01 Juillet 2015


De: Bernard LIDIN
secrétaire général
Objet:
tous les actes relevant de la gestion des contentieux en vue de défendre les intérêts de l'AGRASC à l'exception des décisions visant à ester en justice
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
secrétaire général
Objet:
sous réserve de la validation par le directeur général des droits à congé, les autorisations de congés pour les agents relevant de son service
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
secrétaire général
Objet:
les décisions, notes et courriers relevant de l'organisation et du fonctionnement du dispositif hygiène et sécurité du travail au sein de l'AGRASC
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
secrétaire général
Objet:
les décisions afférentes à la gestion du personnel, à l'exception des contrats de recrutement, des licenciements, des décisions de principe et à portée réglementaire et des actes de gestion intéressant les agents de l'AGRASC
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
Objet:
secrétaire général, pour signer les décisions, actes ou documents non
mentionnés dans les articles 3 à 13 qui suivent
dont la signature est de la seule prérogative du directeur général
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
Objet:
secrétaire général, pour le visa des engagements juridiques de programme, des engagements comptables, des ordres de paiement, des mandats, des ordres de reversement et des titres de recettes liés à la réalisation des opérations d'investissement, ainsi que le visa des engagements comptables, des mandats, des ordres de reversement et des titres de recettes liés à l'exécution du budget de fonctionnement de l'établissement ainsi que la certification du service fait
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
Objet:
secrétaire général, et en son absence ou
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
chef du pôle opérationnel
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
chef du pôle opérationnel
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
chef du pôle opérationnel
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
chef du pôle opérationnel
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
chef du pôle juridique, et
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
chef du pôle juridique, et
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
chef du pôle juridique, et
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
chef du pôle juridique, et
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
Objet:
chef du pôle opérationnel, pour
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
Objet:
chef du pôle juridique, et
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
chef du pôle opérationnel
Objet:
après le visa s'il y a lieu des engagements comptables
les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et des conventions dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 € HT, à l'exception
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
secrétaire général, et en son absence ou
Objet:
après le visa s'il y a lieu des engagements comptables
les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et des conventions dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 € HT, à l'exception
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
chef du pôle juridique, et
Objet:
après le visa s'il y a lieu des engagements comptables
les actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés et des conventions dont le montant est égal ou supérieur à 90 000 € HT, à l'exception
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
chef du pôle opérationnel
Objet:
après le visa des engagements comptables, les décisions d'achats publics, marchés et conventions dont le montant est inférieur à 4000 € HT, ainsi que les actes liés à leur passation et à leur exécution
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Bernard LIDIN
secrétaire général, à
Objet:
après le visa des engagements comptables, les décisions d'achats publics, marchés et conventions dont le montant est inférieur à 4000 € HT, ainsi que les actes liés à leur passation et à leur exécution
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
chef du pôle juridique et
Objet:
après le visa des engagements comptables, les décisions d'achats publics, marchés et conventions dont le montant est inférieur à 4000 € HT, ainsi que les actes liés à leur passation et à leur exécution
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marc PETER
Objet:
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stephen ALMASEANU
Objet:
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Sandra FLOUME
inspectrice des finances publiques, responsable de l'unité de gestion
Objet:
les courriers, validation des notes d'honoraires des commissaires-priseurs judiciaires, courtiers assermentés et huissiers de justice, notes et transmissions d'actes se rapportant aux affaires traitées notamment les ventes avant jugement par l'unité de gestion
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Laure BERTIN
inspectrice des finances publiques, responsable de l'unité de gestion
Objet:
les courriers, décomptes vendeurs, notes et transmissions d'actes ainsi que le service fait des pièces de dépenses se rapportant aux affaires traitées par l'unité de gestion ; validation des appels de fonds et factures relatives à la gestion courante des immeubles (notamment serruriers, débarrasseurs) dans la limite de dix mille euros à l'exception des devis relatifs aux travaux à engager si besoin
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marilyne SAINCIR
responsable du service budget, ressources humaines, logistique ainsi qu'à
Objet:
les mêmes documents
JUST1516492S(source BOMJ)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Eric PAUGET
vice-président du conseil départemental des Alpes-Maritimes, premier adjoint au maire d'Antibes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants du conseil départemental des Alpes-Maritimes, collectivité territoriale choisie par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Alain FRERE
Groupe:
Musée national du sport
conseil_administration
JORFTEXT000030820862(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Roland CONSTANT
conseiller départemental, adjoint au maire de Cagnes-sur-Mer, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
représentants du conseil départemental des Alpes-Maritimes, collectivité territoriale choisie par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Eric PAUGET
Groupe:
Musée national du sport
conseil_administration
JORFTEXT000030820862(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Sophie Lebret
Objet:
conseillère sociale du cabinet de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique
date_debut="2015-07-01"
cabinet="Ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000030820858(source JORF)
cessation de fonction
01 Juillet 201501/07/2015
De: Isabelle Amaglio-Terisse
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
directrice de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000030820854(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Philippe-Xavier Bonnefoy
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000030820854(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Puech (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines, en détachement d'office
date_debut="2015-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
JORFTEXT000030820852(source JORF)
réintégration
01 Juillet 201501/07/2015
De: Jean-Claude BASTION
