04 Mai 1995

date_debut="1995-01-15"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"

De:	Duchesne (Philippe) attaché administratif à l'office public d'aménagement et de construction de Paris
Objet:	dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés attaché administratif des services déconcentrés

JORFTEXT000000736427 (source JORF)

intégration

date_debut="1994-01-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"

De:	Luez (Jean-Luc) attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:	dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés chef de service administratif
Groupe:	Chef de service administratif

JORFTEXT000000736426 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000736248 (source JORF)

De:	Barlet (Françoise)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions chef de service administratif
Groupe:	Chef de service administratif

date_debut="1998-03-23"
depart_retraite

admission

De:	Van Brabant (Michel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1995-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Geoffray (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="1995-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Ravaux (René-Paul)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 9 septembre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Petit (Guy)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 7 septembre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Jouvry (Roland)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 5 octobre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Debucand (Alain)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 2 septembre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Bastien (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 2 octobre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Bonnafoux (Roger)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 2 juillet 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Goria (Christian)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 1er septembre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Valette (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 14 juillet 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Monneret (Serge)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 13 septembre 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Pruvot (René)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 11 juillet 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Jankowiak (Henri)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 11 juillet 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

De:	Tanguy (Joseph)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale à compter du 10 juillet 1995
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

admission

JORFTEXT000000735662 (source JORF)

De:	Douarre (Jean, Alexis, Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme

date_debut="1995-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000735661 (source JORF)

De:	Bayol (Geneviève) chef de section des impôts
Objet:	régisseur d'avances auprès de l'Ecole nationale du cadastre
Remplace:	Mme Tourlan (Arlette)
Groupe:	École nationale du cadastre

date_debut="1995-06-01"
ecole="École nationale du cadastre"

désignation

JORFTEXT000000735660 (source JORF)

De:	Marseguerra (Guy, Michel, Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Orne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Orne

date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000735631 (source JORF)

De:	Delorme (Guy)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1995-05-13"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Rodolphe Greif
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Alès

JORFTEXT000000735624 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000553232 (source JORF)

De:	Moreau (Jean) commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:	contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="1995-03-01"

nomination

De:	Bordaries (Michèle) chef adjoint de service administratif
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

JORFTEXT000000553194 (source JORF)

promotion

corps="Expansion économique à l'étranger et"

De:	Hunsinger (Paul) conseiller commercial de 1re classe, placé en service détaché auprès du Centre français du commerce extérieur
Objet:	dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à Budapest chef des services d'expansion économique en Hongrie
Groupe:	Expansion économique en Hongrie

JORFTEXT000000553061 (source JORF)

réintégration

De:	Lalot (Martine) chef adjoint de service administratif
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

JORFTEXT000000553054 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000553052 (source JORF)

De:	Helfter (Michel) ingénieur en chef d'agronomie du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	attaché agricole, 8e échelon affecté auprès de l'ambassade de France aux Pays-Bas, à La Haye, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du conseiller commercial, chef des services de l'expansion économique aux Pays-Bas
Groupe:	Autorité du conseiller commercial, chef des services de l'expansion économique aux Pays-Bas

date_debut="1995-02-01"

nomination

JORFTEXT000000553051 (source JORF)

De:	Bardou (Gilles) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:	Mme Colmou (Anne-Marie)
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1995-06-01"
commissaire_gouvernement

nomination

De:	Carteirac (Jean-Marie) chef adjoint de service administratif
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

JORFTEXT000000553050 (source JORF)

promotion

De:	Bernard Legrand
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Douai

JORFTEXT000000553049 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000000553047 (source JORF)

De:	Guerin (Jean-Claude, Emile)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="1995-07-15"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Bourguinat (Henri) professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:	présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du 28 avril 1995 Sciences économiques
Groupe:	Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté

JORFTEXT000000552948 (source JORF)

nomination

De:	Antonetti (Guy) professeur à l'université Paris-II
Objet:	présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du 28 avril 1995 Histoire du droit, des institutions, et des faits économiques et sociaux
Groupe:	Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté

JORFTEXT000000552948 (source JORF)

nomination

De:	Queneudec (Jean-Pierre) professeur à l'université Paris-I
Objet:	présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté du 28 avril 1995 Droit public
Groupe:	Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouverts par l'arrêté

JORFTEXT000000552948 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000552945 (source JORF)

