19 Décembre 1990

JORFTEXT000000718107 (source JORF)

De:	Masséna (Victor-André) prince d'Essling
Objet:	Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:	Musée de l'armée

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000718107 (source JORF)

De:	Coullon (Jean-Claude) Général d'armée
Objet:	Vice-présidents du conseil d'administration du musée de l'armée
Groupe:	Musée de l'armée

conseil_administration

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Avold (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

De:	Thuet (Pascal, Lucien)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000718106 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Avold (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

De:	Albert (Lucien-Ange)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000718106 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Avold (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"

De:	Albert (Lucien-Ange)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000718106 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Calvi (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"

De:	Cattaneo (Antoine, Louis)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000718105 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Calvi (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"

De:	Bighelli (Alain)
Objet:	huissiers de justice associés

JORFTEXT000000718105 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Calvi (Haute-Corse)"
huissier_residence_departement_code="2B"

De:	Cattaneo (Antoine, Louis)
Objet:	huissier de justice

JORFTEXT000000718105 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Lavit-de-Lomagne (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"

De:	Clavet (Jean-Louis)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Trappier (Jacques, Daniel, Claude)

JORFTEXT000000718104 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Pont-Sainte-Maxence (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"

De:	Cicuto (Robert, Anthony)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Paillard (Jean, Henri, Edmond)

JORFTEXT000000718103 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000717942 (source JORF)

De:	Mouillart (Michel)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Fédération de l'éducation nationale Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000717942 (source JORF)

De:	Cerfontaine (Jean-Yves)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de la Fédération de l'éducation nationale Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000717940 (source JORF)

De:	Rouimi (Patrick) docteur de l'université Aix-Marseille-II
Objet:	chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes Au titre de la 2e classe
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-11-01"

nomination

JORFTEXT000000717940 (source JORF)

De:	Couteaudier (Yvonne) ingénieur d'études de 2e classe
Objet:	chargés de recherche stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1990-11-01"

nomination

De:	Marsac (Gilbert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Melet (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Gastineau (Bernard)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Ferrand (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Etevenon (François)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Charlot (Roland)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Chantepy (Henri)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Chalopin (André)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Boussouar (Kacem)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Boudaut (Rémy)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Bosc (Gilbert)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Blanchet (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Benoist (Daniel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Schnell (Viviane)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Cros (Jacqueline)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

De:	Couturier (Roselyne)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur du lait de chèvre de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers

nomination

JORFTEXT000000717938 (source JORF)

De:	Dedreux (Jean-Jacques) professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Dijon (université de Dijon)
Objet:	au maintien en activité en surnombre

date_debut="1993-09-30"
a_sa_demande

cessation de fonction

date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
ecole="École nationale des ingénieurs des travaux agricoles, option Horticulture, d'Angers"
depart_retraite

De:	Lavigne (Robert)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite secrétaire général de l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles, option Horticulture, d'Angers (Maine-et-Loire) ingénieur d'agronomie de 1re classe, détaché depuis le 1er juin 1989
Groupe:	École nationale des ingénieurs des travaux agricoles, option Horticulture, d'Angers (Maine-et-Loire)

JORFTEXT000000717932 (source JORF)

réintégration

De:	de Furst (Xavier) secrétaire général de la préfecture du Cantal
Objet:	sous-préfets de 1re classe

promotion

De:	Simion (Jean-Pierre) secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Objet:	sous-préfets de 1re classe

promotion

De:	Saut (Robert) sous-préfet d'Avranches
Objet:	sous-préfets de 1re classe

promotion

De:	Oster (Michel) sous-préfet de Condom
Objet:	sous-préfets de 1re classe

promotion

De:	Job (Christian) sous-préfet hors cadre
Objet:	sous-préfets de 1re classe

promotion

De:	Filliette (Olivier) sous-préfet de Langres
Objet:	sous-préfets de 1re classe

promotion

De:	Schub (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet de Sarrebourg
Groupe:	Sous-préfecture de Sarrebourg

date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg"
sous-prefecture_departement_code="57"

