21 Janvier 2003

De:	Riviere (David-Philippe)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Hodot (Anne Marie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Degbe (Affy)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Zint (Raphaël)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Terroir (Mathieu)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Talec (Thomas)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Sebileau (Damien)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Rollin (Frédéric)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Rocher (Mathieu)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Pratmarty (Samuel)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Mulliez (Stéphane)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Mondoloni (Loïc)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Merlaud (Philippe)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Menard (Benoit)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Marin (Yann)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Le Maigat (Etienne)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Le Bras (Yann)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lavoue (Emmanuel)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lallemand (Nicolas)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Jellab (Mounir)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gurz (Richard)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gaillard (Franck)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Froger (Samuel)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Freitas (Cédric)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Foglietta (Olivier)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Feve (Romain)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Drivet (Arnaud)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Corvaisier (Arnaud)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Comminges (François)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Caillaux (Clément)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Bocquillon (Bernard)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Berard (François)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Viatoux (Mélanie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Terquem (Sophie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Ruthmann (Rachel)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Roux (Catherine)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Robitaille (Léopoldine)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Rault (Muriel)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Piques (Cécile)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Pfeiffer (Marielle)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Pereto (Aurélie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Obasa (Joanna)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Manez (Christine)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Lebreton-Hamard (Laurence)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Le Borgne (Isabelle)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Juif-Arenillas (Rachel)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Guitard (Audrey)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Guignot (Caroline)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Gillig (Doris)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Fleurisson (Fanny)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Dusautoir (Catherine)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Dupuy (Sophie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Desprez (Annie-Laure)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Delecray (Lucie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Decq (Anne)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	De Roo (Hélène)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Dautel (Anne-Claude)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Come (Nathalie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cauhape (Julie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Cariven (Laurence)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Boisserie (Cécilia)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Boismartel (Valérie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Blin (Caroline)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Belin (Caroline)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Beaupere (Sophie)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Arnoux-Liogier (Florence)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Ansart (Elise)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

De:	Amprou (Anne-Claire)
Objet:	élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique les personnels ci-après désignés
Groupe:	École des hautes études en santé publique

nomination

cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Alain Freynet
Objet:	conseiller diplomatique au cabinet de la ministre

JORFTEXT000000781975 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000781968 (source JORF)

De:	Danielle Dudal inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Garonne »
Remplace:	Mme Martine Julian
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute Garonne

nomination

JORFTEXT000000781938 (source JORF)

De:	Thierry Terrier
Objet:	conseiller technique chargé des affaires internationales et européennes au cabinet du secrétaire d'Etat

date_debut="2003-01-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000781937 (source JORF)

De:	Michel Charrard trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération Nord Isère
Groupe:	Groupement d'intérêt public du contrat de ville de l'agglomération Nord Isère

nomination

JORFTEXT000000781936 (source JORF)

De:	Jean-Claude Aline receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville de Fort-de-France
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville de Fort-de-France

nomination

JORFTEXT000000781935 (source JORF)

De:	Danielle Dudal inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées »
Remplace:	Mme Martine Julian
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Centre régional de ressources pour la politique de la ville en Midi-Pyrénées »

nomination

JORFTEXT000000781934 (source JORF)

De:	Anne-Marie Boutin-Nalbandian inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit des Pyrénées-Atlantiques »
Remplace:	Mme Michèle Sassus-Romeo
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit des Pyrénées Atlantiques

nomination

JORFTEXT000000781933 (source JORF)

De:	Morellas (Claude) directeur divisionnaire de 5e échelon à la direction des services fiscaux de la Corrèze
Objet:	receveur divisionnaire des impôts puis affecté en sa nouvelle qualité à la recette divisionnaire des impôts de Poitiers nord
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2002-12-31"

nomination

JORFTEXT000000781932 (source JORF)

