de police de Marseille (tribunal)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Hélène SETBON
(AZRIA)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
suppleant
JUSB1513905A
(source BOMJ)
nomination
08 Juin 2015
08/06/2015
De:
Robert GIMENO
juge de proximité à Brignoles
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000030595326
(source JORF)
nomination
16 Mai 2015
16/05/2015
De:
Jean-Yves PARIS-LECLERC
officier greffier principal de la justice militaire à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000028937452
(source JORF)
nomination
16 Mai 2014
16/05/2014
De:
Agnès AMIACH
juriste d'entreprise
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000028891261
(source JORF)
nomination
04 Mai 2014
04/05/2014
De:
Gilbert Laty
commissaire divisionnaire honoraire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000025597356
(source JORF)
nomination
31 Mars 2012
31/03/2012
De:
Jean-Christophe Daoudou
formateur en droit
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juges de proximité au tribunal de police de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel
=
"
Aix-en-Provence
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000025597356
(source JORF)
nomination
31 Mars 2012
31/03/2012
De:
Jarrige (Aline)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal de police de Marseille
Remplace:
Mme Spinosa (Geneviève)
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
suppleant
JORFTEXT000000629775
(source JORF)
nomination
12 Avril 2005
12/04/2005
De:
Stacchini (Raymond)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Marseille
Remplace:
Mme Sollier
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000000204842
(source JORF)
nomination
21 Juin 2000
21/06/2000
De:
Sueur (Nadine), épouse Sollier
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Marseille
Remplace:
Mme Roubaud
Groupe:
Tribunal de police de Marseille
tribunal
=
"
de police de Marseille
"
JORFTEXT000000553429
(source JORF)
nomination
18 Août 1995
18/08/1995