tribunal_instance="Pontivy" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Eveillard (Corinne), épouse Turpin
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire tribunal d'instance de Pontivy
Groupe:
Régisseuse titulaire tribunal d'instance de Pontivy
tribunal
tribunal_instance="Pontivy"
JORFTEXT000018111587(source JORF)
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Agnès Renaud
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pontivy
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Pontivy"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Eveillard (Corinne), épouse Turpin
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pontivy (56300)
Remplace:Mme Le Meur (Valérie)
Groupe:
Tribunal d'instance de Pontivy
tribunal
tribunal_instance="Pontivy"
suppleant
JORFTEXT000000427629(source JORF)
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Le Meur (Valérie)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pontivy
Remplace:Mme Lamande (Claudine)
Groupe:
Tribunal d'instance de Pontivy
date_debut="2003-08-12"
tribunal
tribunal_instance="Pontivy"
suppleant
JORFTEXT000000796536(source JORF)
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Claude Vicard
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pontivy
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Pontivy"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alexis Contamine
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pontivy
Remplace:
M. Perrussel
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Pontivy"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.