11 Juin 2010


De: Nathalie ANDRE épouse ADAM
surveillante pénitentiaire
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Versailles
date_debut="2010-06-14"
JUSK1019595A(source BOMJ)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Monique MARIGARD épouse HOARAU
Objet:
à la fonction de régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Versailles
date_debut="2010-06-14"
JUSK1019595A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Noël ORY
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
date_debut="2010-06-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022331766(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Edmond MARLIER
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
date_debut="2010-05-24"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022331766(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Théophile HASSLER
Objet:
dans leurs fonctions de membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:
Comité technique radiophonique de Nancy
date_debut="2010-05-24"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022331766(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Sylvie MERVIEL
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
Comité technique radiophonique de Lille
date_debut="2010-06-08"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000022331760(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Dominique BRU-MAILLE
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
Comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
date_debut="2010-06-24"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000022331754(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Jacques Aillagon
Objet:
président de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
renouvellement
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000022331627(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jacques ANDRIEU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé des fonctions de sous-directeur de la forêt et du bois à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
commissaire du Gouvernement placé auprès du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
Centre national de la propriété forestière (CNPF)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000022331624(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Thomas FORMERY
Objet:
directeur général du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
Centre national de la propriété forestière (CNPF)
date_fin="2011-12-31"
JORFTEXT000022331622(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Soriano (Huguette, Marie, Paule)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saint-Flour
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Saint-Flour
date_debut="2010-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022331620(source JORF)
admission
11 Juin 201011/06/2010
De: Martin (Christian, Lucien)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la vie fédérale et du sport de haut niveau à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la santé et des sports
Objet:
dans ses fonctions
JORFTEXT000022331617(source JORF)
reconduction
11 Juin 201011/06/2010
De: BACCAR (Mohamed)
Nader
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
JORFTEXT000022331610(source JORF)
autorisation
11 Juin 201011/06/2010
De: BITAR (Ghassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
JORFTEXT000022331610(source JORF)
autorisation
11 Juin 201011/06/2010
De: ANDRIAN (Bertin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
JORFTEXT000022331610(source JORF)
autorisation
11 Juin 201011/06/2010
De: SOKOLO MENAYAMO (Richard Lambert)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie maxillo-faciale et stomatologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="chirurgie maxillo-faciale et stomatologie"
JORFTEXT000022331610(source JORF)
autorisation
11 Juin 201011/06/2010
De: Barek-Deligny (Christophe, Antoine, Paul, Marc)
Objet:
pour l'année 2010 l'officier mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Le capitaine
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000022331607(source JORF)
promotion
11 Juin 201011/06/2010
De: Boul (François)
maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école des fourriers
Remplace:M. Beaumont (Stéphane)
Groupe:
École des fourriers
date_debut="2010-06-18"
ecole
JORFTEXT000022331605(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Michel Laurent
Objet:
président de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000022331596(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Raynal (Jean-François)
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000022331584(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Moures (Isabelle)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, classée en groupe II, chargée d'assurer la coordination des actions de mise en place des nouvelles directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Groupe:
Direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000022331581(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Françoise FABER
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
à compter 4 novembre 2010
inspectrice du travail, affectée à l'unité territoriale de la Moselle
Groupe:
Unité territoriale de la Moselle
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022331577(source JORF)
radiation
11 Juin 201011/06/2010
De: Daniel BOUCHET
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022331575(source JORF)
radiation
11 Juin 201011/06/2010
De: Steve BILLAUD
inspecteur du travail, en fonction à l'unité territoriale de Saône-et-Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2010-06-14"
JORFTEXT000022331573(source JORF)
promotion
11 Juin 201011/06/2010
De: Thuillez (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Au titre de l'Union d'économie sociale pour le logement
(Action logement)
Suppléant
Remplace:M. Feltz (Henri)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022331571(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Girometti (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Au titre de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022331571(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Rougier (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Au titre de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
Titulaire
Remplace:Mme Baïetto-Beysson (Sabine)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000022331571(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Cosse (Emmanuelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants d'organismes intervenant dans la politique du logement social
Au titre de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH)
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022331571(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Thibauld de LA HAYE JOUSSELIN
Objet:
chef adjoint de cabinet
date_debut="2010-06-14"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000022331567(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 201011/06/2010
