03 Mars 1992

JORFTEXT000000711786 (source JORF)

De:	Saunier (Guy) direction des télécommunications et systèmes d'information, Lyon
Objet:	au grade d'inspecteur central des services pour compter de la date indiquée en regard de leur nom

date_debut="1992-10-01"

nomination

JORFTEXT000000711786 (source JORF)

De:	Geoffroy (Michel) direction du matériel, Metz
Objet:	au grade d'inspecteur central des services pour compter de la date indiquée en regard de leur nom

date_debut="1992-07-01"

nomination

JORFTEXT000000711280 (source JORF)

De:	Jean-Martin Spenle sapeur-pompier volontaire de 1re classe du centre de première intervention de Sondernach (Haut-Rhin)
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000711279 (source JORF)

De:	Jacques Bernard caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels du corps des sapeurs-pompiers de Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000711278 (source JORF)

De:	Boyer (Bernard) administrateur civil hors classe
Objet:	directeur adjoint à l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer
Groupe:	Direction à l'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer

nomination

date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Alberti (Geneviève) attaché d'administration centrale du ministère des départements et territoires d'outre-mer, analyste
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur attaché d'administration centrale, analyste de 2e classe, 7e échelon

JORFTEXT000000711077 (source JORF)

intégration

date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Battestini (Marie-Antoinette) attaché de préfecture de 2e classe, 7e échelon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon

JORFTEXT000000711076 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000527305 (source JORF)

De:	De Nuchèze (Chantal) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, titularisée
Objet:	des contrôles de son corps d'origine pour compter de cette même date administrateur civil

date_debut="1991-08-26"

radiation

JORFTEXT000000527044 (source JORF)

De:	Dulaurens (Odile) chef de centre
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Remplace:	M. Pezzatti (Raymond)
Groupe:	Direction régionale du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes

nomination

JORFTEXT000000527043 (source JORF)

De:	Marquet (Claude)
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale date d'effet de sa titularisation dans le grade d'administrateur de 2e classe de la ville de Paris

date_debut="1991-08-26"
corps="Attachés d'administration centrale"

radiation

JORFTEXT000000344700 (source JORF)

De:	Jean-Paul Beyer caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels du centre de secours principal de Colmar (Haut-Rhin)
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

president
conseil_administration

De:	Duby (Jean-Jacques)
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Roumeguere (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Poirie d'Ange d'Orsay (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Olivier (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Fuyet (Charles)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Duby (Jean-Jacques)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Bussery (André) M de Charentenay (François)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Berthod (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

De:	Saint Julien (Thérèse)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

nomination

JORFTEXT000000344665 (source JORF)

De:	Lombard (Maurice) président de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:	à cesser leurs fonctions

date_debut="1992-06-30"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000344665 (source JORF)

De:	Lapierre (Paul) conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	à cesser leurs fonctions

date_debut="1992-06-30"
a_sa_demande

admission

cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel

De:	François Projetti
Objet:	au cabinet du ministre de l'environnement Chargé de mission

nomination

De:	Marcel Jouve
Objet:	au cabinet du ministre de l'environnement Conseiller technique

cabinet="Ministre de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel

De:	Pascal-Raphaël Ambrogi
Objet:	attaché parlementaire

cessation de fonction

cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel

De:	Bertrand Lefebvre

cessation de fonction

cabinet="Ministre DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Patrick Fevrier
Objet:	conseillers techniques, et de

cessation de fonction

JORFTEXT000000161979 (source JORF)

De:	Jaouen (Eliane) chef de centre
Objet:	régisseur d'avances auprès de la direction régionale du travail et de l'emploi de la région d'Ile-de-France, à Paris
Groupe:	Direction régionale du travail et de l'emploi de la région d'Ile-de-France, à Paris

nomination

JORFTEXT000000161976 (source JORF)

De:	Mariottini (Jean-Joseph) 45e régiment des transmissions, Marseille
Objet:	dans des emplois d'inspecteur des services pour une durée probatoire d'un an

date_debut="1991-11-01"

nomination

JORFTEXT000000161976 (source JORF)

De:	Bolzer (René) établissement de réserve générale du matériel électronique, Bruz
Objet:	dans des emplois d'inspecteur des services pour une durée probatoire d'un an

date_debut="1991-11-01"

nomination

JORFTEXT000000161974 (source JORF)

De:	Donz (Jean-Louis)
Objet:	attaché d'administration centrale stagiaire au titre du concours interne

date_debut="1992-01-01"

nomination

De:	Sicard (Serge)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Versailles, en surnombre
Groupe:	Conseil à la cour d'appel de Versailles, en surnombre

date_debut="1992-10-02"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles, en Surnombre"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite

De:	Thomas (Brigitte), épouse Kenig
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite vice-président au tribunal de grande instance de Versailles à compter du 30 septembre 1992
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles

admission

De:	Vandeville (Marcel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Rouen à compter du 21 septembre 1992
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Bouillon (Philippe)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Reims à compter du 4 septembre 1992
Groupe:	Cour d'appel de Reims

a_sa_demande
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Gross (Geneviève)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Reims à compter du 5 septembre 1992
Groupe:	Cour d'appel de Reims

a_sa_demande
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Breque (Henri)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite conseiller à la cour d'appel de Paris à compter du 15 septembre 1992
Groupe:	Cour d'appel de Paris

a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Baccard (André)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite avocat général près la cour d'appel de Paris à compter du 1er juillet 1992
Groupe:	Cour d'appel de Paris

a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite

admission

De:	Testot (Christian)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Maghreb et Moyen-Orient

nomination

De:	Sivan (Antoine)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Maghreb et Moyen-Orient

nomination

De:	Billet (Frédéric)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe orientale

nomination

De:	Taillefer (Nicole), épouse Heitmann
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe centrale

nomination

De:	Longe (Cécile), épouse Limouzin-Lamothe
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe centrale

nomination

De:	Lignières (Claire)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe centrale

nomination

De:	Feuillet (Catherine)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe centrale

date_debut="1992-01-07"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

nomination

De:	Léger (François-Xavier)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Extrême-Orient et Pacifique

date_debut="1992-01-06"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

nomination

De:	Le Bret (Didier)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe orientale

date_debut="1992-01-06"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

nomination

De:	Talpain (Didier)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe centrale

date_debut="1992-01-06"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

nomination

De:	Guilhou (Christophe)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Afrique subsaharienne et océan Indien

date_debut="1992-01-06"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

nomination

De:	Chavel (Laurence)
Objet:	secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'Orient) Section Europe centrale

date_debut="1992-01-06"
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"

nomination

date_debut="1992-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"

De:	Port (Janine) attaché de préfecture de 2e classe, 6e échelon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon

JORFTEXT000000161942 (source JORF)

intégration