De:	Boileau (Dominique) attaché principal, détaché
Objet:	secrétaire général du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale adjoint au directeur des risques professionnels à la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:	M. Gentelet (Claude)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

nomination

De:	MmeDron (Dominique) en service détaché
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Poiroux (Dominique) en service détaché
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Valérian (François)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Tisseau des Escotais (Jean-Baptiste) en service détaché
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.L'Epinois (Bertrand)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Grenon (Thomas)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Goubault (Jean) en service détaché
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Copigneaux (François)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Boudoussier (Michel)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	M.Barthélémy (Bertrand)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	MmeMetz-Larue (Sylvie)
Objet:	pour 1995 Au grade d'ingénieur en chef des mines

promotion

De:	Jean-Pierre Souviron
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000552907 (source JORF)

renouvellement

De:	Roche (Jean) chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Metz (Moselle)
Objet:	dans l'intérêt du service, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

mutation

De:	Pastor (Roger) directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nîmes (Gard)
Objet:	dans l'intérêt du service, à Créteil (Val-de-Marne), pour faire fonction de directeur départemental de classe exceptionnelle
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

mutation

De:	Hocq (Hubert) chef de service régional de 1er échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:	dans l'intérêt du service, à Metz (Moselle)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

mutation

De:	Daclin (Jean-Paul) directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Objet:	dans l'intérêt du service, à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), pour faire fonction de chef de service régional
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

mutation

De:	Fraichard (Serge) directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Créteil (Val-de-Marne)
Objet:	à Nanterre (Hauts-de-Seine)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="1995-06-06"
a_sa_demande

mutation

De:	Dominique Moyen
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000552870 (source JORF)

renouvellement

JORFTEXT000000552869 (source JORF)

De:	Vial (Dominique)
Objet:	vice-président du conseil de ladite section
Remplace:	M. Desclaux (Jean-Louis)
Groupe:	Conseil de ladite section

nomination

JORFTEXT000000552869 (source JORF)

De:	Vial (Dominique)
Objet:	membre du conseil de la section Semences potagères et florales du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.)
Remplace:	M. Lefebvre (Pierre)
Groupe:	Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)

nomination

date_debut="1994-10-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"

De:	Moueza (Bénédicte) adjoint d'enseignement d'éducation manuelle et technique au ministère de l'éducation nationale
Objet:	dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés attaché administratif des services déconcentrés

JORFTEXT000000552605 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000552604 (source JORF)

De:	Tribillac (Josette)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions attaché administratif des services déconcentrés

date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000552603 (source JORF)

De:	Baldassari (Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions attaché administratif des services déconcentrés

date_debut="1999-01-24"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000552061 (source JORF)

De:	David (Philippe, Etienne, Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite vétérinaire inspecteur en chef des services vétérinaires, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime (service vétérinaire)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime (service vétérinaire)

date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000370614 (source JORF)

De:	Girardot (Thierry-Xavier) auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:	M. Salat-Baroux (Frédéric)
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1995-06-01"
commissaire_gouvernement

nomination

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant

De:	Maes (Thierry) colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant

De:	Fohrer (Jean-Claude) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant

De:	Bergerot (Christophe) lieutenant, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"
suppleant

De:	Oger (Claire) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense Suppléant
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Decourtis (Michel) colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Officier supérieur chargé de la formation militaire
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Marty (Max) professeur à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Coprésidents
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand) général d'armée, inspecteur général des armées-Terre
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Coprésidents
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Auffret (Serge) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement à l'école Section Sciences
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Guelton (Frédéric) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement à l'école Section Relations internationales
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Francheteau (Jacques) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement à l'école Section Gestion des ressources de défense
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Solve (Gérard) chef du groupe d'études et de recherches pyrotechniques, direction des constructions navales de Toulon
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Mayneris (Max) colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Erhel (Yvon) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Sciences Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Dufour (Jean-Louis) colonel (CR), consultant international
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	David (Dominique) chargé de mission auprès du directeur de l'I.F.R.I
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Mininno (Joseph) commandant, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales Secrétaire du jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	de Broissia (Flavien) colonel, inspection générale des armées-Terre
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales Rapporteur
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Gueret (Dominique-Pierre) contrôleur général des armées
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Donnadieu (François-Xavier) conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Bouard (Jean-Bernard) lieutenant-colonel, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Gestion des ressources de défense Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995"

De:	Galliot (Anne-Yvonne) professeur, écoles de Coëtquidan
Objet:	le jury de diplôme de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, constitué pour sanctionner la scolarité de la promotion 1992-1995 Chargés d'enseignement dans les disciplines de l'option Section Relations internationales Titulaires
Groupe:	École spéciale militaire de Saint-Cyr

composition

JORFTEXT000000370611 (source JORF)

De:	Faure (Lucien, Gilbert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Lot
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Lot

date_debut="1995-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000370610 (source JORF)

De:	de Brauer (Alice)
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie, pour représenter les usagers au titre des industries mécaniques et électriques membre titulaire
Remplace:	M. Ginet (Max)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

nomination

date_debut="1995-05-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Michèle Hourt magistrat de l'ordre judiciaire, en service détaché
Objet:	conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000370464 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Yannick d'Escatha
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:	École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)

JORFTEXT000000370462 (source JORF)

nomination

president
conseil_administration

De:	Jean-Pierre Delalande député, représentant du Parlement à la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	président du conseil d'administration de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
Groupe:	Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales

