03 Juin 2008


De: Jacqueline Bataille
secrétaire générale de la Commission de régulation de l'énergie et du directeur, adjoint au directeur général
Objet:
toutes pièces justificatives des dépenses et des recettes et tous documents comptables relatifs à l'engagement et à l'ordonnancement de dépenses inférieures à 5 000 euros, ainsi que les bons de commande inférieurs à ce même montant
JORFTEXT000018891579(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008
De: Christine Le Bihan-Graf
directrice générale
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de la Commission de régulation de l'énergie ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception de décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour et à la tenue des séances de la Commission de régulation de l'énergie ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception de décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour et à la tenue d
des délibérations de la Commission de régulation de l'énergie ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception de décisions relatives à la convocation, à l'ordre du jour et à la tenue des séances de la commission, des dél
des décisions de nomination aux emplois de directeur et des décisions d'engagement de crédits supérieurs à 1,5 million d'euros
autorite_delegation="Président"
JORFTEXT000018891572(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008
De: Christine Le Bihan-Graf
Objet:
directrice générale de la Commission de régulation de l'énergie
Groupe:
Commission de régulation de l'énergie
date_debut="2008-05-19"
JORFTEXT000018891567(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Kahloune (Mérouane Yahia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Ciobanu (Eugen)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Cornaglia (Julian Dario)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Galenton (Valeriu)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Silvera Laza (Jorge Luis)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Kaboub (Faiçal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Atesci (Ali Erhan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Keyloun (Nathalie)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Bideac (Diana)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Benyoub (Karima Sylwia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Manole (Corina), épouse Croitoru
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Charbucinska (Katarzyna), épouse Tanguy
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Moraru (Svetlana), épouse Buneanu
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Sanchez Lizarazo (Sandra Ximena)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Gaviria Cano (Maria Nubelly)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Nacu (Eugenia), épouse Calenici
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Nikolova (Evgenia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des articles 10 et 14 de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du
7 septembre 2005
relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
Groupe:
Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000018891503(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Gérard Dabouis
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la santé ou des associations
Remplace:Mme Chantal Deschamps
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Louis Touraine
(suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Yves Boisseau
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Michèle Guillaume-Hofnung
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur expérience de la vie associative
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Chantal Deschamps
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
dans le domaine de la santé ou des associations
Remplace:M. Philippe Bataille
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Bérangère Poletti
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Maryvonne Briot
Groupe:
Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Magali Ingall-Montagnier
(suppléante)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre de la Cour de cassation
Remplace:Mme Domitille Duval-Arnould
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Dominique Guirimand
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
Au titre de la Cour de cassation
Remplace:Mme Anne-Elisabeth Credeville
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000018891501(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Kalou Mohamad Kaïs
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 la personne
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000018891497(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Bilal Trabulsi
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000018891493(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Manase Rasamisoa
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000018891493(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Abdelhalim Maache
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000018891493(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Maria Abdallah, épouse Matta
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000018891493(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Anne Rasandratana, épouse Ranaivonjatovo
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000018891493(source JORF)
autorisation
03 Juin 200803/06/2008
De: Thierry Page
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin
date_debut="2008-11-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018891490(source JORF)
radiation
03 Juin 200803/06/2008
De: Geneviève Paule Thevenet, veuve Vincent
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, affectée à la direction générale de l'alimentation
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
date_debut="2008-08-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018891487(source JORF)
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: Michèle Nadalin, épouse Valette
attachée
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:Mme Dorothée Ribeiro
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2008-05-23"
JORFTEXT000018891484(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Michel (Jeanine)
greffière du premier grade au tribunal d'instance de Digne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Barcelonnette
Remplace:Mme Capoduro (Danielle)
Groupe:
Tribunal d'instance de Barcelonnette
tribunal
tribunal_instance="Barcelonnette"
suppleant
JORFTEXT000018891482(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Sion (Michel)
greffier du premier grade au tribunal d'instance d'Epinal
Objet:
à titre exceptionnel et
pour une durée maximale de six mois
régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâteau
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâteau
date_debut="2008-04-19"
tribunal
tribunal_instance="Neufchâteau"
JORFTEXT000018891480(source JORF)
renouvellement
03 Juin 200803/06/2008
De: Guillaume Jalenques de Labeau
Objet:
membre de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers
en raison de sa compétence financière et juridique ainsi que de son expérience en matière d'appel public à l'épargne et d'investissement de l'épargne dans des instruments financiers
Remplace:M. Jean-Pierre Hellebuyck
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