préfet, président (par intérim) du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration, outre le chef du service de l'inspection générale de l'administration, président
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000030820849(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration, outre le chef du service de l'inspection générale de l'administration, président
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000030820849(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Véronique ROBITAILLIE
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe du Centre national de la fonction publique territoriale et directrice de l'Institut national des études territoriales
Objet:
au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration, outre le chef du service de l'inspection générale de l'administration, président
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000030820849(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration, outre le chef du service de l'inspection générale de l'administration, président
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000030820849(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Dominique DALMAS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration, outre le chef du service de l'inspection générale de l'administration, président
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000030820849(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Eric Eckel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2016-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030820847(source JORF)
admission
01 Juillet 201501/07/2015
De: Patrick NAULEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2016-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030820845(source JORF)
admission
01 Juillet 201501/07/2015
De: Etienne STOCK
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. STOCK (Etienne)
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000030820843(source JORF)
admission
01 Juillet 201501/07/2015
De: Emmanuelle FRESNAY
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-08-12"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000030820841(source JORF)
titularisation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Joëlle SOUM
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-02"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000030820839(source JORF)
titularisation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Régine LEDUC
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-02"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000030820837(source JORF)
titularisation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christian GUYARD
directeur d'hôpital
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000030820835(source JORF)
intégration
01 Juillet 201501/07/2015
De: Scarpetta (Stefano)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000030820832(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Dizambourg (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000030820832(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Prost (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000030820832(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Cases (Chantal)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
Groupe:
Centre d'études de l'emploi
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000030820832(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Claire COMPAGNON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
présidente de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
president
JORFTEXT000030820829(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Alleno (Didier)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
JORFTEXT000030820826(source JORF)
radiation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Alleno (Didier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030820826(source JORF)
admission
01 Juillet 201501/07/2015
De: Thiébault (Christian, Louis)
Général de brigade
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la réserve militaire
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030820824(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Jacques Courmontagne
Objet:
président du directoire du fonds de garantie des assurés contre la défaillance de sociétés d'assurance de personnes
Groupe:
Directoire du fonds de garantie des assurés contre la défaillance de sociétés d'assurance de personnes
president
JORFTEXT000030820821(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Emmanuel Constans
inspecteur général des finances
Objet:
médiateur du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
date_fin="2016-07-23"
JORFTEXT000030820819(source JORF)
reconduction
01 Juillet 201501/07/2015
De: Guillaume Goulard
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Alain Christnacht
Groupe:
Conseil d'État
president
JORFTEXT000030820816(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Mathieu SIEYE
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Corrèze
Remplace:M. Christian WILLHELM
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Corrèze
date_debut="2015-07-01"
directeur_academie
JORFTEXT000030820813(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Pascal CHIRON
sous-directeur des ressources humaines de la direction des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Serge DUVAL
directeur des services administratifs et financiers du Premier ministre
Objet:
au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
le président
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
nomination
01 Juillet 201501/07/2015
De: Moustafa CHAKER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat UNSA des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Lahcen ARRAS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat UNSA des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Alain SIBILLE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat SAPPM affilié à la FGAF des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Gilles LE BRUN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat SAPPM affilié à la FGAF des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Yves BONELLI
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat SAPPM affilié à la FGAF des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Jean-Claude BOCQUET
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat SAPPM affilié à la FGAF des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Xavier BEAL
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat CFDT des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: France NIEDZIALKOWSKI
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat SAPPM affilié à la FGAF des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Jeannette DINGREVILLE
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat SAPPM affilié à la FGAF des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Pascale RIAUX
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat CGT des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Sarah INTSABY
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat CGT des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marie-Pascale SUBILEAU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat CFDT des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Marie-Laure POUPON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat CFDT des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Joëlle MARTICHOUX
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité, et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
Syndicat CFDT des services du Premier ministre
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les services du Premier ministre
