tribunal="de police de Marseille" (tag)


De: Marie-Hélène SETBON
(AZRIA)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal="de police de Marseille"
suppleant
JUSB1513905A(source BOMJ)
nomination
08 Juin 201508/06/2015
De: Robert GIMENO
juge de proximité à Brignoles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000030595326(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Jean-Yves PARIS-LECLERC
officier greffier principal de la justice militaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000028937452(source JORF)
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Agnès AMIACH
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000028891261(source JORF)
nomination
04 Mai 201404/05/2014
De: Gilbert Laty
commissaire divisionnaire honoraire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000025597356(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Jean-Christophe Daoudou
formateur en droit
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000025597356(source JORF)
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Jarrige (Aline)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de police de Marseille
Remplace:Mme Spinosa (Geneviève)
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal="de police de Marseille"
suppleant
JORFTEXT000000629775(source JORF)
nomination
12 Avril 200512/04/2005
De: Stacchini (Raymond)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Marseille
Remplace:
Mme Sollier
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000000204842(source JORF)
nomination
21 Juin 200021/06/2000
De: Sueur (Nadine), épouse Sollier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Marseille
Remplace:
Mme Roubaud
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal="de police de Marseille"
JORFTEXT000000553429(source JORF)
nomination
18 Août 199518/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.