promotion

De:	Caullet (Jean-Yves) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet d'Avallon
Groupe:	Sous-préfecture d'Avallon

date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avallon"
sous-prefecture_departement_code="89"

promotion

De:	Waquet (Alain) sous-préfet hors cadre
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1990-03-01"
sous-prefet

promotion

De:	Dubos (Aimée) sous-préfet hors cadre
Objet:	sous-préfets de 1re classe

date_debut="1990-03-01"
sous-prefet

promotion

De:	Guérin (Bernard) commissaire de police détaché
Objet:	sous-préfets de 1re classe sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:	Préfecture du Gard

date_debut="1990-03-01"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Gard"

promotion

JORFTEXT000000717623 (source JORF)

De:	Jacques Brossat administrateur civil hors classe, sous-directeur des affaires financières et de l'équipement
Objet:	haut fonctionnaire de défense auprès du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:	M. Jean-Louis Huck
Groupe:	Secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

nomination

JORFTEXT000000717622 (source JORF)

De:	Gibier (Henri) suppléant
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de l'Association des journalistes de l'information sociale et de l'Association des journalistes économistes et financiers
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000717622 (source JORF)

De:	Charpentier (François) titulaire
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants de l'Association des journalistes de l'information sociale et de l'Association des journalistes économistes et financiers
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000717620 (source JORF)

De:	Toffin (Yves)
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège représentant du ministre chargé de l'aviation civile
Remplace:	M. Balat (Raymond)
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

suppleant

nomination

huissier
huissier_residence="Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

De:	Gras (Patrice, Roger, Lucien)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean Carminati, Michel Riquier et Denis Salvi, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000534984 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Pontchâteau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Peny (Jean-Yves, André, Gérard)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Pastol (Léon, Stanislas, Victor, Gustave)

JORFTEXT000000534983 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000534802 (source JORF)

De:	Belaman (François, Jean)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Genest (Patrice, Jacques, Alain, Marie, Claude)

notaire
notaire_residence="Samatan (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"

nomination

JORFTEXT000000534801 (source JORF)

De:	Mansion (Paul, André)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Dieuzé (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

suppleant
conseil_administration

De:	Simmony (Marc)
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentants de l'Etat membre suppléant
Remplace:	M. Moutie (Philippe)
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

JORFTEXT000000534798 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000534798 (source JORF)

De:	Parmentier (Jean)
Objet:	au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics représentants de l'Etat membre titulaire
Remplace:	M. Jonchère (François)
Groupe:	Union des groupements d'achats publics (UGAP)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000534795 (source JORF)

De:	Petitjean (René, Pierre, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et des forêts, en fonctions à l'Office national des forêts, région Provence-Alpes-Côte d'Azur, chef de la division de Fréjus (Var)
Groupe:	Office national des forêts, région Provence-Alpes-Côte d'Azur, chef de la division de Fréjus (Var)

date_debut="1990-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000534794 (source JORF)

De:	Pesme (Jacques, Marie, François, Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonctions, à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre

date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Birmele (André, Marc) théologie systématique, Stras- bourg-II (institut de théologie protestante)
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Théologie protestante

nomination

De:	Simon Knaebel théologie dogmatique, Strasbourg-II (institut de théologie catholique)
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Théologie catholique

nomination

De:	Pierre Zoberman littérature française, Rennes-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Paris-VIII

nomination

De:	Antony McKenna Saint-Etienne
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Paris-VIII

nomination

De:	Jean-Michel Maulpoix littérature française, Rennes-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Paris-VIII

nomination

De:	François Cuche Strasbourg-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Paris-VIII

nomination

De:	Pierre Charreton Saint-Etienne
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Paris-VIII

nomination

De:	Jean-Sébastien Morvan Paris-V
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Montpellier-II

nomination

De:	Rémi Hess institut universitaire de formation des maîtres, Reims
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Montpellier-II

nomination

De:	Paul Durning Paris-X
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Montpellier-II

nomination

De:	Alain Coulon Paris-VIII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Montpellier-II