De: Philippe Melchior
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="2010-06-12"
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
depart_retraite
JORFTEXT000022331565(source JORF)
admission
11 Juin 201011/06/2010
De: Michel Jeanjean
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Torcy (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Torcy
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Torcy"
sous-prefecture_departement_code="77"
JORFTEXT000022331558(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000022331551(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Benoît Albertini
préfet du Territoire de Belfort
Objet:
secrétaire général adjoint, directeur de la modernisation et de l'action territoriale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
date_debut="2010-06-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022331543(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000022331543(source JORF)
détachement
11 Juin 201011/06/2010
De: POUEY (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
ingénieur général des mines
date_debut="2010-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000022331540(source JORF)
admission
11 Juin 201011/06/2010
De: LEPERCHEY (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
ingénieur en chef des mines
date_debut="2010-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000022331538(source JORF)
admission
11 Juin 201011/06/2010
De: HOFMANN (Samy)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
date_debut="2010-10-18"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000022331533(source JORF)
radiation
11 Juin 201011/06/2010
De: Hadelin de la Tour du Pin Chambly de la Charce
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la communauté du Pacifique
Remplace:M. Patrick Roussel
Groupe:
Communauté du Pacifique
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000022331530(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Xavier Darcos
Objet:
ambassadeur, chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
Groupe:
Chargé de mission pour l'action culturelle extérieure de la France
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000022331527(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Serre (Claire)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="2010-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Dubois-Verdier (Jean-Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Toulon
Groupe:
Tribunal administratif de Toulon
date_debut="2010-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Moussaron (Richard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
président de chambre à la cour administrative de Marseille
Groupe:
Président de chambre à la cour administrative de Marseille
date_debut="2010-09-01"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Soumet (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Perrier (Alain)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Tandonnet-Turot (Suzanne)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Kimmerlin (Dominique)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
président du tribunal administratif de Caen
Groupe:
Tribunal administratif de Caen
date_debut="2010-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
president
JORFTEXT000022331524(source JORF)
mutation
11 Juin 201011/06/2010
De: Françoise MORIN, épouse DUBREUIL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2010-07-22"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022331522(source JORF)
admission
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Jacques Bosc
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
conseil_des_ministres
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000022331517(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Marcel Lemonde
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
juge d'instruction international au sein des chambres extraordinaires du tribunal spécial pour le Cambodge
inclus
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2009-09-01"
date_fin="2010-12-31"
magistrat="Juge"
tribunal="spécial pour le Cambodge"
JORFTEXT000022331515(source JORF)
détachement
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-François de Montgolfier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission
Groupe:
Conseil constitutionnel
date_debut="2010-06-18"
duree="trois ans"
JORFTEXT000022331513(source JORF)
détachement
11 Juin 201011/06/2010
De: Matthieu Schlesinger
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000022331511(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: David Gaudillère
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000022331511(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Louis Dutheillet de Lamothe
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000022331511(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Fabrice Aubert
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000022331511(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Anissia Morel
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-04-01"
JORFTEXT000022331511(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Tochet (Florent)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Michon (Ludovic)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Ksouri (Wassim)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Heiser (Stéphane)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Guendouzen (Sofiane)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Doyeux (Kaya)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Vasseur (Aurélien)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Rives (Thibault)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Rebani (Hafid)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Prieur (Antoine)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Perdrieux (Mickael)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Magnier (Florian)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Laval (Guillaume)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Huet de Froberville (Hilaire)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Henry (Olivier)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Greffier (Joel)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Gautier (Mathieu)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Floquet (Vincent)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Faure (Alexandre)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Dorenlot (Antoine)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: De Freitas (David)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Chouin (Nicolas)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Chauchat (Paul)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Brung (Nicolas)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Boussion (Nicolas)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Boudam (Yasid)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Bikoumou (Thais)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Benoit (David)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Beaudette (Tristan)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Artis (François)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Allot (Fabien)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: de Conto (Céline)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Tripiana (Caroline)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Gavarin (Ghislaine)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Belmalaki (Rizlaine)
