03 Avril 2012


De: Hervé BRUNELOT
directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant de l'Etat
au titre du logement
Remplace:M. Patrice de LAURENS de LACENNE
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000025623250(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Valérie LASEK
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentante de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Nord-Isère
Groupe:
Établissement public d'aménagement Nord-Isère
conseil_administration
JORFTEXT000025623248(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Gérard MAURICE
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
president
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Georges PANZA
membre du comité directeur de la Fédération française de basketball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Jean-Claude BENINTENDE
président de la Fédération française de vol libre, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Jean MARTINEZ
directeur de l'institut des biomolécules Max Mousseron, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Eric DOAT
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Gérard CAZES
conseiller technique national de spéléologie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Philippe AUGE
professeur des universités en droit public, président de l'université Montpellier-I, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Pierre-Yves ROQUEFERE
directeur technique national de la Fédération française de wushu arts énergétiques et martiaux chinois, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
directeurs techniques nationaux
désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Frank BIGNET
directeur technique national de la Fédération française de triathlon, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
directeurs techniques nationaux
désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Isabelle PANTEBRE
directrice départementale de la cohésion sociale de l'Hérault, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Isabelle KNOWLES
directrice départementale de la cohésion sociale du Gard par intérim, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Marie-José CHABBAL
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Patricia ANDRE
conseillère technique régionale d'éducation physique et de gymnastique volontaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Gérard MAURICE
président du conseil économique, social et environnemental régional de Languedoc-Roussillon, président de Sogea Sud Vinci Construction
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Mohed ALTRAD
docteur en informatique, président-directeur général du groupe Altrad
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeant de l'entreprise Lily Style et de la marque Lily Studio, confection de tenues de sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025623244(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Charles Gendron
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000025623241(source JORF)
inscription
03 Avril 201203/04/2012
De: Anne-Marie Mitaut
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000025623241(source JORF)
inscription
03 Avril 201203/04/2012
De: WORIGHI (Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: SKHIRI (Zied)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: M'AMBEKE (Magloire)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: GBEDZE (Kodzo Elom)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: TCHIBINDA (Joris)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: CHELOUFI (Sofiane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: NANA KAMGANG (Achille)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: ABOU-BEKR (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: EHO (Kouadjo Nukegbe)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: RAKOTOBE (Tafitamampianina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: MESSERANE (Dormane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: GHODHBANI (Hamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: MSAYIF (Hicham)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: DOPSOUMNA (Oumarou)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: FERCHICHI (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: ES SALHI (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: PAREDES VALENCIA (Eddy Francisco)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BATIGLAKUM (Samuel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BENHABILES (Khider)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BARKAT (Belkacem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: ADDOUCHE (Méziane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: EL MASTINI (Aziz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BENNACEUR (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: DALI (Lazhar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: CHAMLI-OGHLI (Mohamad Hassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: KERDJIDJ (Hamid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: MAKAYA (Maurice)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: RABENATOANDRO (Mahalisoa), épouse RABEFIRAISANA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BUABUA TSHIABU (Sarah), épouse MULUMBA KAYEYA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: KADIA (Sonila), épouse MARZAK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BENNADJI (Salima), épouse BELAHCENE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BENDAACE (Hayet), épouse CHALA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: ZITOUNI (Bouchra), épouse GRAZIANA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: GRIGOLIA (Manana), épouse POTOCNIK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: RASOLOFOMANANA (Marie-Agnès) épouse RABENILALANA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: ABDELLI (Raja)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: BAMMOUNE (Zahra), épouse LASSAKER
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: MABILO (Koumbo), épouse BECKLEY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
JORFTEXT000025623236(source JORF)
autorisation
03 Avril 201203/04/2012
De: Frédéric Chastenet de Géry
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