JORFTEXT000018891477(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Zemb (Thomas)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Vernaz (Etienne)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Thomas (Jean-Baptiste)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Terrier (François)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Tavitian (Bertrand)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Tarride (Bruno)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Tachon (Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Servent (Denis)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Scherrmann (Jean-Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Santamarina (Alain)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Sanchez (Richard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Saghaï (Bijan)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Raymond (Patrick)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Quéniart (Daniel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Prigent (Alain)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Peysson (Yves)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Paillard (Didier)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Moutiers (Gilles)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Meis (Constantin)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Massard (Thierry)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Magnéa (Noël)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Lyoussi (Abdallah)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Lemonnier (Hervé)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Lemaignan (Clément)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Le Garrec (Bruno)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Klein (Etienne)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Hammadi (Akli)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Genet (Roger)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Dollé (Frédéric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Diop (Cheikh)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Cosset (Jean-Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Chénais (Jacques)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Chièze (Jean-Pierre)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Carré (Franck)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Carles (Christophe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Cacuci (Dan)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Bourguignon (Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Bouche (Daniel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Aubert (Bernard)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Reuss (Paul)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Métivier (Henri)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Chavaudra (Jean)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Beauvy (Michel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Barré (Bertrand)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs émérites
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Renault (Claude)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Pivet (Sylvestre)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Maugard (Bruno)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Golfier (Hervé)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Garnier (Jacques)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Fraysse (Marc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Foulon (François)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Damian (Frédéric)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Caruge (Daniel)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Bérard (Philippe)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Bechade (Jean-Luc)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Rouyer (Véronique)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Hengé (Marie-Hélène)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Aubineau-Lanièce (Isabelle)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Hassenboehler (Nathalie)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Etienvre (Anne-Isabelle)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Coste (Servane)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Ceccarelli (Elena)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Beck (Lucile)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Maîtres de conférences
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000018891475(source JORF)
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Torre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
conseil_administration
JORFTEXT000018891473(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Griffon (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
conseil_administration
JORFTEXT000018891473(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Grange (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
conseil_administration
JORFTEXT000018891473(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Lelièvre (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018891473(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Choay (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du comité de développement des industries françaises de l'ameublement
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité de développement des industries françaises de l'ameublement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018891473(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Claude Delmas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2008-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018891467(source JORF)
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Pierre Bony
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2008-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018891465(source JORF)
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: Guy Ertle
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2008-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000018891463(source JORF)
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: Camille Veyres
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications
date_debut="2008-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000018891461(source JORF)
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: Pierre Cuneo
Objet:
inspecteur des finances, directeur adjoint du cabinet auprès du secrétaire d'Etat
date_debut="2008-05-27"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000018891455(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 200803/06/2008
De: André Parant
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République libanaise
Remplace:M. Bernard Emie
Groupe:
République libanaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Liban"
JORFTEXT000018891452(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Emmanuel Neuville
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018891444(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Denis Bruel
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
conseiller technique chargé des compétences et des institutions locales
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018891438(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Emmanuelle Thomas
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
conseillère technique pour les finances locales
date_debut="2008-04-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000018891438(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Pierre Lemoine
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000018891436(source JORF)
inscription
03 Juin 200803/06/2008
De: Gérard Collart
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000018891436(source JORF)
inscription
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Marc Charoud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personne qualifiée
Remplace:M. Pierre Bourrier
Groupe:
Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000018891431(source JORF)
nomination
03 Juin 200803/06/2008
De: Borel (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2008-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018891429(source JORF)
admission
03 Juin 200803/06/2008
De: PVC/aluminium) (B/90)
(EG LABO laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
365 242-4, CELIPROLOL SUBSTIPHARM 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SUBSTIPHARM)
JORFTEXT000018891392(source JORF)
inscription
03 Juin 200803/06/2008
De: PVC/aluminium) (B/90)
(EG LABO laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
365 242-4, CELIPROLOL SUBSTIPHARM 200 mg, comprimés pelliculés sécables (B/28) (laboratoires SUBSTIPHARM)
JORFTEXT000018891382(source JORF)
inscription
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-Marc Demoulin
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018891184(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008
De: Jean-François Vedovati
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018891184(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008
De: Philippe Roux
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018891184(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008
De: Myriam Letellier
contrôleurs du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018891184(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008
De: Eliane Le Ven
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et tous documents comptables
dans la limite des attributions de la sous-direction. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018891184(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 200803/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.