nomination

De:	Albert Poyet anglais, Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Alain Nicaise linguistique, Nantes
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Jean-Pierre Naugrette Paris-X
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Michel Morel anglais, Nancy-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Jean-Pierre Maquerlot formation des maîtres, Rouen
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Michel Lemosse études anglophones, Nice
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Holger Klein Poitiers
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Christian Civardi littérature et sociétés anglo-saxonnes, Strasbourg-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Antoine Capet Rouen
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Jean Bertsch apprentissage moteur, Caen
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 74e section. - Sciences et techniques des activités physiques et sportives

nomination

De:	Jacques Thiers langue corse, Corte
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 72e section. - Epistémologie

nomination

De:	Jean Jacquemond-Collet image création film, Paris-V (I.U.T. avenue de Versailles)
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Jean Gouaze Lyon-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Jean Deveze Le Havre
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Alain Calmes sciences sociales, Rennes-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Jean-Pierre Balpe hypertexte, hypermedia, Paris-VIII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Andrzej Turowski histoire de l'art contemporain, Dijon
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique

nomination

De:	Jean-Pierre Caillet histoire de l'art du Moyen Age, Paris-X
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique

nomination

De:	Marcel Vigreux Dijon
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Jean-François Soulet formation des maîtres, Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Jean-Clément Martin Nantes
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Jean Martin Lille-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Gilles Le Beguec histoire contemporaine, Nancy-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Robert Ilbert Aix-Marseille-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Daniel Grange histoire contemporaine, Grenoble-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Dominique Barjot Caen
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	Alain Nery littérature française du XXe siècle, théâtre, Angers
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Jacky Neefs littérature et représentations des XIXe et XXe siècles
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Pierre Naudin littérature française classique ( XVIIe et XVIIIe siècle), Orléans
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Francis Marmande Paris-VII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Pierre Glaudes fin du XIXe siècle, Grenoble-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Jean-Claude Fizaine formation des maîtres, Montpellier-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Yves Reuter formation des maîtres, Lille-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Géographie humaine

nomination

De:	Alain Jeannel Bordeaux-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Géographie humaine

nomination

De:	Jean-Claude Waquet histoire moderne, Strasbourg-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	André Lespagnol histoire économique du monde moderne, Rennes-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	Michel Brunet Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	Jean-Yves Trepos Metz
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Denis Segrestin approche socio-technique des organisations, Grenoble-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Alain Norvez démographie, Paris-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Michel Forse Lille-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Jean Copans sociologie, Amiens
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Antonio Alvarenga Goncalves sociologie, Nancy-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Daniel Parrochia Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol

nomination

De:	Jean Gayon histoire et philosophie des sciences, Dijon
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol

nomination

De:	Alain Boutot histoire de la philosophie moderne, Grenoble-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol

nomination

De:	Jean-Paul Soule-Tholy allemand, Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Arthur Noble allemand, Metz
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	René Metrich allemand, Nancy-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Jacques Le Rider littérature et civilisation germaniques, Paris-VIII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Pierre Labaye littérature allemande, Rennes-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	François Genton Grenoble-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Jean-Paul Confais allemand, Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Bernard Sellin Brest
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Dennis Philps linguistique, Antilles-Guyane
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Olivier Bonnerot Strasbourg-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 10e section. - Littératures comparées

nomination

De:	Philippe Walter Moyen Age, Grenoble-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Gérard Gros histoire de la langue et littérature du Moyen Age
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Jean Balsamo seiziémiste italianisant, Chambéry
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Joël Thomas société et idéologie romaines, Perpignan
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 8e section. - Langues et littératures anciennes

nomination

De:	Jean-Yves Guillaumin latin, Saint-Etienne
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 8e section. - Langues et littératures anciennes

nomination

De:	Bernard Gallet grec, Bordeaux-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 8e section. - Langues et littératures anciennes

nomination

De:	Laurent Dubois grec, Lille-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 8e section. - Langues et littératures anciennes

nomination

De:	Alain Rouveret syntaxe et sciences cognitives, Paris-VIII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Jean Lowenstamm linguistique générale et linguistique des langues sémitiques, Paris-VII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Alain Lemarechal Strasbourg-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Luc Isaac Brest
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Jacques Fontanille Limoges
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Norbert Dupont linguistique informatique, formation des maîtres, Lyon-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Louise Godard de Donville Pau
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Paris-VIII

