Conseil supérieur de la participation (organisation)


De: Jacques Bass
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Thierry Plas
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Chantal Foulon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Jean-Jacques Guille
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Marc Veyron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Gérard Meneroud
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Jean-Marie Descarpentries
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
membre d'une association oeuvrant
pour la promotion de la participation
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Bruno Catelin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Philippe Bernheim
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
31 Janvier 200631/01/2006
De: Franck Borotra
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la participation
Groupe:
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Cherioux (Jean)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Chaffin (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Breuzard (Sylvain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Borotra (Franck)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Foulon (Chantal)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la participation
représentante des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
Remplace:Mme de Saint-Germain (Anne-Geneviève)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Plas (Thierry)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Thiery (Sophie)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: de Saint-Germain (Anne-Geneviève)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Cambus (Claude)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la participation
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Bass (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Meneroud (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Deschamps (Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Verduzier (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
4° Autres personnalités
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Mazeres (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
4° Autres personnalités
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Chaize (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
4° Autres personnalités
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Cambus (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
4° Autres personnalités
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Maillard (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
membre d'une association
oeuvrant pour la promotion de la participation
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Mothie (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Catelin (Bruno)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
19 Décembre 200219/12/2002
De: Véronique Bridier-Richard
Objet:
membre du Conseil supérieur de la participation
représentante des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopérative et du crédit agricoles (CNMCCA) et de la Fédération nationale des exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Remplace:M. Pierre Koch
Groupe:
nomination
02 Mars 200102/03/2001
De: Jean-Paul Morin
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la participation
représentant des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Tellier (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Reffet (Christine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Lepinay (Agnès)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Repeczky (Georges)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la participation
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Perrilliat (Jacques)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Maillard (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
oeuvrant pour la promotion de la participation
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Repeczky (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Habib-Deloncle (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Cambus (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Aumage (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Rousseau (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
2o
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Hanotte (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
2o
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Vegas (Delphine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
2o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Clariana (Florent)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la participation
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale des travailleurs Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Valladon (René)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la participation
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale des travailleurs Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Remplace:M. Raignoux (Roland)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199630/11/1996
De: Valladon (René)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Repeczky (Georges)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la participation
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Raignoux (Roland)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Maillard (Paul)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association oeuvrant
pour la promotion de la participation
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Repeczky (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association oeuvrant
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Habib-Deloncle (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association oeuvrant
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Cambus (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association oeuvrant
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Aumage (Maurice)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
3o
membre d'une association oeuvrant
4o Autres personnalités
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Rousseau (Georges)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
2o
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Maincent (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
personnes désignées
en raison de leur compétence ou de leur expérience
2o
membres d'associations de salariés actionnaires
Groupe:
nomination
10 Mai 199510/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.