Objet:
1re session 2009
2e session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Sarkis (Elena)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Monnet (Clémence)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Mocquet (Fanny)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Lamart (Stéphanie)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Imbert (Laetitia)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Halley (Amandine)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Gérard (Karine)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Graulières (Eliane)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Garnier (Eloise)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Eschenbrenner (Anne)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Elbalaa (Zeina)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Edel (Sandrine)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Dubouloz (Angèle)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Delorme (Rachel)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Crispino (Virginia)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Clarisse (Perrine)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Chapron (Lucie)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Bigot (Lise)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Benech (Julie)
Objet:
1re session 2009
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la 1re et à la 2e session 2009 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000022331508(source JORF)
diplome
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Christophe Villemaud
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Champagne-Ardenne
date_debut="2010-06-15"
JORFTEXT000022331505(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Philippe Paolantoni
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna
Objet:
directeur des affaires maritimes à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
date_debut="2010-07-05"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022331495(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Frédéric FREMIN du SARTEL
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice et des libertés, actuellement en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
sous-directeur auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2010-05-03"
JORFTEXT000022331492(source JORF)
réintégration
11 Juin 201011/06/2010
De: Yvan LECUIVRE
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général des services de la région Champagne-Ardenne, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
Direction générale des services de la région Champagne-Ardenne, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000022331490(source JORF)
réintégration
11 Juin 201011/06/2010
De: Scott (Nouvelle-Zélande)
sur l'île de Ross (encart 2, carte 1). De forme plus ou moins triangulaire, l'île est grosso modo longue de 30 km et large de 15 km à son maximum ; elle atteint en plusieurs endroits une hauteur maximale de 762 m (carte 1). Les rives nord et ouest de l'île descendent de manière abrupte, l'eau atteignant des profondeurs de 600 m dans un rayon de 5 km de l'île. Celle-ci est principalement couverte de neige, la plupart des affleurements rocheux se trouvant dans le nord, et elle est complètement entourée par de la glace permanente (d'une épaisseur allant de 10 m à 100 m) des plateaux glaciaires de McMurdo et de Ross
Objet:
pour une durée indéterminée
L'île White, partie du complexe volcanique McMurdo, se trouve à environ 20 km au sud-est du bord du plateau de glace McMurdo et à 25 km au sud-est de la pointe Hut, emplacement de la station
JORFTEXT000022330832(source JORF)
désignation
11 Juin 201011/06/2010
De: McMurdo (Etats-Unis d'Amérique)
de la base
Objet:
pour une durée indéterminée
L'île White, partie du complexe volcanique McMurdo, se trouve à environ 20 km au sud-est du bord du plateau de glace McMurdo et à 25 km au sud-est de la pointe Hut, emplacement de la station
JORFTEXT000022330832(source JORF)
désignation
11 Juin 201011/06/2010
De: Scott (Nouvelle-Zélande)
zone gérée spéciale de l'Antarctique, vallées sèches de McMurdo (ZGSA n° 2), et l'emplacement d'autres zones spécialement protégées de l'Antarctique dans les vallées sèches de McMurdo (ZSPA n° 131, glacier Canada, et ZSPA n° 138, Linnaeus Terrace)
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes
Carte 1 : ZSPA n° 123, vallées Barwick et Balham, topographie et ligne de démarcation
Spécifications de la carte. Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 77° 15 ' S ; 2° 77° 25 ' S ; méridien central : 161° 10 ' E ; latitude d'origine : 78° 00 ' S ; sphéroïde : WGS84 (approximation) ; datum : « Zone de campement » local
Encart 2 : vallées sèches de McMurdo et île de Ross, montrant l'emplacement de la station
JORFTEXT000022330821(source JORF)
désignation
11 Juin 201011/06/2010
De: McMurdo (Etats-Unis d'Amérique)
base
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes
Carte 1 : ZSPA n° 123, vallées Barwick et Balham, topographie et ligne de démarcation
Spécifications de la carte. Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 77° 15 ' S ; 2° 77° 25 ' S ; méridien central : 161° 10 ' E ; latitude d'origine : 78° 00 ' S ; sphéroïde : WGS84 (approximation) ; datum : « Zone de campement » local
Encart 2 : vallées sèches de McMurdo et île de Ross, montrant l'emplacement de la station
JORFTEXT000022330821(source JORF)
désignation
11 Juin 201011/06/2010
De: Bruno Racine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Alain Pichon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Georges Molinié
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Henri Loyrette
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Éric Gross
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Claude Colliard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Patrice Bourdelais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art les personnalités qualifiées
Groupe:
Institut national d'histoire de l'art
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRS1000205A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Serge Kauffmann
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Alsace
date_debut="2010-07-01"
ESRR1000215A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201011/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.