tribunal_instance="Valognes" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sabine Neale
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Valognes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Valognes"
JORFTEXT000000224905(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Sophie Poncelet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Valognes
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Valognes"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Cousin (Christine), épouse Neel
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Valognes
Groupe:
Tribunal d'instance de Valognes
date_debut="1997-06-02"
tribunal
tribunal_instance="Valognes"
suppleant
JORFTEXT000000368907(source JORF)
nomination
02 Juillet 199702/07/1997
De: Leterrier (Pierrette), épouse Ruelle
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Valognes
Remplace:
Mme Jullien
Groupe:
Tribunal d'instance de Valognes
tribunal
tribunal_instance="Valognes"
JORFTEXT000000381916(source JORF)
nomination
06 Février 199706/02/1997
De: Ruelle, née Leterrier (Pierrette)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Valognes
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Valognes"
suppleant
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jullien (Berthe)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Caen
Tribunal d'instance de Valognes
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_instance="Valognes"
JORFTEXT000000196685(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Muriel Le Bellec
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Valognes
Remplace:
Mme Heijmeijer
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Cherbourg
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cherbourg"
tribunal_instance="Valognes"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.