service de la production et des marchés à la direction des politiques économique et internationale du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Service de la production et des marchés à la direction des politiques économique et internationale du secrétariat général au ministère de l'agriculture et de la pêche

JORFTEXT000000634648 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000634647 (source JORF)

De:	Jobard (Frédérique, Geneviève, Anne-Marie)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Frédérique Jobard-Castrie et Gérard Vallet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Orléans (Loiret)"
huissier_residence_departement_code="45"

cessation de fonction

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Patrice Debré
Objet:	président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:	Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)

JORFTEXT000000634646 (source JORF)

nomination

De:	Etienne Madranges
Objet:	directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:	Direction de la jeunesse et de l'éducation populaire

JORFTEXT000000632340 (source JORF)

nomination

De:	Véronique Mély
Objet:	déléguée à la communication

JORFTEXT000000632338 (source JORF)

nomination

De:	Frank Mordacq administrateur civil hors classe
Objet:	directeur général de la modernisation de l'Etat
Groupe:	Direction générale de la modernisation de l'Etat

JORFTEXT000000632337 (source JORF)

nomination

a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean-François Soumet administrateur civil hors classe
Objet:	directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
Groupe:	Direction du personnel, de la modernisation et de l'administration

JORFTEXT000000632336 (source JORF)

cessation de fonction

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Paul-Henry Ravier administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller maître à la Cour des comptes (6e tour)
Groupe:	Cour des comptes

JORFTEXT000000632335 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000632334 (source JORF)

De:	Anthony Requin administrateur civil, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:	M. Valéry Jost
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000632333 (source JORF)

De:	Vincent (Véronique, Marie, Madeleine)
Objet:	au grade de commandant de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi d'officier adjoint au chef du service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air
Groupe:	Service d'information et de relations publiques de l'armée de l'air

nomination

De:	Sanz (Olivier, Pierre-Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Sagniez (Xavier, Emile, Robert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Roussel (Christophe, Francis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marlière (Grégory, Eric, Marceau)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Isern (Arnaud, Gilbert, Etienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Desingly (Aurélien, Georges, Yvan)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Dalla Via (Franck, Patrick)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Caillet (Philippe, Jean-Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Binon (Brice, Bernard, Marie, Pierre, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Shehu (Rega)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Richon (Sabrina)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Picard (Edwige)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Paillardon (Stéphanie, Jeanne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lamy (Aurélia, Magdalena)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Knauf (Audrey, Marie-Josèphe, Liselotte, Almuth)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Vedrines (Véronique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Garcia (Jean-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Moreau (Sébastien, Fabrice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"

De:	Bruno Gizard secrétaire général adjoint, directeur des prestataires, de la gestion et de l'épargne
Objet:	au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des prestataires, de la gestion et de l'épargne

JORFTEXT000000632033 (source JORF)

délégation de signature

De:	Tallaron (Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Leblanc (Eric Louis Fernand)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Lauhon (Serge Victor)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Labeau (Roger Albert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Arduin (Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Vioux (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Vignot (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Vernet (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Trabuc (Richard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Tourte (Joel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Tougeron (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Thomas (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Thernisien (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Sapet (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Rivet (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Ricard (Georges)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Raux (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Peyre (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Pelleau (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Pelle (Jean-Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Passegue (Hubert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Olive (Robert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Morin (Rodolphe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Mondin (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Meni (Régis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Mahu (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Linakis (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Lestage (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Lenglet (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Legrand (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Lefeuvre (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Lecrocq (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Le Strat (Jean-René)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Le Bras (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Launay (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Ladagnous (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Kauffmann (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Julien (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Jourdon (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Jourde (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Jammet (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	His (Jean-Luc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Hasselot (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Guay (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Gros (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Gomez (Maurice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Gleyze (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Gimenez (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Gilavert (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Geniquet (Hubert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Franceschi (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Emery (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Eguienta (Charles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Duval (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Duquenoy (Ludovic)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	De Sousa (Jack)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	De Lauretis (Lionel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Cuinet (Marcel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Coville (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Couvreur (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Couillet (Jean-Robert)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Conrazier (René)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Coco (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Clemente (Antoine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Clavel (Jean-Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Chevalier (Fabrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Cave (Jean-Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Carre (Serge)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Calmette (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Callewaert (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Brunet (Xavier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Brunaud (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Boucher (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Boucard (Philippe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Borgogno (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Bonneau (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Bleriot (Bernard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Blanqui (Gérard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Birra (Jean-Manuel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Binaud (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Bille (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Bideau (Yannick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Berreur (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Beausoleil (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Barbier (Antoine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

