Yves Fréville


De: Fréville Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Contamine
Jean-Christophe
NIGEND : 156892NLS : 8014741
INTJ1707242S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Freville (Yves)
capitaine ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000034502552(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Freville Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517096S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Freville, Yves
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
De Blanquet
INTJ1414146S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Freville Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Blanquet de Rouville
Tristan-Joseph
Nigend : 332400Nls : 8132750
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Freville Yves
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011
De: Fréville (Yves, André, Henri)
ancien député et ancien sénateur d'Ille-et-Vilaine. Chevalier du 26 mars 1999
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-03-26"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
promotion
14 Juillet 201014/07/2010
De: Fréville (Yves)
professeur des universités émérite, ancien parlementaire
Objet:
membre du Conseil supérieur de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000021373883(source JORF)
nomination
04 Décembre 200904/12/2009
De: Yves Fréville
professeur d'université
Objet:
personnalités qualifiées au Conseil national de l'information statistique
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2008-01-31"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018214053(source JORF)
nomination
06 Mars 200806/03/2008
De: Fréville (Yves)
Objet:
au conseil économique de la défense
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
Conseil économique de la défense
JORFTEXT000000614274(source JORF)
nomination
07 Octobre 200707/10/2007
De: Freville (Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Yves Fréville
sénateur, professeur à l'université de Rennes, président de la formation statistiques régionales et locales du Conseil national de l'information statistique
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
date_debut="2002-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000783407(source JORF)
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Yves Fréville
président de la formation statistiques régionales et locales du CNIS
Objet:
membres de la commission spéciale constituée au sein du Conseil national de l'information statistique (CNIS) par l'article 158 de la loi du
27 février 2002
susvisée
iv) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national de l'information statistique (CNIS)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000774176(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Fréville (Yves, André)
ancien député, professeur des universités ; 37 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
nomination
12 Avril 199812/04/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.