De:	Gérard Ferreyrolles professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique Théologie catholique
Remplace:	M. François-Xavier Cuche
Groupe:	Commission spéciale consultative du personnel enseignant de théologie catholique

nomination

De:	de Calouin de Tréville (Christophe) direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la prévision, des études et de la réglementation à Paris
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Rahaoui (Djamel) délégation générale pour l'armement, service de la qualité à Lille
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Jarjir (Nouri) en position de service détaché
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Dupont (Charles) direction du personnel militaire de l'armée de terre, bureau personnel civil à Paris
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Baux (Jacques) direction de la fonction militaire et du personnel civil, sous-direction de la gestion du personnel civil à Paris
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Reslinger, née Michalak (Arlette) région terre nord-est, direction régionale du commissariat de l'armée de terre à Metz
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Moscati, née Bonnard (Maryse) délégation générale pour l'armement, Ecole nationale supérieure des techniques avancées à Toulouse
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Le Gal de Kerangal, née Loustalot (Magali) Caisse nationale militaire de sécurité sociale à Toulon
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Donnart, née Chatrian (Véronique) Caisse nationale militaire de sécurité sociale à Toulon
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Condette, née Prudhon Delagrange (Christine) direction des affaires financières, chancellerie à Paris
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

De:	Bertrand (Isabelle) sous-direction des bureaux des cabinets, bureau PME-PMI à Paris
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, les attachés de services administratifs
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

JORFTEXT000000781929 (source JORF)

De:	Guedes (Frédérique) greffière en chef du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante de la régie d'avances de la cour d'appel de Reims
Remplace:	Mme Valcour (Marie-France), épouse Carbonel
Groupe:	Cour d'appel de Reims

date_debut="2002-12-09"
cour_appel="Reims"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000781928 (source JORF)

De:	Lagreze (Nathalie), épouse Gaillard greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Compiègne
Remplace:	Mme Goubet (Corinne), épouse Caitte
Groupe:	Tribunal de grande instance de Compiègne

date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
suppleant

nomination

suppleant
personnalite_qualifiee

De:	Leroy (Jean-Philippe) Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Objet:	membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale au titre de personnalité qualifiée suppléant
Remplace:	M. Jolly (Patrick)
Groupe:	Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale

JORFTEXT000000776766 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000776766 (source JORF)

De:	Pinson (Marie-Dominique) Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:	membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale au titre de personnalité qualifiée titulaire
Remplace:	M. Colder (Michel)
Groupe:	Conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000776765 (source JORF)

De:	Robert Blanc
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2003-04-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Sirvens (Jacques) Lozère
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Mortelette (Serge) Nord
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Langlet (Alain) Somme
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Dupuy (Michel) Val-de-Marne
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Delair (Jean-Pierre) Guyane
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Coatantiec (Patrick) Tarn-et-Garonne
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Cambedouzou (Jean-Louis) Seine-Saint-Denis
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Bernard-Bouissières (Christian) Bouches-du-Rhône
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Belet (Jacques) Indre
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Barthe (Georges-Marie) Charente-Maritime
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Trouche (Annie) Loiret
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Tostain (Paule) Calvados
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Thelliez (Martine) Hauts-de-Seine
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Surais (Corinne) Seine-Maritime
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Richard (Josette) Seine-Saint-Denis
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Rahoui (Ferroudja) Oise
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Pappalardo (Gisèle) Alpes-Maritimes
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Mathaux (Yolande) Haute-Marne
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Lemblé (Anne-Marie) Maine-et-Loire
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Le Bihan (Danièle) Indre-et-Loire
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Larivière (Line) Pas-de-Calais
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Labourdette (Christiane) Pyrénées-Atlantiques
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Hervé (Franciska) Pyrénées-Orientales
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Gros (Eliane) Haute-Garonne
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Gilly (Marie-José) Hérault
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Fouche Louis-Ferdinand (Jacqueline) Martinique
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Dole (Josiane) Jura
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Cratelet (Dominique) Meurthe-et-Moselle
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Bonnet (Mireille) Rhône
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Armayan (Marie-Claude) Gironde
Objet:	sur la liste d'aptitude au grade d'attaché de préfecture au titre de l'année 2003

inscription

De:	Hagron (Michel) ancien président du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:	Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Dreux (Emile) ancien président du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:	Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Clee (Jean) ancien président du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:	Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Blondeau (Henri) ancien membre du conseil de prud'hommes de Dreux
Objet:	Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Vottier (Guy) ancien membre du conseil de prud'hommes de Rouen
Objet:	Cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

cour_appel="Rouen"

conférés

De:	Thommeret (Jacques) ancien président du conseil de prud'hommes d'Elbeuf
Objet:	Cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

cour_appel="Rouen"

