tribunal_instance="Orange" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joseph LADISA
adjoint administratif principal
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orange
tribunal
tribunal_instance="Orange"
JUSB1927183A(source BOMJ)
nomination
18 Septembre 201918/09/2019
De: Béatrice JACOB
juge des enfants au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Sophie Vallin
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Nadine Lefebvre, épouse Ibanez
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Isabelle Thery, épouse Pousse
juge au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Jean-Marie Thiers
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Orange
Remplace:Mme Amaudric du Chaffaut
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Errin (Evelyne), épouse Vivian
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Orange
Remplace:
Mme Node
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orange
date_debut="1998-04-14"
tribunal
tribunal_instance="Orange"
suppleant
JORFTEXT000000557142(source JORF)
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Node, née Soto (Adeline)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance d'Orange
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Orange"
suppleant
JORFTEXT000000197106(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gozard (Maryline), épouse Belestin
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance d'Orange
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000197106(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Anne Gresard, épouse Chalbos
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre chargé du service du tribunal d'instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Orange
Remplace:
Mme Dulcy
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Soto-Node (Adeline)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Orange
Remplace:
Mme Vivian
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orange
tribunal
tribunal_instance="Orange"
suppleant
JORFTEXT000000553310(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Gozard-Belestin (Maryline)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Orange
Remplace:Mme Durckel (Martine)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Orange
tribunal
tribunal_instance="Orange"
JORFTEXT000000553310(source JORF)
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Peyric (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité
au tribunal de grande instance de Nîmes, dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
juge au tribunal de grande instance de Carpentras, chargé du service du tribunal d'instance d'Orange
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Tribunal d'instance d'Orange
date_debut="1991-07-01"
date_fin="1994-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes, dans les conditions fixées par l'article 1er de la loi organique no 88-23 du"
tribunal_instance="Orange"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000352945(source JORF)
admission
26 Avril 199126/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.