Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Pierre (Eric)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Caspar (François)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Robin (Emmanuelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Notelet (Christelle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Fages (Viviane)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Grossi (Pierre-Helen)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Morat (Jean-Denis)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Léonardo De Sà (José)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Eeckhaut (Serge)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Romand (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Trumel (Michèle)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Leplay (Laurence)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Lépine (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Guillon (Marie-Françoise)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Hélène Barthélemy
Objet:
représentante suppléante des auteurs
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000771528(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200204/04/2002
De: Michel Siret
Objet:
représentant titulaire des auteurs, et de
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
JORFTEXT000000771528(source JORF)
cessation de fonction
04 Avril 200204/04/2002
De: Dumonteil (Pierre-Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Turlure (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Corbin (Arnaud)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Namy-Caulier (Martine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Robin (Emmanuelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Guillon (Marie-Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Barthélémy (Hélène)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Mechiche (Jean-Luc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: De Sà (Leonardo)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Siret (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Brevière (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Romand (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Trumel (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Lépine (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Dubreuil (Eugénie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Deluen (Marie-Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000399464(source JORF)
nomination
31 Janvier 200231/01/2002
De: Wagner (Madeleine)
Objet:
représentant suppléant des auteurs à la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques « autres que les peintres »
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000574145(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 199811/12/1998
De: Miehe (Eloi)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Drichemont (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Corbin (Arnaud)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Bongard (Isabelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Léonardo De Sa
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Wagner (Madeleine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Deluen (Marie-Pascale)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Baldelli (Bernadette)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Léonardo De Sa
(José-Manuel)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Zalc (Gilbert)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Brevière (Georges)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Romand (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
Léonardo De Sa
(José-Manuel)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Brourra (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
B. - Représentants des diffuseurs (3)
Titulaires
De Jonckheere
(Georges)
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Trumel (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Guillon (Marie-Françoise)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Bourdessol (Michèle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (autres que les peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (autres que les peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Bongers (Patrick)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Bagneres (Marc)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Van Den Eeckhaut (Serge)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Miehe (Eloi)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Corbin (Arnaud)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Taugourdeau (Sylvie)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Puchol (Jeanne)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Deluen (Marie-Pascale)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Beres (Anisabelle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Lorenceau (François)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Lahumiere (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Quillivic (Michel)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Breviere (Georges)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Broutta (Michèle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Stolpovic (Tatiana)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Bourdessol (Michèle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Bayard (Marie-Noëlle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000181145(source JORF)
nomination
15 Janvier 199415/01/1994
De: Bagneres (Marc)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre suppléant des représentants des diffuseurs de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000180173(source JORF)
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Bongers (Patrick)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membre suppléant de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants désignés par l'arrêté du
11 janvier 1991
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
suppleant
JORFTEXT000000712583(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Joubert (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: De Francony (Gérard)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Bellanger (Patrice)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Raoul (Pierre)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Miehe (François)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Goncalves (Jorge)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Dessane (Christian)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Buonomo (Antoine)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Bayard (Marie-Noëlle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Schmit (Manuel)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Lahumiere (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Quillivic (Michel)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Petitjean (Henri)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Breviere (Georges)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Barbier (Jacques)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Broutta (Michèle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs (trois)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Camil (Colette)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Bourdessol (Michèle)
Objet:
à compter de la date de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000170470(source JORF)
nomination
23 Janvier 199123/01/1991
De: Titulaire: Quillivic (Michel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et diffuseurs désignés par l'arrêté du
4 janvier 1988
portant nomination des membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
JORFTEXT000000534366(source JORF)
nomination
27 Juillet 199027/07/1990
De: Suppléant: Dajevic (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
pour la durée restant à courir du mandat des représentants des auteurs et diffuseurs désignés par l'arrêté du
4 janvier 1988
portant nomination des membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
JORFTEXT000000534366(source JORF)
nomination
27 Juillet 199027/07/1990
De: Chassigneux (Jacques)
Objet:
représentant titulaire des auteurs
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
JORFTEXT000000534366(source JORF)
cessation de fonction
27 Juillet 199027/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.