JORFTEXT000000370428 (source JORF)

nomination

De:	Yziquel (Hyacinthe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Reynier (Claude, G., L.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Raymond (Claude)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Waret (Ludovic)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Véluzat (Philippe, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Vilcocq (Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Vallin (Patrick, P.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Tingaud (Philippe, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Szabo (Marc, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Savary (Hervé, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Saget (Christian, J., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rul (Henri-Georges)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Roguiez (Bruno, M., D.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Renard (Didier)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Péglion (Pascal, R., M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Pouvereau (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Pilard (Jean-Louis)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Piacentini (Gilles, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Petit (Jean-Paul, M., S.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Pacaud (Bernard, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Montier (Bruno, D., F.-M.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Millavaud (Jean-Marc, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Mignotte (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Masson (Jean, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Maniez (Thierry, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Letailleur (Patrick, R., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Leclerc (Philippe, R., R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lecame (Marcel, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Gendre (Gilles, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Laurent (David)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lantz (Alain, R., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lallemand (William, B.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lafon (Gérard)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lachambre (Pascal, A., J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Kiczek (Jean-François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Kaczmarek (Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Joannon (Luc, P.-M., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Guiglion (Gérard)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Garcia (Philippe, J., E.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Frantz (Jean-François, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Dirand (Joël, A.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Diot (Michel, R.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Despont (Gérard, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	David (Didier, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	D'Agnolo (Mario, G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Breuer (Olivier, C., J.-J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Bommartin (Gérard, H.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Basset (Jean-Luc)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Audonneau (Alain)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	André (Pascal, D., G.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Alorda (Alain, J.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Renon (Madeleine) chef adjoint de service administratif
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

JORFTEXT000000370365 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000369626 (source JORF)

De:	Lung (Béatrice)
Objet:	attaché administratif des services déconcentrés de 2e classe

date_debut="1994-08-01"

cessation de fonction

date_debut="1994-02-15"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"

De:	Pezin (Françoise) attaché administratif des services déconcentrés au ministère de la défense
Objet:	dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés attaché administratif des services déconcentrés

JORFTEXT000000369625 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000369624 (source JORF)

De:	Chabanon (René)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions chef adjoint de service administratif
Groupe:	Chef adjoint de service administratif

date_debut="1995-07-03"
depart_retraite

admission

date_debut="1995-05-29"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"

De:	Batique (Chantal) attaché d'administration et d'intendance au ministère de la justice
Objet:	dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés attaché administratif des services déconcentrés

JORFTEXT000000188498 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000188497 (source JORF)

De:	Grolle (Germaine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions attaché administratif des services déconcentrés

date_debut="1994-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Dutrut (Marie-Claude) chef adjoint de service administratif
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

JORFTEXT000000188035 (source JORF)

promotion

De:	Sassard (Jean) professeur à l'université Lyon-I
Objet:	présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté du 28 avril 1995 Sciences du médicament
Groupe:	Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté

JORFTEXT000000188032 (source JORF)

nomination

De:	Dreux (Claude) professeur à l'université Paris-V
Objet:	présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté du 28 avril 1995 Sciences biologiques
Groupe:	Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté

JORFTEXT000000188032 (source JORF)

nomination

De:	Chatonier (Denis) professeur à l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:	présidents des jurys des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté du 28 avril 1995 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
Groupe:	Agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines pharmaceutiques, ouverts par l'arrêté

JORFTEXT000000188032 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000187161 (source JORF)

De:	Denicourt (Charles)
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne Pour représenter les collectivités territoriales au titre du département de la Lozère membre suppléant
Remplace:	M. Blanc (Henri)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

suppleant

nomination

JORFTEXT000000187161 (source JORF)

De:	Azimont (Michel)
Objet:	au Comité de bassin Adour-Garonne Pour représenter les usagers au titre des industries d'extraction de granulats membre titulaire
Remplace:	M. Ferre (Michel)
Groupe:	Comité de bassin Adour-Garonne

nomination

JORFTEXT000000187160 (source JORF)

De:	Girel (Gérard) commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Objet:	contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="1995-04-04"

nomination

JORFTEXT000000187124 (source JORF)

De:	Squarcini (Bernard) commissaire divisionnaire
Objet:	contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="1995-04-04"

nomination

De:	Guillon de Prince (Jean-Marc) chef adjoint de service administratif
Objet:	au grade de chef de service administratif
Groupe:	Grade de chef de service administratif

JORFTEXT000000187118 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000187114 (source JORF)

De:	Jacques Rousset ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur général de l'Institut national de recherce sur les transports et leur sécurité
Remplace:	M. Georges Dobias
Groupe:	Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)

duree="trois ans"

nomination

De:	Michel Praderie
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Nantes

JORFTEXT000000187113 (source JORF)

renouvellement