chef du service du soutien au réseau à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
JORFTEXT000025623233(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Frédéric Chastenet de Géry
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000025623230(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Frédéric Chastenet de Géry
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025623227(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Michèle André
Objet:
membre de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentante du Sénat
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
JORFTEXT000025623225(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: SCHUMMER (Bernard)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: NOVARESE (Thibaut)
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: NOUALHAGUET (Pierre)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Corse
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: MALLET (Hubert)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: JOUFFREY (Paul)
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: FONTAINE (Tristan)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Haute-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: FAOUCHER (Guy)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: BELOT (Guillaume)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: VAUCHER (Rachel)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: TRONEL (Claire)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: POHLENZ (Christiane)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: ISSARTEL (Emmanuelle)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: FANGUET (Céline)
ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: DESRUELLES (Nathalie)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2012
JORFTEXT000025623223(source JORF)
promotion
03 Avril 201203/04/2012
De: Françoise KLEIN
Objet:
membre suppléant du comité des Etats étrangers constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Benoît GAUTHIER
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025623221(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Claude Warin
adjointe au chef du service des affaires internationales et du développement solidaire du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Campus France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025623218(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Elodie Degiovanni
sous-directrice du séjour et du travail du secrétariat général à l'immigration et à l'intégration
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Campus France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025623218(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Nicolas LERNER
administrateur civil détaché
Objet:
directeur adjoint du cabinet du préfet de police
sous-préfet hors classe, chef de cabinet du préfet de police
sous-prefet
cabinet="Préfet de police "
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000025623216(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Stanislas CAZELLES
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Draguignan
Groupe:
Sous-préfecture - Draguignan
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
JORFTEXT000025623214(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: LUX (Sébastien, Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CONVERSET, Jean-Marie CABOURDIN, Sabine LEGER-JUSKOWIAK et Emmanuel CIAVOLELLA, notaires associés ― société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000025623211(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: CONVERSET (Michel, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CONVERSET, Jean-Marie CABOURDIN, Sabine LEGER-JUSKOWIAK et Emmanuel CIAVOLELLA, notaires associés ― société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cluses (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000025623211(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: PERRON-ZAMORA (Magali)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Alain MAISONNIER, notaire
notaire
notaire_residence="Echelles (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000025623209(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: CONVERS (Stéphanie), épouse BRILL
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain BOITELLE et Jean-Loup SEVESTRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000025623207(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: DEVOLF (Brice, André, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Huissiers Partner Conseils, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourges (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000025623205(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: MERVILLE (Catherine, Rose, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Béatrice PARABOSCHI et Catherine MERVILLE-MONTAIGNE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000025623203(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: MERVILLE (Catherine, Rose, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Francis JAME, Dorothée STUTEL, Valérie BRUNET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rue (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000025623201(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: NICOLAS (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard NICOLAS, Nicolas VIGER et Christophe ROQUIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Coutances (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000025623199(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: JEGOUREL (Jean-Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Hubert JEGOUREL, Martial DREANO et Anne Sophie JEGOUREL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Erdeven (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000025623197(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: THOMAS (Barbara, Marie, Delphine), épouse DAVID
