03 Décembre 2013


De: Béatrice GUILLET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saintes
date_debut="2013-12-15"
JUSK1330157A(source BOMJ)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Alain COUDERT
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saintes
date_debut="2013-12-15"
JUSK1330157A(source BOMJ)
cessation de fonction
03 Décembre 201303/12/2013
De: LANCE (Dominique)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Orthopédie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: MILLET (Bernard)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Rhumatologie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: WIRTH (Jean-François)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: HIVERT (François)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: GUILLIBERT (Edmond)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Psychiatrie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: POULAIN (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: PERIN (Bertrand)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: MANOUKIAN (François)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: LEGER (Thierry)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: BIGOTTE (Jacques)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: VARIN (Jean)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cardiologie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: GUEZ (Fabien)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cardiologie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: MAURY (Jean-René)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cancérologie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: REYNOIRD (Elisabeth)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Neurologie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: CHEZAUD (Laurence)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Médecine générale
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: BLASZKA-JAULLERY (Brigitte)
Objet:
membres du comité médical central des transports
pour une durée maximale de trois ans
Cancérologie
Groupe:
Comité médical central des transports
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028267063(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean-Pierre SIUTAT
président de la Fédération française de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Yves FOUCAULT
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000028267059(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean-Pierre MOUGIN
membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
présidents de fédérations sportives désignés
par le président du Comité national olympique et sportif français
Remplace:M. Christian DOUCET
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Comité national olympique et sportif français
conseil_administration
JORFTEXT000028267059(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Gérard TOUCHET
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Remplace:M. Jean-Marc MAJERES
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000028267059(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Vincent JACQUET
directeur technique national de la Fédération française de cyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
directeurs techniques nationaux
désignés par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Isabelle GAUTHERON
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
conseil_administration
JORFTEXT000028267059(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Guillaume Lacroix
adjoint au chef du service « tourisme, commerce, artisanat et services » de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
comme commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
Remplace:M. Jacques Augustin
Groupe:
Atout France
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000028267056(source JORF)
désignation
03 Décembre 201303/12/2013
De: Chahoul GAFFAR
adjoint au chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, ainsi que
Objet:
membres titulaire et suppléant au sein du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentants du ministre des outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028267053(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Sylvie DUROUSSEAU
chargée de mission au ministère des outre-mer
Objet:
membres titulaire et suppléant au sein du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
représentants du ministre des outre-mer
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000028267053(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Guillaume CLOYE
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
2°
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Frédéric ERNOU
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Sophie LEYMERIGIE
(SNRC, Syndicat national de la restauration collective)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
8°
représentants de la restauration collective
dont un en régie directe et un en régie concédée
Suppléante
au titre de la régie concédée
Remplace:M. Philippe BAGUET
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Virginie RIVAS
(Ania)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
5°
représentants des industries agroalimentaires
Suppléante
Remplace:M. Hervé LAFFORGUE
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Alice DULAS
(ACTIA, Association de coordination technique pour l'industrie agro-alimentaire)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
1°
représentante des instituts techniques
agricoles et agro-industriels
Suppléante
Remplace:Mme Sandrine LEBOIS
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Eric LEPECHEUR
(CCC, Comité de coordination des collectivités)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
8°
représentants de la restauration collective
dont un en régie directe et un en régie concédée
Titulaire
au titre de la régie directe
Remplace:Mme Nathalie BEUGNOT
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Hervé LAFFORGUE
(Ania, Association nationale des industries alimentaires)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
5°
représentants des industries agroalimentaires
Titulaire
Remplace:Mme Huguette MEYER-CARON
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Alexia FROMANGER
