05 Novembre 1991


De: Demay (Jean-Jacques, Henri, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Pages, Michèle Dalicieux-Pages, Alain James, Gilbert Rivière et Jean-Jacques Demay, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000709757(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199105/11/1991
De: Suquet (Pierre)
directeur des recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Salencon (Jean)
président du département mécanique de l'Ecole polytechnique
membre de l'Académie des sciences
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Roullier (Jean-Eudes)
délégué à la recherche et à l'innovation du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Richard (Pierre)
directeur scientifique de Bouygues
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Perrin (Dominique)
professeur des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Milleron (Jean-Claude)
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Mela (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Londe (Pierre)
ingénieur-conseil, président honoraire de la Commission internationale des grands barrages
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lichtenberger (Yves)
directeur du centre d'études et recherches sur les qualifications
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lespinard (Georges)
président de l'Institut national polytechnique de Grenoble, président
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Kop (Jean-Henri)
professeur à l'université technique de Delft
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Guieysse (Louis)
directeur général adjoint honoraire de la R.A.T.P
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Ghiho (Gérard)
directeur adjoint de G.E.C.-Alsthom
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Caseau (Paul)
directeur des études et recherches d'Electricité de France
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Callon (Michel)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Bernhard (Pierre)
directeur de l'U.R. Sophia-Antipolis de l'I.N.R.I.A
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000709755(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Zinn (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Wurmel (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Wegner (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Voisin-Grall (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Turquier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Trifigny (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Tournois (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Thibonnet (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Streit (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Stenuit (Ludovic)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Souissi (Slim)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Ropert (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Roche (Jean-Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Razafindramanana (Njaka)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Ravix (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Rastoin (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Poncet (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Piala (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Parenti (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Ollivier (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Oliver (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Olive (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Nicaise (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Naudin (Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Nalbandian (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Mourhali (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Mottal (Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Montbarbon (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Monge (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Mondou (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Maynau (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Mari (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Marcou (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Leconte (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lavayssiere (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lagarrigue (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lafargeas (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Kassimi (Abderrafii)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Kalpakis (Jean- Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jumel (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jammes (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Herault (Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Guery (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Guena (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Grandiere (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Girardon (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Gehin (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Gazzoni (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Gangloff (Arnaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Frebault (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: François (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Even-Baud (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Eusebi (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Espaud (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: El Manar (Abderrahmane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Dugast (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Dhers (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Detienne (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Derouet (Florian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Delannoy (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Defrance (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Davesne (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Daou (Jihad)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Daguenet (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Corveille (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Cohen (Léopold)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Chegnion (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Changenet (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Cecchi (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Causse (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Canto (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Bouroulet (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Bougerol (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Bloss (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Atbihi (Driss)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Amouzegh (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Alligier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Albina (Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Alary (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Abou el Fadel (Rachid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Abi Fares (Jade)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Tolfo (Myriam)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Svay (Julie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Rodier (Isabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Nolot (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Mounier (Virginie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jaumard (Murielle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jarre (Sandrine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Giroud (Martine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Gire (Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Gidaro (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Focquenoy (Estelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Escoufier (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Ego (Luce)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Dupuis (Valérie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Blanc-Coquand (Anne-Lise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Berthomieux (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991
De: Poinssot (Marie-Hélène)
magistrat
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
JORFTEXT000000709129(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Martin Vial
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion de décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace"
JORFTEXT000000709128(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199105/11/1991
De: Didier Bargas
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000527757(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Raymond Piganiol
Objet:
à signer, au nom du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, tous arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000527757(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Didier Bargas
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, tous arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000527757(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Marie-Hélène Poinssot
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, tous arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000527757(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lucile Mariotte
Objet:
à signer, au nom du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, tous arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000527757(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: de Nuce de Lamothe (Jean, Antoine, René, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean de Nuce de Lamothe, Henri de Nuce de Lamothe et Guilhem Billet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000526867(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199105/11/1991
De: Martin Vial
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Michel Rousselot
Objet:
au cabinet du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Serge Vallemont
Objet:
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000344490(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199105/11/1991
De: Anglade (Jean-Pierre, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Gueilhers, Jean-Pierre Anglade et Thierry Catanes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000344487(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 199105/11/1991
De: Frances (Muriel)
Objet:
après accord de l'agent comptable, régisseur d'avances des ateliers de la régie industrielle des établissements pénitentiaires situés à la maison centrale de Saint-Maur
Groupe:
Avances des ateliers de la régie industrielle des établissements pénitentiaires situés à la maison centrale de Saint-Maur
date_debut="1991-09-30"
JORFTEXT000000344018(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Demay (Jean-Jacques, Henri, Pierre)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Paresys (Alain, Paul)
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000343824(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Poisbelaud (Jean)
Objet:
membre suppléant de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Remplace:Mme Martin (Catherine)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000161180(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Raymond Piganiol
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000161179(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Didier Bargas
chef de service
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000161179(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Marie-Hélène Poinssot
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000161179(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Lucile Mariotte
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous arrêtés et conventions
mentionnés à l'article 1er du présent arrêté.”
Groupe:
4 novembre 1991 portant délégation de signature
JORFTEXT000000161179(source JORF)
habilitation
05 Novembre 199105/11/1991
De: Hodeir (Marcellin)
Objet:
rapporteur près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
JORFTEXT000000161040(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991
De: Catherineau (Nicole)
Objet:
des fonctions de régisseur d'avances des ateliers de la Régie industrielle des établissements pénitentiaires situés à la maison centrale de Saint-Maur
date_debut="1991-09-30"
JORFTEXT000000161037(source JORF)
décharge
05 Novembre 199105/11/1991
De: Raguin (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les usagers
au titre des industries houillères
membre suppléant
Remplace:M. Vincent (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000161036(source JORF)
nomination
05 Novembre 199105/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.