21 Janvier 2003

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Montico (Sylvie), épouse Mergui
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
Remplace:Mme Richard (Marie-Christine), épouse Rossi
Groupe:
Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains
date_debut="2002-12-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thonon-les-Bains"
suppleant
JORFTEXT000000782997(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Riviere (David-Philippe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Hodot (Anne Marie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Degbe (Affy)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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ecole
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Zint (Raphaël)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Terroir (Mathieu)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Talec (Thomas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Sebileau (Damien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Rollin (Frédéric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Rocher (Mathieu)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pratmarty (Samuel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Mulliez (Stéphane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Mondoloni (Loïc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Merlaud (Philippe)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Menard (Benoit)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Marin (Yann)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Le Maigat (Etienne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Le Bras (Yann)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Lavoue (Emmanuel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Lallemand (Nicolas)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
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21 Janvier 200321/01/2003
De: Jellab (Mounir)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gurz (Richard)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gaillard (Franck)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Froger (Samuel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Freitas (Cédric)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Foglietta (Olivier)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Feve (Romain)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Drivet (Arnaud)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Corvaisier (Arnaud)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Comminges (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Caillaux (Clément)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Bocquillon (Bernard)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Berard (François)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Viatoux (Mélanie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Terquem (Sophie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Ruthmann (Rachel)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Roux (Catherine)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Robitaille (Léopoldine)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Rault (Muriel)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Piques (Cécile)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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21 Janvier 200321/01/2003
De: Pfeiffer (Marielle)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pereto (Aurélie)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Obasa (Joanna)
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Manez (Christine)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Lebreton-Hamard (Laurence)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Le Borgne (Isabelle)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Juif-Arenillas (Rachel)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Guitard (Audrey)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Guignot (Caroline)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gillig (Doris)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Fleurisson (Fanny)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dusautoir (Catherine)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dupuy (Sophie)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Desprez (Annie-Laure)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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21 Janvier 200321/01/2003
De: Delecray (Lucie)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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21 Janvier 200321/01/2003
De: Decq (Anne)
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21 Janvier 200321/01/2003
De: De Roo (Hélène)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dautel (Anne-Claude)
Objet:
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les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Come (Nathalie)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Cauhape (Julie)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Cariven (Laurence)
Objet:
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Boisserie (Cécilia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
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nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Boismartel (Valérie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Blin (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Belin (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Beaupere (Sophie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Arnoux-Liogier (Florence)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Ansart (Elise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Amprou (Anne-Claire)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2003-01-01"
ecole
JORFTEXT000000781976(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Alain Freynet
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000781975(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Danielle Dudal
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Garonne »
Remplace:Mme Martine Julian
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute Garonne
JORFTEXT000000781968(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Thierry Terrier
Objet:
conseiller technique chargé des affaires internationales et européennes
au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2003-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000781938(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Michel Charrard
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération Nord Isère
Groupe:
Groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération Nord Isère
JORFTEXT000000781937(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Jean-Claude Aline
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville de Fort-de-France
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville de Fort-de-France
JORFTEXT000000781936(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Danielle Dudal
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées »
Remplace:Mme Martine Julian
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées »
JORFTEXT000000781935(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Anne-Marie Boutin-Nalbandian
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit des Pyrénées-Atlantiques »
Remplace:Mme Michèle Sassus-Romeo
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit des Pyrénées Atlantiques
JORFTEXT000000781934(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Morellas (Claude)
directeur divisionnaire de 5e échelon à la direction des services fiscaux de la Corrèze
Objet:
receveur divisionnaire des impôts puis affecté en sa nouvelle qualité à la recette divisionnaire des impôts de Poitiers nord
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-12-31"
JORFTEXT000000781933(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gérard Ferreyrolles
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique
Théologie catholique