JORFTEXT000030820804(source JORF)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Philippe-Xavier Bonnefoy
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
JORFTEXT000030820787(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Isabelle Amaglio-Terisse
directrice de cabinet et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire"
JORFTEXT000030820787(source JORF)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Mohand-Saïd HACID
Objet:
directeur de l'unité
DEC151957DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christophe Garcia
Objet:
DEC151957DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Florent Dupont
Objet:
DEC151957DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Michel RENOVELL
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e°
DEC151603DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christophe PAUL
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e'
DEC151603DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christophe DHENAUT
Directeur des services
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susviséet, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC151603DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christophe DHENAUT
Objet:
IR1, à
DEC151601DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christophe PAUL
Objet:
DR, et
DEC151601DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Philippe POIGNET
directeur de l'unité UMR5506
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC151601DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Isabelle Kauffmann
Objet:
Ingénieur de
DEC151567DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Claire François
Objet:
Ingénieur de
DEC151567DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Isabelle Kauffmann
Objet:
Ingénieur de Recherche
DEC151565DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Raymond Bérard
directeur de l'unité UPS76
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC151565DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Anne-Blanche De Rodellec
Objet:
TCS, Responsable de la gestion financière
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC151527DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Barbara Vin
Objet:
DEC151527DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Barbara Vin
TCN, chargée des affaires générales
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée 1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC151527DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Saint Georges
Article 2 – Dispositions finales
Objet:
à encaisser les recettes prévues dans les dernières décisions tarifaires modificatives concernant les recettes relatives
DEC151516DR16(source BOCNRS)
habilitation
01 Juillet 201501/07/2015
De:
Fabrice
Objet:
DEC151514DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Raja DRISSI-DAOUDI
Objet:
directrice adjointe administrative et à
DEC151514DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Mme Brigitte PERUCCA
directrice de la communication
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la direction de la communication
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 18 000 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC151514DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Stéphanie ROUGIER
délégation Aquitaine, MOY1500 b)
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
suppléants
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
suppleant
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Thierry BATAILLE
UMR5255, ISM - Université de Bordeaux
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
PARTENAIRES : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Rénal BACKOV
UPR8641, CRPP - Université de Bordeaux
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
PARTENAIRES : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Julien DESENFANT
délégation Aquitaine, MOY1500
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Philippe BARBOTEAU
UPR8641, CRPP
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Pierre BERTRAND-MAPATAUD
responsable du SRH de la délégation
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant propre de Pessac
Groupe:
Comité de gestion du restaurant propre de Pessac
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Anne-Florence ROLLAND-PIEGUE
responsable SUAS Université de
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
PARTENAIRES : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Gaëlle BUJAN
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
Bordeaux
Article 5
Cette décision diffusée au bulletin officiel du CNRS, sera portée à la connaissance des usagers du restaurant par voie d'affichage
Fait à Talence, le
1er juillet 2015
La déléguée régionale
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Régine WORTMANN
UMR5199, PACEA
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Martine PANO
délégation Aquitaine, MOY1500
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Maryline MONDOLFI
UMR5251, IMB
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Anne-Laure MERLETTE
UMR5113, GRETha
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Martine DELEUZE
délégation Aquitaine, MOY1500
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Sandrine COURONNE
délégation Aquitaine, MOY1500
Objet:
membres représentant les usagers de la délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a)
titulaires
Groupe:
Délégation régionale au comité de gestion du restaurant propre de Pessac pour le Collège CNRS : a
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Maryse VAN-OVERSTRACTEN
responsable pôle ressources et affaires générales de la délégation Aquitaine
membre expert
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant propre de Pessac
Développement Social de la DRH, invitée permanente
Groupe:
Comité de gestion du restaurant propre de Pessac
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Mélanie CARTIER
chargée d'études restauration au Service du
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant propre de Pessac
Aquitaine
Groupe:
Comité de gestion du restaurant propre de Pessac
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Gaëlle BUJAN
déléguée régionale pour la délégation Aquitaine, Présidente
Objet:
membres représentant l'administration au comité de gestion du restaurant propre de Pessac
Groupe:
Comité de gestion du restaurant propre de Pessac
DEC151510DR15(source BOCNRS)
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Anne-Blanche De Rodellec
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC151508DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Barbara Vin
Objet:
TCN
DEC151508DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Martine Esline-Accettella
directrice de l'unité UPS 2776
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC151508DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015
De: Philippe Pieri
délégué régional de la circonscription Centre-Est
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention d'application du volet « enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de plan Etat-Région Lorraine 2015-2020 conclue entre l'Etat, le Conseil régional de Lorraine, l'Université de
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention d'application du volet « enseignement supérieur, recherche et innovation » du contrat de plan Etat-Région Lorraine 2015-2020 conclue entre l'Etat, le Conseil régional de Lorraine, l'Université de"
DEC151490DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Juillet 201501/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.