tribunal_instance="Rochefort" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Nathalie MOLLOT
(GARDRE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
Tribunal d'instance de Rochefort
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
JUSB1712263A(source BOMJ)
nomination
19 Avril 201719/04/2017
De: Anne-Marie CARRAU, épouse THIBAULT
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: François BOUYX
vice-président au tribunal de grande instance de Rochefort chargé du service du tribunal d'instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Sophie FORGERIT, épouse ROUBEIX
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rochefort chargée du service du tribunal d'instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: François Bouyx
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nathalie Rambour, épouse Pignon
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Desbordes (Martine), épouse Yven
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rochefort
Remplace:
Mme Chapot
Groupe:
Tribunal d'instance de Rochefort
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
suppleant
JORFTEXT000000383734(source JORF)
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Laversanne (Bernadette), épouse Chapot
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Rochefort
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
suppleant
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Joulin (Thierry)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Rochefort
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Benassy (Roselyne)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rochefort
Remplace:
M. Careto
Groupe:
Tribunal d'instance de Rochefort
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
suppleant
JORFTEXT000000180788(source JORF)
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Catherine Fauresse, épouse Montillet
précédemment juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Rochefort
Remplace:
Mme Polides
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Tribunal d'instance de Rochefort
cour_appel="Poitiers"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Rochefort"
JORFTEXT000000723007(source JORF)
nomination
02 Avril 199202/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.