Remplace:M. François-Xavier Cuche
Groupe:
Commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique
JORFTEXT000000781932(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: de Calouin de Tréville (Christophe)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation à Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Rahaoui (Djamel)
délégation générale pour l'armement, service de la qualité à Lille
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Jarjir (Nouri)
en position de service détaché
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dupont (Charles)
direction du personnel militaire de l'armée de terre, bureau personnel civil à Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Baux (Jacques)
direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la gestion du personnel civil à Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Reslinger, née Michalak (Arlette)
région terre nord-est, direction régionale du commissariat de l'armée de terre à Metz
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Moscati, née Bonnard (Maryse)
délégation générale pour l'armement, Ecole nationale supérieure des techniques avancées à Toulouse
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Le Gal de Kerangal, née Loustalot (Magali)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale à Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Donnart, née Chatrian (Véronique)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale à Toulon
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Condette, née Prudhon Delagrange (Christine)
direction des affaires financières, chancellerie à Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Bertrand (Isabelle)
sous-direction des bureaux des cabinets, bureau PME-PMI à Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000781930(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Guedes (Frédérique)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Reims
Remplace:Mme Valcour (Marie-France), épouse Carbonel
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="2002-12-09"
cour_appel="Reims"
suppleant
JORFTEXT000000781929(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Lagreze (Nathalie), épouse Gaillard
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Compiègne
Remplace:Mme Goubet (Corinne), épouse Caitte
Groupe:
Tribunal de grande instance de Compiègne
date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant
JORFTEXT000000781928(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Leroy (Jean-Philippe)
Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
suppléant
Remplace:M. Jolly (Patrick)
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000776766(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pinson (Marie-Dominique)
Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalité qualifiée
titulaire
Remplace:M. Colder (Michel)
Groupe:
Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000776766(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Robert Blanc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2003-04-17"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000776765(source JORF)
admission
21 Janvier 200321/01/2003
De: Sirvens (Jacques)
Lozère
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Mortelette (Serge)
Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Langlet (Alain)
Somme
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dupuy (Michel)
Val-de-Marne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Delair (Jean-Pierre)
Guyane
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Coatantiec (Patrick)
Tarn-et-Garonne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Cambedouzou (Jean-Louis)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Bernard-Bouissières (Christian)
Bouches-du-Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Belet (Jacques)
Indre
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Barthe (Georges-Marie)
Charente-Maritime
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Trouche (Annie)
Loiret
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Tostain (Paule)
Calvados
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Thelliez (Martine)
Hauts-de-Seine
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Surais (Corinne)
Seine-Maritime
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Richard (Josette)
Seine-Saint-Denis
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Rahoui (Ferroudja)
Oise
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pappalardo (Gisèle)
Alpes-Maritimes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Mathaux (Yolande)
Haute-Marne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Lemblé (Anne-Marie)
Maine-et-Loire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Le Bihan (Danièle)
Indre-et-Loire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Larivière (Line)
Pas-de-Calais
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Labourdette (Christiane)
Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Hervé (Franciska)
Pyrénées-Orientales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gros (Eliane)
Haute-Garonne
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gilly (Marie-José)
Hérault
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Fouche Louis-Ferdinand (Jacqueline)
Martinique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dole (Josiane)
Jura
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Cratelet (Dominique)
Meurthe-et-Moselle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Bonnet (Mireille)
Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Armayan (Marie-Claude)
Gironde
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000776764(source JORF)
inscription
21 Janvier 200321/01/2003
De: Hagron (Michel)
ancien président du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Dreux (Emile)
ancien président du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Clee (Jean)
ancien président du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Blondeau (Henri)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Vottier (Guy)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Thommeret (Jacques)
ancien président du conseil de prud'hommes d'Elbeuf
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: L'Henaff (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Joncour (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Martinez (Jean-Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Sens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Tingaud (Jean)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Maurel (Louis)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Bourret-Reveil (Charles)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Berger (Paul-Louis)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Barge (Roger)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Anselme (Henri)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pruvot (Jean-Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Montélimar
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pilloix (Jean-Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Ambrogio (Gérard)
ancien président du conseil de prud'hommmes de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Delbecq (Marc)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Lannoy
Objet:
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Bollu (Roger)
ancien président du conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:
Cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gilliot (Claude)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Claudé (Jacques)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Peters (Marie-Andrée), épouse Seguin
ancien membre du conseil de prud'hommes de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Barraux (Patrick)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000601236(source JORF)
conférés
21 Janvier 200321/01/2003
De: Claude Bailly
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Jean-Jacques Ducros
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2003-01-20"
