Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Paul BAZELAIRE
magistrat honoraire
Objet:
pour la session 2022
membre suppléant de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000045796724(source JORF)
désignation
14 Mai 202214/05/2022
De: Bruno FLEURY
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nancy
Objet:
pour la session 2022
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000045796724(source JORF)
désignation
14 Mai 202214/05/2022
De: Marc BRISSET-FOUCAULT
magistrat honoraire près la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour la session 2022
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000045796724(source JORF)
désignation
14 Mai 202214/05/2022
De: Mehdi BENBOUZID
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Saint Omer
Objet:
pour la session 2022
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000045796724(source JORF)
désignation
14 Mai 202214/05/2022
De: Margueritte MERGER-PELIER
magistrate honoraire
Objet:
pour la session 2022
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000045796724(source JORF)
désignation
14 Mai 202214/05/2022
De: Pascal MOREAU
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Melun
Objet:
pour la session 2020
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: Frédéric BERNARDO
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2020
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: Raphaël GRANDFILS
premier vice-procureur près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
pour la session 2020
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: Yvon CALVET
avocat général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
pour la session 2020
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: Bernard BELOTTE
premier vice-procureur près le tribunal judiciaire de Paris
Objet:
pour la session 2020
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: Aude BANGRATZ
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Sarreguemines
Objet:
pour la session 2020
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000042263293(source JORF)
désignation
26 Août 202026/08/2020
De: Yves DUPAS
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dieppe
Objet:
pour la session 2019
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Frédéric BERNARDO
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2019
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Muriel FUSINA
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2019
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Brigitte EMINOVIC
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2019
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: David SÉNAT
avocat général à cour d'appel de Toulouse
Objet:
pour la session 2019
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Philippe-Cédric LAUMOSNE
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
pour la session 2019
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Emmanuel DUPIC
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
pour la session 2019
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Mélanie BRIARD
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour la session 2019
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000038497068(source JORF)
désignation
23 Mai 201923/05/2019
De: Dominique TAILHARDAT
substitut du procureur général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
substitut général chargé d'un secrétariat général à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Clément INCERTI
substitut à l'administration centrale, adjoint à la cheffe du bureau de la police judiciaire
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Luc BLACHON
premier substitut à l'administration centrale, chef du bureau du droit économique, financier et social, de l'environnement et de la santé publique à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2016
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Jean-Louis PEROL
magistrat honoraire (ancien avocat général Paris)
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Etienne MADRANGES
avocat général à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Michèle VAUBAILLON
magistrat honoraire (ancien substitut général Paris)
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Catherine SORITA-MINARD
substitut général chargé du secrétariat général à la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour la session 2016
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000033507862(source JORF)
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Olivier RABOT
premier substitut à l'administration centrale, chef du bureau de la police judiciaire à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2014
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Charles MOYNOT
premier substitut à l'administration centrale, chef du bureau du droit économique et financier à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2014
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Olivier L'ETANG
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2014
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Joanna GHORAYEB
substitut à l'administration centrale, rédacteur au bureau du droit économique et financier
Objet:
pour la session 2014
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: André HOUPERT
magistrat honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2014
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Mireille VENET
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2014
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Christine FOREY
substitut général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour la session 2014
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Hélène CATTON
avocat général à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2014
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000029036093(source JORF)
désignation
03 Juin 201403/06/2014
De: Olivier RABOT
chef du bureau de la police judiciaire à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Charles MOYNOT
chef du bureau économique et financier à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Michel MAES
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Emmanuel CHIRAT
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour la session 2013
membres suppléants de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
suppleant
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Philibert DEMORY
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
pour la session 2013
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Pierre DARBEDA
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la session 2013
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Jérôme BOURRIER
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
pour la session 2013
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013
De: Christine FOREY
substitut général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
pour la session 2013
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers fiscaux judiciaires
JORFTEXT000028218642(source JORF)
désignation
21 Novembre 201321/11/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.