(CGI, Confédération française du commerce interentreprises)
Objet:
membres du conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
7°
représentant du commerce, et de la distribution
Titulaire
Remplace:Mme Danielle LO STIMOLO
Groupe:
Conseil d'orientation technique de l'Observatoire de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000028267049(source JORF)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: MICHEL (Martine, Anne, Marie, Josèphe)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure de l'agriculture et de l'environnement, affectée à l'Agence de services et de paiement
Groupe:
Agence de services et de paiement (ASP)
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028267047(source JORF)
admission
03 Décembre 201303/12/2013
De: Perreaux (Françoise, Pierrette)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration affectée à la direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028267045(source JORF)
admission
03 Décembre 201303/12/2013
De: Nevoux (Jean-Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2014-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028267042(source JORF)
admission
03 Décembre 201303/12/2013
De: OHANESSIAN (Gérard Jean)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: RIAHI (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: NDAYIKEZA (Alexis)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: MIKAIL (Simon)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: JOSEPH (Dany)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: YOUSSEF (Azzam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: HAMMAMI (Walid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: KUGBE (Yaovi Tenou, Faustin)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: OUBDA (Bruno)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: ZEDONG ASSOUNTA (Serge Bernard)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: ARMOUCHE (Samar), épouse ALI
née 19 mars 1976 à Damas (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: OUMLIL (Samia), épouse PICHARD
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: NGUYEN (Thi Lan Thanh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: AL ATICH (Rim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: BUI (Tuyet Nhung), épouse WACH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: LADE-AHLIDZA (Akouvi Eseenam), épouse AGLA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: DIOUF (Véronique, Diarra), épouse LABROUASSE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: TOMA (Anne Caroline)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: KOUASSI (N'Dri Laure-Lucie), épouse PAOURI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: KAMDEM (Annie Joliette), épouse KAMDEM
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: ANDZOLI (Lucile Berthile)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267037(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: MUNTIANU (Maria Madalina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267034(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: KANDALAFT (Firas)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4112-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267030(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: ADEM (Ahmed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4112-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267030(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: KMIHA (Houda), épouse EL HADJ
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4112-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267030(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: MOHEBBI (Haleh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4112-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267030(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: HANIFI (Salima), épouse BENGUERBA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4112-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267030(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: STOLIAROVA (Olga), épouse KALMYKOVA
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « endocrinologie, diabète et maladies métaboliques »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4112-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="endocrinologie, diabète et maladies métaboliques"
JORFTEXT000028267030(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: ZIBI (Yves)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267027(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: NAJJAR (Nahed), épouse KHALIL
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267027(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: SANGENIS (Marta Inès)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « pédiatrie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="pédiatrie"
JORFTEXT000028267027(source JORF)
autorisation
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean-Marie PIOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2014-05-05"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028267024(source JORF)
admission
03 Décembre 201303/12/2013
De: Véronique Hermann Jager
première conseillère de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
présidente de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
Conseil d'État
date_debut="2013-12-14"
president
JORFTEXT000028267022(source JORF)
renouvellement
03 Décembre 201303/12/2013
De: Chevaldonnet (Benoît)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-03-01"
JORFTEXT000028267020(source JORF)
réintégration
03 Décembre 201303/12/2013
De: Chevaldonnet (Benoît)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
Tribunal administratif de Grenoble
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
JORFTEXT000028267020(source JORF)
affectation
03 Décembre 201303/12/2013
De: Martine LEROY-BOUVEYRON
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2014-04-07"
depart_retraite
JORFTEXT000028267011(source JORF)
admission
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean-Marc PANNIER
commandant de police, adjoint au chef de la division des moyens mobiles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et documents comptables concernant les affaires relevant de la division des moyens mobiles du service de la protection, notamment les états de frais, les ordres de mission, les bons de transport et les bons de commande. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028266869(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Guillaume MAUGER