conférés

De:	L'Henaff (Pierre) ancien membre du conseil de prud'hommes de Brest
Objet:	Cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

conférés

De:	Joncour (Pierre) ancien membre du conseil de prud'hommes de Brest
Objet:	Cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

conférés

De:	Martinez (Jean-Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes de Sens
Objet:	Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

conférés

De:	Tingaud (Jean) ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:	Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Maurel (Louis) ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:	Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Bourret-Reveil (Charles) ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:	Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Berger (Paul-Louis) ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:	Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Barge (Roger) ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:	Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Anselme (Henri) ancien membre du conseil de prud'hommes de Givors
Objet:	Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Pruvot (Jean-Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes de Montélimar
Objet:	Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"

conférés

De:	Pilloix (Jean-Michel) ancien membre du conseil de prud'hommes de Vienne
Objet:	Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"

conférés

De:	Ambrogio (Gérard) ancien président du conseil de prud'hommmes de Vienne
Objet:	Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"

conférés

De:	Delbecq (Marc) ancien membre du conseil de prud'hommes de Lannoy
Objet:	Cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

conférés

De:	Bollu (Roger) ancien président du conseil de prud'hommes de Roubaix
Objet:	Cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

conférés

De:	Gilliot (Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:	Cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"

conférés

De:	Claudé (Jacques) ancien membre du conseil de prud'hommes de Dijon
Objet:	Cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"

conférés

De:	Peters (Marie-Andrée), épouse Seguin ancien membre du conseil de prud'hommes de Chaumont
Objet:	Cour d'appel de Dijon
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

cour_appel="Dijon"

conférés

De:	Barraux (Patrick) ancien membre du conseil de prud'hommes de Strasbourg
Objet:	Cour d'appel de Colmar
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

cour_appel="Colmar"

conférés

JORFTEXT000000601211 (source JORF)

De:	Claude Bailly ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:	M. Jean-Jacques Ducros
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques

date_debut="2003-01-20"

nomination

JORFTEXT000000601210 (source JORF)

De:	Patrick Soler attaché principal de 1re classe
Objet:	sous-directeur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)

date_debut="2002-10-01"

détachement

JORFTEXT000000601209 (source JORF)

De:	Françoise Drujon inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Epinay-Villetaneuse
Remplace:	M. Jean Benoit
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour le grand projet de ville d'Epinay-Villetaneuse

nomination

JORFTEXT000000601208 (source JORF)

De:	Jean-Michel Dumont conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation
Groupe:	Groupement d'intérêt public académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation (FORINVAL)

nomination

JORFTEXT000000601207 (source JORF)

De:	Auguste Laot inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Euro-pôle universitaire de Rennes »
Remplace:	Mme Michèle Persouer
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Euro-pôle universitaire de Rennes »

nomination

JORFTEXT000000601206 (source JORF)

De:	Laurence Védrine inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Dijon »
Groupe:	Académie de Dijon

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000601205 (source JORF)

De:	Wilbois, née Keller (Joëlle) région terre nord-est, direction régionale du commissariat de l'armée de terre, Mez
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense au titre de l'année 2002, l'attachée de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense

promotion

JORFTEXT000000601204 (source JORF)

De:	Mauriot (Annie), épouse Lacaze greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Aurillac
Remplace:	Mme Cocural (Irène), épouse Couderc
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Aurillac

date_debut="2002-12-23"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aurillac"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000601203 (source JORF)

De:	Verdier (Patrick) greffier du troisième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nontron
Remplace:	Mme Patissou (Pascale), épouse Maziere
Groupe:	Tribunal d'instance de Nontron

tribunal
tribunal_instance="Nontron"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000601203 (source JORF)

De:	Patissou (Pascale), épouse Maziere adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nontron
Groupe:	Tribunal d'instance de Nontron

tribunal
tribunal_instance="Nontron"

nomination

JORFTEXT000000601203 (source JORF)

De:	Mazeau (Annie), épouse Brachet adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nontron
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000595799 (source JORF)

De:	Serge Grouard maire d'Orléans (45) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Remplace:	M. Gilles de Robien
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

JORFTEXT000000595799 (source JORF)

De:	Paul Lombard maire de Martigues (13) (titulaire)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants)
Remplace:	M. Gilles Poux
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

JORFTEXT000000595799 (source JORF)

