tribunal_instance="Vitry-le-François" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christian Donnadieu
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Luc Chapoutot
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Bourgeois (Martine), épouse Boyet
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000244269(source JORF)
nomination
24 Octobre 200324/10/2003
De: Nicolas (Laetitia)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000418320(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gonzalez (Marie-Carmen)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000418320(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Maria-Christina Dias Da Silva, épouse Jarry
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gonzalez (Marie-Carmen)
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Remplace:
Mme Boyet
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000766218(source JORF)
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Bourgeois (Martine), épouse Boyet
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Remplace:
Mme Basset
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
date_debut="1997-12-01"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000751780(source JORF)
nomination
31 Octobre 199731/10/1997
De: Chalumeau (Francine), épouse Meunier
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
suppleant
JORFTEXT000000745667(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Basset (Ghislaine)
née Marchand, adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000745667(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Maria-Christina Dias Da Silva, épouse Jarry
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Remplace:M. Devalloir
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-sur-Marne"
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean-François Devalloir
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-sur-Marne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Remplace:
Mme Monge
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-sur-Marne"
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.