commissaire de police, chef de la division des moyens mobiles, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes et documents comptables concernant les affaires relevant de la division des moyens mobiles du service de la protection, notamment les états de frais, les ordres de mission, les bons de transport et les bons de commande. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000028266869(source JORF)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Michel Vincent
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Patrick Palisson
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
ESRS1300364A(source BOESR)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Philomène Cirjak
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:M. Oren Gostiaux
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
ESRS1300364A(source BOESR)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Simone Cassette
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Philippe Pechoux
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Confédération générale du travail (CGT)
ESRS1300364A(source BOESR)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De:
Michèle
Objet:
chargée de mission, pour Finstitut des Sciences Humaines et Sociales
Groupe:
Pour Finstitut des Sciences Humaines et Sociales
date_debut="2013-12-31"
DEC133429INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Décembre 201303/12/2013
De: Alain Van Dorsselaer [Directeur département DSA]
Objet:
ainsi qu'à
DEC133275DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean Schihin [Directeur
Objet:
administratif]
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
DEC133275DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Laurence Sabatier [Adjointe au Directeur DSA]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC133275DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Marc Rousseau [Directeur
adjoint]
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC133275DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jean Schihin [Directeur
Objet:
administratif]
DEC133273DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Marc Rousseau [Directeur
Objet:
adjoint]
DEC133273DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Alain Van Dorsselaer [Directeur département DSA]
Objet:
DEC133273DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Laurence Sabatier [Adjointe au Directeur DSA]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC133273DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Christelle Roy
directrice de l'unité UMR7178
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC133273DR10(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Nicolas Galtier
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-03-01"
DEC133263INEE(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Pierre-Olivier Antoine
professeur à l'Université Montpellier 2
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-03-01"
DEC133263INEE(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Agnès Mignot
professeur à l'Université Montpellier 2
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-03-01"
DEC133263INEE(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Bruno DAVID
Directeur de Recherche de 1è classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
Sa mission a pour objet les activités liées à la biodiversité et à l'écologie marine
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2015-12-31"
DEC133263INEE(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Aurèle Crasson
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°8132 intitulée Institut des Textes et Manuscrits Modernes
à compter du 15/06/2013
Groupe:
Unité mixte n°8132 intitulée Institut des Textes et Manuscrits Modernes
DEC133260DR02(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Françoise Pinsard
dans l'unité du CNRS n°7159
à compter du 01/01/2014
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
DEC133257DR02(source BOCNRS)
cessation de fonction
03 Décembre 201303/12/2013
De: Daniel Boujard
directeur adjoint scientifique de l'INSB
Objet:
au nom du président du CNRS, l'avenant aux statuts de l'ESFRI « Infrafrontier GmbH » entre le Centre Helmholtz de Munich - Centre allemand de recherche pour la santé et l'environnement, l'Institut de génétique moléculaire de l'Académie des sciences de la République Tchèque, l'Université d'Oulu, le Centre de recherche en sciences biomédicales Alexander Fleming et le
autorite_delegation="Président du CNRS, l'avenant aux statuts de l'ESFRI « Infrafrontier GmbH » entre le Centre Helmholtz de Munich - Centre allemand de recherche pour la santé et l'environnement, l'Institut de génétique moléculaire de l'Académie des sciences de la République Tchèque, l'Université d'Oulu, le Centre de recherche en sciences biomédicales Alexander Fleming et le"
DEC133147DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Daniel Boujard
directeur adjoint scientifique de l'INSB
Objet:
au nom du président du CNRS, l'accord de vente et de transfert entre le Centre Helmholtz de Munich - Centre allemand de recherche pour la santé et l'environnement et le CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS, l'accord de vente et de transfert entre le Centre Helmholtz de Munich - Centre allemand de recherche pour la santé et l'environnement et le CNRS"
DEC133147DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Décembre 201303/12/2013
De: Thierry Bouvier
Directeur de recherche 2ème classe CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
Sa mission a pour objet le soutien au Directeur Adjoint Scientifique en charge des infrastructures de recherche, l'animation et la valorisation des réseaux RENSEE et ANAËE
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2015-12-31"
DEC133092INEE(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013
De: Jérôme Sackur
Maitre de Conférences à l'Ecole Normale Supérieure
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC132702INSB(source BOCNRS)
nomination
03 Décembre 201303/12/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.