nomination

De:	Yveline Chemin, épouse Fumat formation des maîtres, Montpellier-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Montpellier-II

nomination

De:	Evelyne d'Auzac de Lamartine formation des maîtres, Lyon-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Marie-Jeanne Vosluisant, épouse Ortemann Nantes
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Denise Huet, épouse Terrel études anglophones, Nice
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne Lille-III

nomination

De:	Anne Finkelstein, épouse Sanouillet Nice
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Geneviève Collin, épouse Cornu Clermont-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 71e section. - Sciences de l'information, et de la communication

nomination

De:	Janine Cizeron musicologie, Lyon-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique

nomination

De:	Anne-Marie Sollier, épouse Amiot littérature française, Nice
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Anne-Marie Calmettes, épouse Roche Aix-Marseille-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Langue et littérature modernes, et contemporaines

nomination

De:	Sylvette Saignes, épouse Maury didactique des mathématiques
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Géographie humaine

nomination

De:	Marie Bellat, épouse Duru Dijon
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 2e sous-section. - Géographie humaine

nomination

De:	Michelle Vuille, épouse Evin géographie, Amiens
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 22e section. - Géographie, aménagement

nomination

De:	Annie-Marie Soulet, épouse Fillon Le Mans
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	Monique Buisson, épouse Cubells Aix-Marseille-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	Viviane Barrie, épouse Curien Reims
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	Jocelyne Bonnet ethnologie européenne, Montpellier-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 20e section. - Anthropologie, ethnologie, préhistoire

nomination

De:	Maryse Douek, épouse Tripier sociologie du travail, Paris-VII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Monique Bourguignon, épouse Bourdin Toulouse-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 18e section. - Arts: plastiques, du spectacle

nomination

De:	Catherine Delafosse, épouse Larrere Bordeaux-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol

nomination

De:	Blandine Barret-Kriegel, épouse Adler morale et politique, Lyon-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 14e section. - Langues et littératures romanes: espagnol

nomination

De:	Ingrid Wersching, épouse Haag littérature allemande classique et moderne, Aix-Marseille-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Monique Scheyder, épouse Samuel allemand, Nancy-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Marie-Renée Duriatti, épouse Diot allemand, Amiens
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Brigitte de Soye, épouse Mitchell anglais, langue étrangère appliquée
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Françoise Pellan langue, littératures et civilisations des pays anglophones, Dijon
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Anne Moore, épouse Luyat américain, Avignon
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Geneviève Laigle littérature et civilisations britanniques, la Réunion
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Denise Hilarion, épouse Toboul anglais, Aix-Marseille-I
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Suzanne Durruty anglais, Bordeaux-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Claire Cayron Bordeaux-III, I.U.T. “B”
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels Saint-Etienne 10e section. - Littératures comparées

nomination

De:	Marie-Noëlle Toury structures de l'ancien et du moyen français, Nancy-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Annette Pery, épouse Brasseur Moyen Age, Lille-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Geneviève Esnos, épouse Hasenohr langue française, Paris-IV
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Madeleine Keller linguistique latine, Paris-X
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 8e section. - Langues et littératures anciennes

nomination

De:	Janine Debut linguistique grecque, Paris-X
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels 8e section. - Langues et littératures anciennes

nomination

De:	Jacqueline Vaissiere, épouse Maeda phonétique générale, Paris-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Michèle Perret Paris-X
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Marie-Claude Le Bot, épouse Ottavi linguistique appliquée, français, langue étrangère, Rennes-II
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Anne Hertz, épouse Zribi grammaires formelles, Paris-VIII
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Danielle Glaiman, épouse Corbin linguistique française, Lille-III
Objet:	au cours des années universitaires 1989-1990 et 1990-1991 professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) les personnels