De:	Carniello (Danielle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude major de sapeurs-pompiers professionnels les 86 candidats admis au concours interne au titre de l'année 2005

inscription

notaire
notaire_residence="Francueil (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"

De:	Delpech (Céline, Dominique)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Soyer (Denis, Robert)

JORFTEXT000000455282 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000455281 (source JORF)

De:	Baratoux (Yann, Marie, François)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire Bordeaux (Gironde)
Remplace:	M. Dubourg (Jean-Pierre, Lucien, Ignace)

nomination

tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"

De:	Guilmoto (Maryse), épouse Mace greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris (75020)
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 20ème

JORFTEXT000000455280 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000455280 (source JORF)

De:	Guilmoto (Maryse), épouse Mace greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris (75020)
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president

De:	Claire Bazy-Malaurie conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	présidente de chambre

JORFTEXT000000455279 (source JORF)

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Anthony Requin administrateur civil, chef du bureau marchés et produits d'assurance à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale, représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:	M. Valéry Jost
Groupe:	Caisse d'amortissement de la dette sociale

JORFTEXT000000455278 (source JORF)

nomination

De:	Gilles Bonnaud conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	sous-directeur directeur adjoint d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

JORFTEXT000000455062 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Pierre Lacroix conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:	sous-directeur directeur adjoint des Nations unies et des organisations internationales au sein de la direction générale des affaires politiques et de sécurité à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Direction générale des affaires politiques et de sécurité

JORFTEXT000000455061 (source JORF)

