tribunal_instance="Autun" (tag)


De: Zmudzinski (Sophie)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
Remplace:Mme Castanet (Marie-Noëlle), épouse Martinie
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
nomination
20 Juin 200820/06/2008
De: Dubois (Sandrine), épouse Bouthiere
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Autun
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Autun"
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Stéphane Therme
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Autun
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Autun"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Dubois (Sandrine), épouse Bouthiere
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
nomination
19 Avril 200519/04/2005
De: Brun-Cosme-Bruny (Marcelle), épouse Hautecoeur
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Autun ; »
date_debut="2004-08-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Autun"
cessation de fonction
14 Juillet 200414/07/2004
De: Brun-Cosme-Bruny (Marcelle), épouse Hautecoeur
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Autun ; »
date_debut="2004-06-15"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Autun"
cessation de fonction
14 Juillet 200414/07/2004
De: Brun-Cosme-Bruny (Marcelle), épouse Hautecoeur
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Autun
date_debut="2004-08-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Autun"
cessation de fonction
08 Mai 200408/05/2004
De: Castanet (Marie-Noëlle), épouse Martinie
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
Groupe:
date_debut="2002-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Brun Cosme Bruny (Marcelle), épouse Hautecoeur
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Autun
Remplace:
Mme Lecchi
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Autun"
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Brun Cosme Bruny (Marcelle), épouse Hautecoeur
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
date_debut="1999-10-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
cessation de fonction
10 Novembre 199910/11/1999
De: Brun Cosme Bruny (Marcelle), épouse Hautecoeur
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Goncalves (Carmen)
Objet:
greffière en chef stagiaire, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Autun
date_debut="1998-09-14"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
cessation de fonction
03 Septembre 199903/09/1999
De: Goncalves (Carmen)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Autun
Remplace:
Mme Lalie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
tribunal
tribunal_instance="Autun"
suppleant
nomination
28 Août 199728/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.