nomination

De:	Chanron (Gérard)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants des personnels techniques de la viticulture et de la pépinière viticole
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	le directeur du Centre technique interprofessionnel des fruits légumes (C.T.I.F.L.) ou son représentant
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	le directeur de l'Institut technique de la vigne du vin (I.T.V.) ou son représentant
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Onivins) Directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ( ou son représentant
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	I.N.A.O.) Directeur de l'Institut national des appellations d'origine ( ou son représentant
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Doazan (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Boubals (Denis)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants de l'enseignement supérieur, et personnalités particulièrement compétentes
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Mestre (Jacques)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Fédération nationale des producteurs de vins de table et de pays
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Fonvieille (Jean)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Fédération nationale des producteurs de vins de table et de pays
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Puzelat (Jean)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Confédération nationale des caves particulières
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Piron (Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Confédération nationale des appellations d'origine contrôlée
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Laporte (René)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Confédération nationale des appellations d'origine contrôlée
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Stilhart (Yvan)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Confédération des coopératives viticoles de France
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Jousseau (Charles)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Confédération des coopératives viticoles de France
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Martel (Claude)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Labeyrie (Emile)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Floutier (Jean-Marc)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Dessendre (Roger)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Chereau (Théophile)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Boisson (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Audoire (Roger)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Prouteau (Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Nicolas (René)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Larrieu (Maurice)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Grangeon (Paul)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Gontier (Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Gobillard (Jean-François)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Gillibert (Georges)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Gergaud (Jacques)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Dayde (Philippe)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Casadesus (Georges)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Carle (Gérard)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Begouaussel (Pierre)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Alcala (Jean-Claude)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Grivola (Christine)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture Secteur de la viticulture Représentants des personnels techniques de la viticulture et de la pépinière viticole
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

De:	Bernabe (Olga)
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, administrateurs du centre technique interprofessionnel Etablissement national technique pour l'amélioration de la viticulture
Groupe:	Centre technique interprofessionnel Établissement national technique pour l'amélioration de la viticulture

nomination

JORFTEXT000000534594 (source JORF)

De:	Guillery (Charles) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:	président de la quatrième section du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts (forêts, bois, nature)
Remplace:	M. Gadant (Jean)
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1990-10-01"
president

nomination

JORFTEXT000000534591 (source JORF)

De:	Lamotte (Etienne, René, Michel)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Nevers (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"

nomination

JORFTEXT000000534591 (source JORF)

De:	Carucci (Marc, Aurèle, Christophe)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Nevers (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"

nomination

JORFTEXT000000534591 (source JORF)

De:	Lamotte (Etienne, René, Michel)
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Nevers (Nièvre)"
huissier_residence_departement_code="58"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

De:	Granier (Alain, Michel)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534590 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

De:	Genest (Patrice, Jacques, Alain, Marie, Claude)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534590 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Sainte-Maxime-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

De:	Granier (Alain, Michel)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000534590 (source JORF)

cessation de fonction

cour_cassation
avocat_aux_conseils

De:	Le Griel (Hubert, Marie, Nicolas)
Objet:	avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

JORFTEXT000000534589 (source JORF)

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils

De:	Le Griel (Bruno, Marie, François)
Objet:	avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

JORFTEXT000000534589 (source JORF)

nomination

cour_cassation
avocat_aux_conseils

De:	Le Griel (Hubert, Marie, Nicolas)
Objet:	avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation Conseil d'État

JORFTEXT000000534589 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Layle (Pierre, Joseph, Jean)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534588 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Garnier (Jacques, Bernard)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534588 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

De:	Layle (Pierre, Joseph, Jean)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000534588 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Boisseau (Gilbert, Louis, Joseph)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534587 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Boisseau (Brigitte, Michèle, Marie, Bernadette), épouse Dersoir
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000534587 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Riaillé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"

De:	Boisseau (Gilbert, Louis, Joseph)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000534587 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000352876 (source JORF)

De:	Marmion (Yves) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:	agent contractuel de 1re catégorie auprès du Centre national de la cinématographie
Groupe:	Centre national de la cinématographie

date_debut="1987-06-01"
date_fin="1987-09-06"

détachement

JORFTEXT000000352758 (source JORF)