nomination

De:	Burnat (Pascal)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire de sciences pharmaceutiques appliquées aux armées et risque chimique
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Bigard (André)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire de recherche appliquée aux armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	TA) Favre (Jean-Dominique)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire de psychiatrie et psychologie clinique appliquées aux armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Bauduceau (Bernard)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire de médecine appliquée aux armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	TA) Cavallo (Jean-Didier)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire de biologie clinique appliquée aux armées et risque biologique
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Boutin (Jean-Paul)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire d'épidémiologie et de prévention appliquées aux armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Jeanbourquin (Daniel)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire d'imagerie médicale appliquée aux armées et risque radio-nucléaire
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	TA) Palmier (Bruno)
Objet:	professeurs titulaires de chaire du service de santé des armées Chaire d'anesthésie et réanimation appliquées aux armées
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Bouyer (Dominique, Jean-Marie, Germain)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Monicault (Wenceslas, Patrice, Charles)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Thouvenin (Bruno, Jean-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Buretel de Chassey (Olivier, Renaud, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Roux de Luze (Jean-Emmanuel, Marie, Cast)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Puech (Jérôme, Steven, Gérard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Mistler (Bertrand, Jean-Louis, Joseph, Michel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Vanrobaeys (Christophe, Jean-Charles)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Gander (Marc, Marie, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Bengy (François, Xavier, Claude, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Briand (Yann, Guy, Stéphane)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Pilfert (Yves-Pierre, Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Morio (Frédéric, Jean, Henri)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Albepart (Xavier, Guilhem)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS Officiers de marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Thomas (Alain, Yvon)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale C. - COMMANDOS MARINE Officiers de marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Jubelin (Pierre, Antoine, André)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale C. - COMMANDOS MARINE Officiers de marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Carrère (Philippe, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale C. - COMMANDOS MARINE Officiers de marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Hermann (Laurent, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Guichard (François, Michel, Alain, Vincent)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bonnet de Paillerets (Gilles, François, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Renaudeau (Frédéric, Alain, Henri)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lecoq (Antoine, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Gall (Hervé, François, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dreher (Frédéric)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Devys (Arnaud, Philippe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Mann (Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Gall (Jean-Claude)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Fauquet (Eric, Paul, Pierre)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Rebec (Laurent, Claude, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Musso (Laurent)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bodenes (Thierry, Marcel, François)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Gillet (François, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Caron (Alexandre, Bertrand, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Huet (Guillaume, Vincent)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Guerry (Joffrey, Tanguy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dupont (Samuel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Toncelli (Laurent, Patrick, Albert)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Siegfried (Lionel, Francis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Pernaudet (Olivier, Bruno)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Morel (Alexis, Marie, Hervé)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Goff (Yves, Jean, René)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Boucher d'Hérouville (Paul, Marie, Richard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Goardou (Rémy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Brige (Benjamin)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bachelier (Jérémy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Postec (Yves, Marie, Alfred)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Macary (Patrick, Jean, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Liot de Nortbécourt (Vincent, Marie, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lefebvre (Luc-Marie, Michel, Vaéa)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Humeau (Gilles, Paul, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dutrieux (Philippe, Lucien, Bernard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Vigouroux d'Arvieu (Edmond, Daniel, Anne, Amédée, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bodhuin (Olivier, Yves, Marie, Arnaud)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Sanoner (Frédéric, Marie, Sébastien)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Royer de Véricourt (Xavier, Alain, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Riviere (Jacques, Jean, Stephens, Alexandre, Henri)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Pennamen (Marc, Guy, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Moreau (François, Jean, Marie, Jules)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Massart (Paul, François, Jean)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lucas (Jean-Marie, Robert)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lefébure (Yann, Alain, Xavier)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lebas (Olivier, Bernard, Eugène)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Boucq de Rupilly (Frédéric, Albert, Emile)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Bail (Alain)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Jouvence (Luc)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Jourdain de Muizon (Jean, Paul, Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Gaubert (Alain, Denis, Marie, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Egelé (Philippe, Albert, Roland, Robert)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Roquefeuil (Guillaume, Bruno, Marie, Ghislain)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Cadour (Xavier, Laurent, Robert)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Walmetz (Eric, Léon, Marius)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Vandier (Benoît, Marc, Georges)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Slaars (Emmanuel, Rudolf, David)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Nastorg (Olivier, Philippe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Malevergne (Benoît, Jean)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Gac (Philippe, Jean)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Kerebel (Olivier, Hugues)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Delannoy (Bruno, Guy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Daniel (Bertrand, Rémy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Courseaux (Nicolas, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Couble (Hervé, André, Jean-Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Carpentier (Jean-Baptiste, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Caliendo (Eric, François, Nicolas)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bonnat (Patrick)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Berthelot (Fabrice, Nicolas)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Valat (Jacques, Emile, Marie-Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Uguen (Louis, Gabriel, Jean)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Patras (Franck, Gérard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Hurel (François, Edmond, Fernand)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dupont (Frédéric, Robert, Marie-Joseph)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Lorgeril (Bertrand, François, Régis, Anne, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Caillens (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Oliéric (Jean-Christophe, Michel, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Guillier (Stanislas, Marie, Benoît)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Vibert (Antoine, Moana, François, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Vandebrouck (Nicolas, André, Philippe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Prigent (Martin, François, Jean)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Litzler (Stéphan, Jean, Mario)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lachard (Pierre, Olivier, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Jupin (Anthony, Jean-Claude)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Junot (Nicolas, Nguyen, Lang)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Haudos de Possesse (Thibault)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dupire (Gauthier, Frédéric, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Ribbe (Christine, Fabienne)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2006 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Sylvie Alexandre ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	chef de service adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)

JORFTEXT000000454829 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000454829 (source JORF)

De:	Sylvie Alexandre ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice, adjointe au directeur général de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)

cessation de fonction

JORFTEXT000000454828 (source JORF)

De:	Lauri (Anna-Mylène), épouse Pontet
Objet:	notaire associée

notaire

nomination

De:	Jouannetaud (Dominique)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre de l'année 2005 au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département des Bouches-du-Rhône

nomination

De:	Huin (Jean-Paul)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre de l'année 2005 au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Gironde

nomination

De:	Codron (Colette)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre de l'année 2005 au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de la Seine-Maritime

nomination

De:	Agasseau (Sylvie)
Objet:	adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense au titre de l'année 2005 au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre Pour le département de Seine-et-Marne

nomination

JORFTEXT000000454816 (source JORF)

De:	Bertinotti (Carine)
Objet:	au grade de médecin principal de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de chirurgien viscéraliste
Groupe:	22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense

nomination

De:	Olivier Filliette administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris
Groupe:	Sous-direction de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement de la préfecture de Paris

JORFTEXT000000454815 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000454815 (source JORF)

De:	Olivier Filliette administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de l'habitat et du logement à la préfecture de Paris
Groupe:	Sous-direction de l'habitat et du logement à la préfecture de Paris

cessation de fonction

De:	Laurent Fiscus
Objet:	directeur à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:	Direction à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires

JORFTEXT000000454814 (source JORF)

nomination

De:	Pierre Mirabaud préfet hors cadre
Objet:	délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires

JORFTEXT000000454645 (source JORF)

nomination

autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"