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques ANTOMARCHI-LAME, Jean-Luc RICHARD et Delphine LOISEAU-PRIEUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000025623195(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: ANTOMARCHI-LAME (Jacques, Antoine, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques ANTOMARCHI-LAME, Jean-Luc RICHARD et Delphine LOISEAU-PRIEUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000025623195(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: SEMERE (Thomas, Eugène, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Mes Barbara THOMAS-DAVID, Xavier LEMAIRE et Christine BOUSSARD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000025623193(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: THOMAS (Barbara, Marie, Delphine), épouse DAVID
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Mes Barbara THOMAS-DAVID, Xavier LEMAIRE et Christine BOUSSARD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000025623193(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: LEROY (Jean-Pierre, Charles, Léonce)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre LEROY et Emmanuel GUENARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000025623191(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: HOGREL (Philippe, Francis, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul POURET, Jacques BARRET et Francis HOGREL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bellac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000025623189(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: HOGREL (Francis, Jean, Marie, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul POURET, Jacques BARRET et Francis HOGREL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bellac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000025623189(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Robert (Marc)
base aérienne 106, Mérignac (centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
au choix et titularisé dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000025623184(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Valienne (Annick), épouse Hatton
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2012-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000025623181(source JORF)
radiation
03 Avril 201203/04/2012
De: Charles Fries
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc
Remplace:M. Bruno Joubert
Groupe:
Royaume du Maroc
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Maroc"
JORFTEXT000025623178(source JORF)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Bertrand de Singly
Objet:
conseiller technique (énergie, risques, milieux naturels) au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025623174(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Bruno Ravaz
Objet:
sur la liste des maîtres de conférences aptes à être nommés
en application de l'article 46-1 du décret du
6 juin 1984
susvisé dans le corps des professeurs des universités
Camille Galap
maitre_de_conference
corps="Professeurs des universités"
ESRH1200174A(source BOESR)
inscription
03 Avril 201203/04/2012
De: Georges Fauré
Objet:
sur la liste des maîtres de conférences aptes à être nommés
en application de l'article 46-1 du décret du
6 juin 1984
susvisé dans le corps des professeurs des universités
maitre_de_conference
corps="Professeurs des universités"
ESRH1200174A(source BOESR)
inscription
03 Avril 201203/04/2012
De: Martial Delignon
Objet:
sur la liste des maîtres de conférences aptes à être nommés
en application de l'article 46-1 du décret du
6 juin 1984
susvisé dans le corps des professeurs des universités
maitre_de_conference
corps="Professeurs des universités"
ESRH1200174A(source BOESR)
inscription
03 Avril 201203/04/2012
De: Catherine WIDMANN dans l'unité du CNRS n° UMR7275
à compter du 03/04/12
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
DEC121266DR20(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Amandine LhéritierChabran
adjointe au délégué régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
DEC121222DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Avril 201203/04/2012
De: Pascaline Toutois
Objet:
responsable du
DEC121222DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Avril 201203/04/2012
De: Bernadette Périchon
Objet:
responsable du Service des Ressources Humaines, et à
DEC121222DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Avril 201203/04/2012
De: Amandine Lhéritier-Chabran
Objet:
adjointe au délégué régional
DEC121222DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Avril 201203/04/2012
De: Nathalie Charles
dans l'unité du CNRS n°MOY200
à compter du 01/04/2012
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
DEC121216DR02(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Bernard CARON
Directeur de recherche CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'Unité Propre de Service susvisée pour la période du 1 er février 2012 au
31 décembre 2012
Groupe:
Unité Propre de Service susvisée
DEC121190INSHS(source BOCNRS)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Brice KERBER
Ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité propre de service susvisée
Groupe:
Unité propre de service susvisée
date_fin="2012-01-31"
DEC121189INSHS(source BOCNRS)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Isabelle PASTOR-SOROKINE
Objet:
directrice de l'unité propre de service susvisée
Groupe:
Direction de l'unité propre de service susvisée
date_debut="2011-09-30"
DEC121189INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Claude CHAPPERT
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-04-02"
DEC121186INSIS(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Pascaline TOUTOIS
Ingénieure de recherche
Objet:
à compter du 2 avril
DEC121087DR07(source BOCNRS)
nomination
03 Avril 201203/04/2012
De: Philippe REGRENY
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'Institut des nanotechnologies de Lyon, UMR5270, à dater du .AllA a. MañA….(et ce jusqu'au 13/10/2016)
Groupe:
Institut des nanotechnologies de Lyon, UMR5270, à dater du .AllA a. MañA….(et ce
DEC121087DR07(source BOCNRS)
désignation
03 Avril 201203/04/2012
De: Céline GUMIEL
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) /d'assistant de prévention (AP)
ACMO / d'AP, DECIDE , Article 1er : Il
DEC120866DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Céline GUMIEL
dans l'unité du CNRS n°8150
à compter du 1 er mai
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) /d'assistant de prévention (AP)
DEC120866DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.