De:	Codet (Hervé, Marie, Jacques, Robert)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Garraud (Jean, Marie, Robert)

notaire
notaire_residence="Nexon (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"

nomination

JORFTEXT000000352757 (source JORF)

De:	Christine Masquida, épouse Pons notaire La Pacaudière (Loire)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Office de notaire (officiers publics ou ministériels)

désignation

JORFTEXT000000352756 (source JORF)

De:	Roumajon (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 5e échelon

date_debut="1991-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000352717 (source JORF)

De:	De Vos (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, 7e échelon

date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000352714 (source JORF)

De:	Bauzon (Jacques, Louis, Emile)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault

date_debut="1990-12-22"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"

De:	Raifaud (Bruno) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet de Pointe-à-Pitre
Groupe:	Sous-préfecture de Pointe-à-Pitre

promotion

De:	Guillot (Michel) administrateur des postes et télécommunications détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général pour les affaires régionales de Languedoc-Roussillon
Groupe:	Languedoc-Roussillon

promotion

De:	de Barbeyrac-Saint-Maurice (François) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

promotion

De:	Vincent (Jean-Claude) directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne
Objet:	sous-préfets hors classe

promotion

De:	Prager (Jean-Claude) secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne
Objet:	sous-préfets hors classe

promotion

De:	Desos (Gérard) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

promotion

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Duffé (Pierre) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Savoie
Groupe:	Préfecture de Savoie

promotion

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Bolle (Jean-Michel) conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Guadeloupe
Groupe:	Préfecture de Guadeloupe

promotion

De:	Subremon (Patrick) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-10-01"
sous-prefet

promotion

De:	Horel (André) sous-préfet en service détaché
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-09-01"
sous-prefet

promotion

De:	Gaudin (Françoise) administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet de Vire
Groupe:	Sous-préfecture de Vire

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"

promotion

De:	Poncet (Christian) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet de Châteaudin
Groupe:	Sous-préfecture - Châteaudin

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaudin"
sous-prefecture_departement_code="28"

promotion

De:	Basselier (Nicolas) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire de la préfecture de l'Orne

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet

promotion

De:	Reuter (Roger) sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet

promotion

De:	Dubois (Gérard) sous-préfet de Clermont
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet

promotion

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Peny (François) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Lot
Groupe:	Préfecture du Lot

promotion

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Mailhos (Pascal) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Meuse
Groupe:	Préfecture de la Meuse

promotion

date_debut="1990-07-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Levaye (Patrick) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Préfecture de Tarn-et-Garonne

promotion

date_debut="1990-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Decharrière (Christian) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme
Groupe:	Préfecture du Puy-de-Dôme

promotion

date_debut="1990-06-01"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Friederici (Gonthier) administrateur civil détaché
Objet:	sous-préfets hors classe sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire
Groupe:	Préfecture de Saône-et-Loire

promotion

De:	Lafon (Michel) sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-04-01"
sous-prefet

promotion

De:	Boschat (Michel) chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-04-01"
sous-prefet

promotion

De:	Jourdan (Chantal) sous-préfet hors cadre
Objet:	sous-préfets hors classe

date_debut="1990-04-01"
sous-prefet

promotion

notaire
notaire_residence="Janville (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"

De:	Lafay (Robert, Gilles, André)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Lafay (René, Pierre, Jean)

JORFTEXT000000352126 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000171270 (source JORF)

De:	Honore (Georges) administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	rapporteur général de la commission des comptes des transports de la nation
Remplace:	M. Gabet (Christian)
Groupe:	Commission des comptes des transports de la nation

nomination

JORFTEXT000000171269 (source JORF)

De:	Bert (Jean, Paul, André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services vétérinaires, directeur du Centre national de formation des techniciens des services vétérinaires à Lyon (Rhône)
Groupe:	Direction du Centre national de formation des techniciens des services vétérinaires à Lyon (Rhône)

date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000171267 (source JORF)

De:	Bernard (Patrice, Charles, Marcel)
Objet:	notaire associé membre de la société Gérard Julien Saint-Amand, Sylvie Julien Saint-Amand-Hassani et Patrice Bernard, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Andrésy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"

cessation de fonction

JORFTEXT000000171266 (source JORF)