De:	Marie-Josèphe Vanel secrétaire général adjoint, directeur des émetteurs
Objet:	au nom du secrétaire général de l'AMF, tous actes et correspondances relatifs à la détermination des recettes de la direction des émetteurs

JORFTEXT000000264836 (source JORF)

délégation de signature

De:	Anne Bossy ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	sous-directrice des exploitations agricoles à la direction générale de la forêt et des affaires rurales du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Direction générale de la forêt et des affaires rurales (DGFAR)

JORFTEXT000000264827 (source JORF)

nomination

De:	Virginie Madelin administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	chef du service central des enquêtes et études statistiques au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	Service central des enquêtes et études statistiques au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de la pêche

JORFTEXT000000264826 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Didier Cultiaux préfet hors cadre, conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Objet:	président du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Remplace:	M. Gérard Moreau
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

JORFTEXT000000264825 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000264820 (source JORF)

De:	Arnaud Mathieu chef du bureau de l'organisation, de la réglementation et de la sécurité du transport fluvial au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:	commissaire du Rhin à la Commission centrale pour la navigation du Rhin
Remplace:	M. Marc Papinutti
Groupe:	Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR)

nomination

De:	Van Duyse (Pascal)
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Neusser (Helmut)
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Boy (Alain)
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Neziroski (Fatimee)
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Marcelin (Catherine)
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Jilek (Karin), épouse Jilek Ardouin
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Jagoury (Valérie), épouse Christien
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Coffinet (Christelle)
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Boutarbouch (Najia), épouse Benassaidi
Objet:	attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense, à la suite du concours réservé organisé au titre de l'année 2005, les lauréats
Groupe:	Attachés de service administratif stagiaires des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"

De:	Eric Meillan contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef adjoint de l'inspection générale de la police nationale et directeur de l'inspection générale des services de la préfecture de police
Objet:	inspecteur général des services actifs de la police nationale

JORFTEXT000000264818 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000264676 (source JORF)

De:	Levy (Thomas, Moïse, Emile)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jacques Benhamou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000264676 (source JORF)

De:	Gdalia (Hector, Simah)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Jacques Benhamou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000264675 (source JORF)

De:	Raymond (Francis, Adrien, Eugène)
Objet:	commissaire-priseur judiciaire associé membre de la société civile professionnelle François Fleck et Francis Raymond, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Société civile professionnelle François Fleck et Francis Raymond, commissaires-priseurs judiciaires associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire

cessation de fonction

De:	Jean-Benoît Albertini administrateur civil hors classe
Objet:	directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:	Délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires

JORFTEXT000000264669 (source JORF)

nomination

De:	Strobel (Fabien) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Schuffenecker (Dominique) ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Rouquette (Robert) ministère de la justice, directeur des services pénitentiaires
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Picart (Thierry) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des douanes
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Nguyen (Henry) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Narayaninsamy (Jean-Jacques) ministère de la défense, ingénieur divisionnaire d'études et de fabrication
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Leverino (Patrick) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Le Boullenger (Bruno) ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, directeur de préfecture
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Guichon (Hervé) ministère de l'agriculture et de la pêche, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Grignon (Thierry) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Georget (Martial) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Geeraert (Bruno) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Gabette (Pierre) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Fischer (Etienne) ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Fasille (Christophe) ministère de la défense, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Duvivier (Etienne) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des impôts
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Donz (Jean-Louis) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Domart (Christophe) cadre supérieur de France Télécom
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Denion (Yvan) ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Delrieu (Serge) ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Coyer (Xavier) ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Cormier (Philippe) ministère de la défense, délégué principal
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Chauleur (Pierre) services du Premier ministre, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Boudier (Frédéric) ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Bergeonneau (Thierry) ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Bassot (Philippe) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspecteur principal des impôts
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Athanase (Stéphane) ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, attaché principal d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Venet-Lopez (Laurence) ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, professeure agrégée
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Richard (Isabelle) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Ravaud (Agnès) ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attachée principale d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Nicolas-Donz (Danièle) ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attachée principale d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Moreau (Catherine) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Deffrasnes (Véronique) ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Colon (Isabelle) ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, attachée principale d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Bonnafous (Evelyne) ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et ministère de la santé et des solidarités, attachée principale d'administration centrale
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination

De:	Biolley-Coornaert (Annick) ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, inspectrice principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	administrateur civil stagiaire au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du 16 novembre 1999 portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:	Tour extérieur 2005

nomination