Serge Brosolo

De: Brosolo (Serge, Michel)
ancien chef des services fiscaux, directeur fiscal d'un groupe ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
JORFTEXT000000469922(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux, à
JORFTEXT000000469922(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000000469922(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200728/09/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
JORFTEXT000000278552(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux, à
JORFTEXT000000278552(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000000278552(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, et à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
JORFTEXT000000820594(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux, et à
JORFTEXT000000820594(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000820594(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, et à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
JORFTEXT000000650643(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux, et à
JORFTEXT000000650643(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000650643(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 200715/04/2007
De: Serge Brosolo
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2007-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000642163(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 200716/02/2007
De: Serge Brosolo
Objet:
conseiller technique commun avec le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, au cabinet du ministre
date_debut="2007-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000466272(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 200716/02/2007
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000818271(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
M, Bastien Llorca, administrateur civil
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000818271(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000818271(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000457960(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux
à
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000457960(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000457960(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000819384(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux
à
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000819384(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000819384(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
pour l'ensemble des litiges relevant du service juridique de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000819382(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Serge Brosolo
Objet:
chef des services fiscaux
à
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000819382(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Serge Brosolo
chef des services fiscaux
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des impôts
date_debut="2007-01-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000819382(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Brosolo (Serge)
à la disposition du cabinet du ministre délégué
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2006-03-01"
JORFTEXT000000264627(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseillers techniques communs avec le ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000811604(source JORF)
nomination
27 Juillet 200527/07/2005
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000449252(source JORF)
nomination
07 Juillet 200507/07/2005
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques communs avec le ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790110(source JORF)
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000790035(source JORF)
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000613989(source JORF)
nomination
24 Avril 200424/04/2004
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000438840(source JORF)
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Brosolo (Serge)
au cabinet du ministre
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000780052(source JORF)
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Serge Brosolo
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000596073(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002