03 Janvier 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Logerot (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. Lescure (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Roché (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre titulaire
Remplace:M. Blanchard (Alain)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Vandycke (Bertrand)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Fourquie (Luc)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Brignier (Patrice)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Jean-Charles Aubernon
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Janvier 199103/01/1991
De: Tholas (Jean-Philippe)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Martin (Henri)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Le Moal (Jean-François)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Laune (Benoît)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Hertsberg (Jean-Marc)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Ferrand (Dominique)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Cléon (Pierre)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Boutes (Dominique)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Beck (André)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Levy (Isabelle)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Leroy (Claude-Marie)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Gillet d'Auriac de Brons (Véronique)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Ducret (Anne-Sylvie)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Boyer (Céline)
Objet:
Groupe:
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Quin (Elisabeth)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances du service technique de l'électronique et de l'informatique
Remplace:M. Rajalu (Jean-Christophe)
Groupe:
date_debut="1991-01-02"
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Walczak (Bruno)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Thirion (Dominique)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Rogeau (Cosme)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Margottin (Eric)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Malfaisan (Emmanuel)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Delezenne (Alexandre)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Berel (Marc)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Tourny (Mireille), épouse Saint-Martin
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Dutot (Jocelyne)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Dumousseau (Sophie)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire liquidateur
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Jean-Pierre Hugues
sous-directeur des affaires administratives et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation, de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le Fonds d'investissement de développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Janvier 199103/01/1991
De: Martine Ulmann
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Janvier 199103/01/1991
De: Martine Ulmann
Objet:
au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte parole du Gouvernement, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de l'Etat (départements et territoires d'outre-mer) et des programmes d'équipement, y compris le Fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le Fonds d'investissement de développement économique et social, tous marchés, décisions d'engagement de dépenses, ordonnances de paiement, de délégation, de virement, ainsi que toutes pièces justificatives et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Janvier 199103/01/1991
De: Darrigrand (André)
inspecteur général
Objet:
chef de l'inspection générale
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Gault (Jean)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché agricole auprès de l'ambassade de France à Bonn
Groupe:
date_debut="1990-07-05"
duree="cinq ans"
détachement
03 Janvier 199103/01/1991
De: Marc Espalieu
Objet:
au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Conseiller auprès du ministre
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Benoît Maes
ingénieur des mines
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1991-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
03 Janvier 199103/01/1991
De: Cros (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour invalidité non imputable au service
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1991-02-25"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
03 Janvier 199103/01/1991
De: Faivre d'Arcier (Bernard)
directeur du théâtre et des spectacles au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Lavorel (Claudette)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Denoyel (Jacqueline)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: de la Tour d'Auvergne (Gérard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Groupe:
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Silicani (Jean-Ludovic)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Groupe:
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Mullender (Jacques)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Groupe:
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Durand-Prinborgne (Claude)
professeur des universités
Objet:
président du jury du recrutement des inspecteurs pédagogiques régionaux-inspecteurs d'académie (session de 1991)
Groupe:
president
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Feneuille (Jeannine)
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1991)
Groupe:
president
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: Danel (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
placé en position de détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché agricole auprès de l'ambassade de France à Washington
Groupe:
date_debut="1990-01-24"
duree="cinq ans"
réintégration
03 Janvier 199103/01/1991
De: Baribaud (Michel)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble (E.N.S.E.R.G.)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble"
nomination
03 Janvier 199103/01/1991
De: de Rougemont (Jacques)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Grenoble (Université Grenoble-I)
Objet:
au maintien en activité en surnombre
date_debut="1991-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
03 Janvier 199103/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.