De:	de Jaegher (Pierre-Jacques, Gilles, Yves, Sylvain)
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

nomination

JORFTEXT000000171266 (source JORF)

De:	Guillaume (Nicole, Jeanne, Blanche, Yvonne), épouse Lecarpentier
Objet:	huissiers de justice associés

huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

nomination

JORFTEXT000000171266 (source JORF)

De:	Guillaume (Nicole, Jeanne, Blanche, Yvonne), épouse Lecarpentier
Objet:	huissier de justice

huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"

cessation de fonction

JORFTEXT000000171265 (source JORF)

De:	Destouesse (Jean-Baptiste, Marie, Erard, Jacques)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

désignation

notaire
notaire_residence="Lavardac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"

De:	Destouesse (Jean-Baptiste, Marie, Erard, Jacques)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000171265 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

De:	Cabourdin (Jean-Marie, Marcel)
Objet:	notaire associé membre de la société Denis Clavel, Michel Converset et Bernard Uginet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000171264 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000171263 (source JORF)

De:	Capet (Hugues)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'attaché principal (administration centrale) TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1990

inscription

JORFTEXT000000171263 (source JORF)

De:	Sportis (Cécile)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'attaché principal (administration centrale) TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1990

inscription

JORFTEXT000000171263 (source JORF)

De:	Debard (Geneviève)
Objet:	Tableau d'avancement au grade d'attaché principal (administration centrale) TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE D'ATTACHE PRINCIPAL D'ADMINISTRATION CENTRALE DE 2e CLASSE AU TITRE DE L'ANNEE 1990

inscription

De:	Zelus (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Wielezynski (Frédéric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Saillard (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Richon (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Philippe (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Mougel (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Medou (Jean-Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Lepetit (Hervé)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Keith (Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Joyet (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Delamare (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Camici (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Bosvot (Jean-Robert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Rocaboy (Anne-Catherine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Calot (Agnès)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École supérieure des sciences et des technologies des industries du bois de l'université Nancy-I ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

JORFTEXT000000171074 (source JORF)

De:	Boubée, épouse Larrieu (Marie-Josette) professeur des universités (Hématologie et transfusion)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire du Kremlin-Bicêtre (université Paris-XI)
Objet:	à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="1991-10-01"

admission

De:	Michal Tymowski de nationalité polonaise, université Paris-IV
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) au cours des années universitaires 1990-1991 et 1991-1992 dans l'établissement ci-après 13e section. - Langues et littératures slaves

renouvellement

De:	Pierre-Edmond Robert de nationalité françaiParis-III
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 9e section. - Langue et littérature françaises

renouvellement

De:	Eugen Cizek de nationalité roumaine, université Lyon-II
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 8e section. - Langues et littératures anciennes

renouvellement

De:	Benjamin Kostrubiec de nationalité polonaise (réfugié politique), université Lille-I
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 22e section. - Géographie, aménagement

renouvellement

De:	Alexandru Stefan de nationalité roumaine, université Toulouse-II
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 21e section. - Histoire et civilisations

renouvellement

De:	Nadir Marouf de nationalité algérienne, université Lille-I
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 14e section. - Langues et littératures romanes

renouvellement

De:	Harro Muller de nationalité allemande, université Bordeaux-III
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

renouvellement

De:	Volker Hentschel de nationalité allemande, université Paris-III
Objet:	dans leurs fonctions de professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) dans les établissements ci-après 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

renouvellement

De:	Jean-Pierre Bastide de nationalité française, université de Tours
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours des années universitaires 1990-1991 et 1991-1992 dans les établissements ci-après 15e section. - Langues et littératures arabes, chinoises

nomination

De:	Bernard Swift de nationalité britannique, université Bordeaux-III
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Louis Baladier de nationalité française, université de Tours
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 9e section. - Langue et littérature françaises

nomination

De:	Alain Martin de nationalité belge, université Strasbourg-II
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 7e section. - Sciences du langage

