tribunal_instance="Bayonne" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pascale DUCAT
(LEBEE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant
JUSB1721404A(source BOMJ)
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: Fabienne LASQUIBAR
(ALTUNA)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
JUSB1721404A(source BOMJ)
nomination
20 Juillet 201720/07/2017
De: François RIVIERE
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Pascale DUCAT épouse LEBEE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
JUSB1238524A(source BOMJ)
nomination
24 Octobre 201224/10/2012
De: Patricia SORONDO
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: DUCAT Pascale, épouse LEBEE
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bayonne
Remplace:Mme CAHUZAC Colette, épouse TARASCON
Groupe:
Tribunal d'instance de Bayonne
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant
JUSB1109361A(source BOMJ)
nomination
23 Mars 201123/03/2011
De: Philippe Bricogne
vice-président au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Dominique Rossignol
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Fabrice Augey
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Chantal Wagenaar
juge au tribunal de grande instance de Dax, chargée du service du tribunal d'instance de Dax
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Cahuzac (Colette), épouse Tarascon
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Bayonne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
suppleant
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Haramboure (Louisette), épouse Dacharry
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Bayonne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000380688(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.