au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

Liste complémentaire

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS INTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

CONCOURS EXTERNE

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique

(Anne-Marie)

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché d'administration centrale, 12e échelon

attachée de préfecture

membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille

au titre des personnalités qualifiées désignées

sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

attaché administratif des services déconcentrés en service détaché

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche

attaché d'administration centrale, 4e échelon

au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe

au titre de l'année 1998 les ingénieurs de recherche de 2e classe suivants

au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe

au titre de l'année 1998 les ingénieurs de recherche de 2e classe suivants

au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe

au titre de l'année 1998 les ingénieurs de recherche de 2e classe suivants

radié des cadres de son corps d'origine, date de son intégration dans le corps des contrôleurs financiers de 1re classe

chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

au détachement

directeur d'administration centrale

directeur de l'Agence d'insertion de Guadeloupe

tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques

attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de

tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques

chef de service, agent judiciaire adjoint du Trésor, secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques

sous-directeur, secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques

administrateur civil, agent judiciaire adjoint du Trésor, directement placés sous l'autorité de

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques

maître des requêtes, et à

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques

directrice adjointe, agent judiciaire adjoint du Trésor, et à

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques

notaires associés

notaires associés

de

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Dominique Bremens, François Bremens et Martine Prebois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

délégué aux arts plastiques

dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

détaché

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

détaché

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

détachée

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

détachée

au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique

régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des transmissions d'infrastructure de la marine

élève administrateur, ayant satisfait aux examens de sortie de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique

administrateur de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant

au fauteuil d'associé étranger vacant

par l'Académie des beaux-arts de

commandant du corps des officiers des bases de l'air, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice depuis le

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice

dans le grade d'attaché d'administration centrale

les secrétaires administratifs d'administration centrale inscrits sur la liste d'aptitude établie

au titre de l'année 1998

dans le grade d'attaché d'administration centrale

les secrétaires administratifs d'administration centrale inscrits sur la liste d'aptitude établie

au titre de l'année 1998

chef de mission au ministère de l'emploi et de la solidarité

membre suppléant dans le collège administratif

membre de la commission enseignement-formation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

membre titulaire au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente dans le collège des employeurs

chef de service

agent judiciaire adjoint du Trésor

administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

agent judiciaire adjoint du Trésor

directrice adjointe

agent judiciaire adjoint du Trésor

ingénieur des télécommunications de 2e classe, rattaché pour sa gestion à France Télécom et en disponibilité pour convenances personnelles depuis le

des cadres

contrôleur principal des impôts

régisseur d'avances et de recettes auprès de l'hôtel du ministre

Directeur de l'Agence d'insertion de la Réunion

Directeur de l'Agence d'insertion de la Martinique

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Sophie Chaine-Galle et Yves Touzet, notaires associés, titulaire d'un office notarial

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Sophie Chaine-Galle et Yves Touzet, notaires associés, titulaire d'un office notarial

sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

détaché

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

détachée

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

détachée

au grade de médecin général de santé publique

au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique

sous-directeur, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés

chef de service

secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés

directeur de l'Agence d'insertion de Guyane

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-préfet

inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale

médiateur de l'éducation nationale

professeur à l'université Lille-I

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université de Cergy-Pontoise

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Strasbourg-I

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Clermont-Ferrand-II

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Lyon-I

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Strasbourg-I

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

e) Au titre de représentants de l'administration

maître de conférences à l'université Paris-III

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

d) Au titre de représentants du SNESUP

professeur à l'université Aix-Marseille-III

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

d) Au titre de représentants du SNESUP

professeur à l'université Paris-I

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

d) Au titre de représentants du SNESUP

professeur à l'université de Caen

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

c) Au titre de représentant de la FNSAESR

professeur à l'université Rennes-I

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

b) Au titre de représentant de SUP'Recherche-FEN

maître de conférences à l'université Toulouse-III

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

a) Au titre de représentants du SGEN-CFDT

professeur à l'université Paris-VII

suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche

a) Au titre de représentants du SGEN-CFDT

professeur à l'université Paris-I

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Paris-VI

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Paris-VI

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Bordeaux-II

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Nancy-I

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

professeur à l'université Paris-X

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

e) Au titre de représentants de l'administration

maître de conférences à l'université Paris-VII

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)

maître de conférences à l'université Strasbourg-I

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)

professeur à l'université Paris-IV

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

c) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR)

professeur à l'université du Maine

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

b) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche (Fédération de l'éducation nationale SUP'Recherche-FEN)

maître de conférences à l'université de Caen

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT)

professeur à l'université Nancy-I

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT)

professeur à l'université de Brest

membres titulaires de la commission de recours

instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur

d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)

administrateur civil hors classe

sur la liste d'aptitude

au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

secrétaire générale d'administration scolaire et universitaire

sur la liste d'aptitude

au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale

huissier de justice

notaire associé

membre de la société Jean-Alain Lochon, Jean-Pierre Robineaud et François Roussel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Daniel Dubus, Benoît Quilton et Bernard Dufay, notaires associés, titulaire d'un office notarial