nomination

De:	Geoffrey Crossick de nationalité britannique, université Lyon-II
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 4e sous-section. - Histoire du monde contemporain

nomination

De:	John Keiger de nationalité britannique, université Clermont-Ferrand-II
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 21e section. - Histoire et civilisations

nomination

De:	Francisco Zapata de nationalité chilienne, université Paris-III
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 19e section. - Sociologie, démographie

nomination

De:	Mario Turchetti de nationalité italienne, université de Tours
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 14e section. - Langues et littératures romanes

nomination

De:	Angelo Petroni de nationalité italienne, université Paris-IV
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 14e section. - Langues et littératures romanes

nomination

De:	Bodo Rollka de nationalité allemande, université Nancy-II, I.U.T. “A” Nancy
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Rainer Reisel de nationalité allemande, université de Metz
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Jean-Marie Chomard de nationalité française, université de Metz
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 12e section. - Langues et littératures germaniques, et scandinaves

nomination

De:	Ian Milligan de nationalité britannique, université Paris-IV
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Bruce King de nationalité américaine, université Paris-VII
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Byrne Fone de nationalité américaine, université Paris-VIII
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	John David Bradshaw de nationalité britannique, université Paris-IV
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Jurgen Siess de nationalité allemande, université de Caen
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 10e section. - Littératures comparées

nomination

De:	Catherine Wilkinson, épouse Zerner de nationalité américaine, université de Tours
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 5e sous-section. - Histoire de l'art, histoire de la musique

nomination

De:	Kathleen Spivack de nationalité américaine, université Paris-VII
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Jill Elisabeth Forbes de nationalité britannique, université Paris-IV
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Jane Bond-Howard de nationalité américaine, université Paris-VII
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

De:	Elaine Birkman de nationalité américaine, université Lyon-III
Objet:	professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissementsci-après 11e section. - Langues et littératures anglaises, et anglo-saxonnes

nomination

JORFTEXT000000169906 (source JORF)

De:	Bernard Gauthier
Objet:	président du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:	Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)

president

nomination

De:	Fuchs (Didier)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Friess (Dominique)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Ebreuil (Hodnay)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Dumesnil (Patrice)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Duco (Michel)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Doger (Denis)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Denoual (Alain)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Denis (Georges)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Delbe (Fernand)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Dejonckhere (Benoît)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Debec (Franck)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Dasty (Hugues)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Daheron (Didier)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Dabisso Beya (Dieudonné)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Couvineau (Alain)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Conti (Yannick)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Cocoyer (Archange)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Chertier (Gilles)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Certain (Jacques)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Catty (Guy)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Catelin (Jean-Luc)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Cande (Yves-Antoine)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Camille (Jean-René)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Briffaut (Max)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Bourne (Loïc)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Bollinger (Gilbert)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Bohanne (Jean-Michel)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Besnard (Jean-Claude)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Bertrand (Gérard)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Berthe (Olivier)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Batail (Roland)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Barillet (Guy)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Aust (Xavier)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Alonson (Amador)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Afchain (Frédéric)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Goarand, née Blanc (Géraldine)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Gatelier, née Hayet (Patricia)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Gaillard, née Couturier (Cécile)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Ferreira Dos Santos, née Perchey (Mauricette)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Dumont (Dominique)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Depauw (Sylvie)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	De Cillia, née Ritzenthaler (Evelyne)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Covemaeker, née Delsalle (Catherine)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Colotti, née Katz (Camille)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Cailler (Véronique)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Bourton (Michèle)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Boursaux, née Goral (Françoise)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Borence, née Lelarge (Blandine)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Blanc-Joonekin (Irène)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Bequignon (Régine)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

De:	Alves, née Cheve (Françoise)
Objet:	à participer aux épreuves de l'examen ouvert au titre de l'année 1990 en vue de l'obtention du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur Centre de Paris

admission

JORFTEXT000000169862 (source JORF)

De:	Janaillac (Jean-Marc)
Objet:	ordonnateur délégué pour les dépenses de personnel et de fonctionnement des services officiels français du tourisme à l'étranger à compter de la gestion de 1990

désignation