JORFTEXT000000601211(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Patrick Soler
attaché principal de 1re classe
Objet:
sous-directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000601210(source JORF)
détachement
21 Janvier 200321/01/2003
De: Françoise Drujon
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Epinay-Villetaneuse
Remplace:M. Jean Benoit
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Epinay-Villetaneuse
JORFTEXT000000601209(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Jean-Michel Dumont
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation
Groupe:
Groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation (FORINVAL)
JORFTEXT000000601208(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Auguste Laot
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Euro-pôle universitaire de Rennes »
Remplace:Mme Michèle Persouer
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Euro-pôle universitaire de Rennes »
JORFTEXT000000601207(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Laurence Védrine
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Dijon »
Groupe:
Académie de Dijon
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000601206(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Wilbois, née Keller (Joëlle)
région terre nord-est, direction régionale du commissariat de l'armée de terre, Mez
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 2002, l'attachée de service administratif
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000601205(source JORF)
promotion
21 Janvier 200321/01/2003
De: Mauriot (Annie), épouse Lacaze
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:Mme Cocural (Irène), épouse Couderc
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Aurillac
date_debut="2002-12-23"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant
JORFTEXT000000601204(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Verdier (Patrick)
greffier du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nontron
Remplace:Mme Patissou (Pascale), épouse Maziere
Groupe:
Tribunal d'instance de Nontron
tribunal
tribunal_instance="Nontron"
suppleant
JORFTEXT000000601203(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Patissou (Pascale), épouse Maziere
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nontron
Groupe:
Tribunal d'instance de Nontron
tribunal
tribunal_instance="Nontron"
JORFTEXT000000601203(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Mazeau (Annie), épouse Brachet
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nontron
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000601203(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Serge Grouard
maire d'Orléans (45) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Remplace:M. Gilles de Robien
Groupe:
Commission consultative des polices municipales
JORFTEXT000000595799(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Paul Lombard
maire de Martigues (13) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Remplace:M. Gilles Poux
Groupe:
Commission consultative des polices municipales
JORFTEXT000000595799(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Colette Parant
maire de Bourron-Marlotte (77) (suppléante)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Remplace:M. Denis Merville
Groupe:
Commission consultative des polices municipales
JORFTEXT000000595799(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Jean-Baptiste Le Hy
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Remplace:M. Claude Bailly
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
date_debut="2003-01-20"
JORFTEXT000000418448(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Laurent Vezinhet
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de l'Aude »
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de l'Aude
JORFTEXT000000418447(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gérard Drozdowski
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du GIP éducation et formation tout au long de la vie
Groupe:
Groupement d'intérêt public académique : éducation et formation tout au long de la vie
JORFTEXT000000418446(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Hélène Van-Maele
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour la réalisation du contrat de ville du territoire alésien
Remplace:M. François Van-Maele
Groupe:
Groupement d'intérêt public pour la réalisation du contrat de ville du territoire alésien
JORFTEXT000000418445(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Peridont (Marie-France), épouse Charrette
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Verdun
Remplace:Mme Lambert (Nathalie)
Groupe:
Tribunal d'instance de Verdun
date_debut="2002-12-09"
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
suppleant
JORFTEXT000000418322(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Ciemniak (Christine)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:
Tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"
JORFTEXT000000418321(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Le Mene (Véronique)
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000418321(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Nicolas (Laetitia)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000418320(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Gonzalez (Marie-Carmen)
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:
Tribunal d'instance de Vitry-le-François
date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
JORFTEXT000000418320(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Coureau (Sandrine), épouse Dos Santos
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 9ème
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000418319(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Hamli (Fatiha)
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000418319(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Richatain (Martine), épouse Souchiere
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du greffe détaché de Saint-Chamond
Remplace:Mme Blanc (Colette), épouse Brun
suppleant
JORFTEXT000000418318(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Blanc (Colette), épouse Brun
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
JORFTEXT000000418318(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pascal (Michèle), épouse Szczota
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000418318(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Pierre Simard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2003-04-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000411221(source JORF)
admission
21 Janvier 200321/01/2003
De: Jean-Jacques Ducros
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Alsace et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Remplace:M. Michel Lafond
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Alsace et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
date_debut="2003-01-20"
JORFTEXT000000235329(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Joëlle Defours
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Vaulx-en-Velin
Remplace:M. Bernard Jurquet
Groupe:
Groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Vaulx-en-Velin
JORFTEXT000000235205(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Vivier (Chantal), épouse Marchaud
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nevers
Groupe:
Tribunal d'instance de Nevers
tribunal
tribunal_instance="Nevers"
JORFTEXT000000235204(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Varvoux (Nadine), épouse Mainetti
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000235204(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003
De: Maurer (François)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels du corps départemental du Haut-Rhin
Objet:
directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:
Institut national d'études de la sécurité civile
date_debut="2003-02-15"
JORFTEXT000000228813(source JORF)
cessation de fonction
21 Janvier 200321/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.