Yves Toffin

De: Toffin (Yves)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2002-10-10"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000226729(source JORF)
réintégration
13 Août 200213/08/2002
De: Toffin (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579842(source JORF)
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
JORFTEXT000000579400(source JORF)
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Yves Toffin
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000000766353(source JORF)
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Yves Toffin
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Air France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Alain Monnier
Groupe:
société Air France
conseil_administration
JORFTEXT000000585066(source JORF)
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Toffin (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000572483(source JORF)
nomination
17 Mai 199817/05/1998
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
a)
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
JORFTEXT000000570276(source JORF)
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Toffin (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350554(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Toffin (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Chappert (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000363591(source JORF)
nomination
23 Janvier 199423/01/1994
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la Météorologie nationale. Chevalier du 27 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-27"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
promotion
25 Juin 199325/06/1993
De: Toffin (Yves)
suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527670(source JORF)
nomination
01 Février 199201/02/1992
De: Toffin (Yves)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:M. Balat (Raymond)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000000717620(source JORF)
nomination
19 Décembre 199019/12/1990