De:	Colette Parant maire de Bourron-Marlotte (77) (suppléante)
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale) Au titre du a (maires représentant les communes de moins de 3 500 habitants)
Remplace:	M. Denis Merville
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

nomination

JORFTEXT000000418448 (source JORF)

De:	Jean-Baptiste Le Hy ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Allier
Remplace:	M. Claude Bailly
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Allier

date_debut="2003-01-20"

nomination

JORFTEXT000000418447 (source JORF)

De:	Laurent Vezinhet inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « conseil départemental de l'accès au droit de l'Aude »
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de l'Aude

nomination

JORFTEXT000000418446 (source JORF)

De:	Gérard Drozdowski conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du GIP éducation et formation tout au long de la vie
Groupe:	Groupement d'intérêt public académique : éducation et formation tout au long de la vie

nomination

JORFTEXT000000418445 (source JORF)

De:	Hélène Van-Maele inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public pour la réalisation du contrat de ville du territoire alésien
Remplace:	M. François Van-Maele
Groupe:	Groupement d'intérêt public pour la réalisation du contrat de ville du territoire alésien

nomination

JORFTEXT000000418322 (source JORF)

De:	Peridont (Marie-France), épouse Charrette greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Verdun
Remplace:	Mme Lambert (Nathalie)
Groupe:	Tribunal d'instance de Verdun

date_debut="2002-12-09"
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000418321 (source JORF)

De:	Ciemniak (Christine) greffière du troisième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Groupe:	Tribunal d'instance de Semur-en-Auxois

tribunal
tribunal_instance="Semur-en-Auxois"

nomination

JORFTEXT000000418321 (source JORF)

De:	Le Mene (Véronique) adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Semur-en-Auxois
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000418320 (source JORF)

De:	Nicolas (Laetitia) greffière du troisième grade
Objet:	régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:	Tribunal d'instance de Vitry-le-François

date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"

nomination

JORFTEXT000000418320 (source JORF)

De:	Gonzalez (Marie-Carmen)
Objet:	adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vitry-le-François
Groupe:	Tribunal d'instance de Vitry-le-François

date_debut="2003-01-06"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"

cessation de fonction

tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"

De:	Coureau (Sandrine), épouse Dos Santos greffière du troisième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 9ème

JORFTEXT000000418319 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000418319 (source JORF)

De:	Hamli (Fatiha) agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000418318 (source JORF)

De:	Richatain (Martine), épouse Souchiere adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:	de passation des comptes, régisseuse suppléante du greffe détaché de Saint-Chamond
Remplace:	Mme Blanc (Colette), épouse Brun

suppleant

nomination

JORFTEXT000000418318 (source JORF)

De:	Blanc (Colette), épouse Brun greffière du deuxième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond

nomination

JORFTEXT000000418318 (source JORF)

De:	Pascal (Michèle), épouse Szczota adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Chamond
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000411221 (source JORF)

De:	Pierre Simard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire principal de la police nationale
Groupe:	Commissariat principal de la police nationale

date_debut="2003-04-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000235329 (source JORF)

De:	Jean-Jacques Ducros ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	directeur régional de l'agriculture et de la forêt d'Alsace et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Remplace:	M. Michel Lafond
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Alsace et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin

date_debut="2003-01-20"

nomination

JORFTEXT000000235205 (source JORF)

De:	Joëlle Defours receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Vaulx-en-Velin
Remplace:	M. Bernard Jurquet
Groupe:	Groupement d'intérêt public du grand projet de ville de Vaulx-en-Velin

nomination

JORFTEXT000000235204 (source JORF)

De:	Vivier (Chantal), épouse Marchaud greffière du troisième grade
Objet:	de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nevers
Groupe:	Tribunal d'instance de Nevers

tribunal
tribunal_instance="Nevers"

nomination

JORFTEXT000000235204 (source JORF)

De:	Varvoux (Nadine), épouse Mainetti adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Nevers
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000228813 (source JORF)

De:	Maurer (François) colonel de sapeurs-pompiers professionnels du corps départemental du Haut-Rhin
Objet:	directeur de l'Institut national d'études de la sécurité civile
Groupe:	Institut national d'études de la sécurité civile

date_debut="2003-02-15"

cessation de fonction