Véronique Besse

Autre nom possible de la personne recherchée:
Véronique Broville
De: Véronique Besse
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054298160(source JORF)
nomination
23 Juin 202623/06/2026
De: Véronique Besse
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la protection des enfants (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000054281673(source JORF)
nomination
20 Juin 202620/06/2026
De: BESSE (Véronique)
titulaire
Objet:
membres du Conseil de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
à compter du 1er février 2026
5°
représentants d'institutions intervenant dans les domaines de compétences de la caisse
mentionnés au 9° de l'article R. 223-2 du code de la sécurité sociale
Sur désignation de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale (UNCCAS)
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
JORFTEXT000053426416(source JORF)
nomination
01 Février 202601/02/2026
De: Véronique Besse
Objet:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052541947(source JORF)
nomination
08 Novembre 202508/11/2025
De: Véronique Besse
Objet:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052500919(source JORF)
nomination
05 Novembre 202505/11/2025
De: Véronique Besse
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000052328963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202501/10/2025
De: Véronique Besse
Objet:
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051293263(source JORF)
nomination
05 Mars 202505/03/2025
De: Véronique Besse
Objet:
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000051286886(source JORF)
nomination
04 Mars 202504/03/2025
De: BESSE (Véronique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail
date_debut="2025-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000051013722(source JORF)
admission
21 Janvier 202521/01/2025
De: Véronique Besse
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Vendée
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Véronique Besse
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Vendée
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050755516(source JORF)
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Besse Véronique
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Véronique Besse
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du
13 mars 2024
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Véronique Besse
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Véronique Besse
Objet:
Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Véronique Besse
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Véronique Besse
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046493874(source JORF)
nomination
27 Octobre 202227/10/2022
De: Besse Véronique
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Véronique BESSE
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente-Maritime
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000023751767(source JORF)
nomination
23 Mars 201123/03/2011