tribunal_instance="Charenton-le-Pont" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle HUET
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 19e arrondissement
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Marie-Laure KESSLER
juge au tribunal de grande instance de Troyes chargée du service du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Pascale PERARD
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
date_debut="2012-03-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Aurélie GREZES
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Ramchurn (Marie), épouse Dequeker
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000469746(source JORF)
nomination
03 Novembre 200703/11/2007
De: Cyrille Vignon
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry chargé du service du tribunal d'instance de Longjumeau
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Sophie Martin
juge au tribunal de grande instance de Chartres chargée du service du tribunal d'instance de Dreux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Cécile Tharrasse
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 12e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Boniface (Marie-Noëlle)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Remplace:M. Buges (Pierre)
Groupe:
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
date_debut="2001-06-25"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
suppleant
JORFTEXT000000224330(source JORF)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Fanet (Annie), épouse Gaultier
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Remplace:
M. Lacrosse
Groupe:
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000743477(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Lacrosse (Edmond)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Remplace:
M. Bertheas
Groupe:
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
date_debut="1997-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000385358(source JORF)
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Buges (Pierre)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
suppleant
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Berthéas (Philippe)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Buges (Pierre)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Remplace:
M. Rivaux
Groupe:
Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
date_debut="1996-03-04"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
suppleant
JORFTEXT000000741179(source JORF)
nomination
02 Mai 199602/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.