05 Octobre 1996


De: Maulen (Dominique, André, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Allez et associés, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000745748(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Maxence Delverdier
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en histologie, anatomie pathologique au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1996-06-28"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
JORFTEXT000000745747(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Deduyer (Nicole)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Brest
Remplace:M. Nicolas (Jean-François)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000745743(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Pierre Mutz
préfet, directeur du cabinet du préfet de police
Objet:
préfet de l'Essonne
Groupe:
Préfecture d'Essonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000745742(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Bourgau (Jean-Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne, à Evry
Remplace:M. Monnot (Jean-Guy)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne, à Evry
date_debut="1996-10-01"
JORFTEXT000000745599(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De:
Vignier
Docteur
représentant
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membre suppléant, la Fédération nationale des praticiens hospitaliers des hôpitaux généraux
Remplace:
M. Ducreux
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000744461(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: de Savigny
secrétaire général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris, représentant
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membre titulaire, la Fédération hospitalière de France
Remplace:
Mme Delahaye-Guillocheau
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Fédération hospitalière de France
JORFTEXT000000744461(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Fritsch (Claudine)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
receveur des finances de 1re catégorie
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000744458(source JORF)
radiation
05 Octobre 199605/10/1996
De: Perisse (Bertrand)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000562319(source JORF)
réintégration
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jalenques (Hubert, Marie, Joseph)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Sauzet (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000562318(source JORF)
transfert
05 Octobre 199605/10/1996
De: Gérard (Jacques)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la coopération
Groupe:
Ministère de la coopération
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000562317(source JORF)
réintégration
05 Octobre 199605/10/1996
De: Eric Degremont
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
Préfecture de la Marne
conseil_des_ministres
prefet_region="Champagne-Ardenne"
prefet_departement="Marne"
prefet_departement_code="51"
prefet
JORFTEXT000000562315(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Michel Bart
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris
Objet:
préfet, directeur du cabinet du préfet de police
conseil_des_ministres
prefet
cabinet="Préfet de police"
JORFTEXT000000562027(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Therin (Christel)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, au Havre (Seine-Maritime)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, au Havre (Seine-Maritime)
JORFTEXT000000561774(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Roberto (Antoine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
chef de projet utilisateur des comptabilités de l'agence comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
date_debut="1996-03-01"
JORFTEXT000000561773(source JORF)
détachement
05 Octobre 199605/10/1996
De: Lion (Jacques)
directeur adjoint, directeur des ressources à la direction E.D.F.-G.D.F. services
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des directions, des services et exploitations
au titre de la représentation conjointe des directions d'E.D.F. et de G.D.F
Remplace:M. Gaillard (Michel)
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000561772(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Gadier (Marie, Madeleine)
administrateur civil, affectée au ministère de la défense
Objet:
au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-04-15"
JORFTEXT000000561771(source JORF)
affectation
05 Octobre 199605/10/1996
De: Morel (Louis, Michel, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000561770(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Mangiapan (Eva, Catherine), épouse Lemaitre
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000561770(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Morel (Louis, Michel, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Besançon (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000561770(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199605/10/1996
De: Denis Flick
professeur stagiaire de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er décembre 1994
affecté à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en génie des équipements
Groupe:
Institut national agronomique
date_debut="1995-12-01"
professeur
JORFTEXT000000379249(source JORF)
titularisation
05 Octobre 199605/10/1996
De: Le Mesle (Laurent)
Objet:
sous-directeur des affaires pénales générales et des grâces au ministère de la justice
Groupe:
Ministère de la Justice
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000379170(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jean-François Mamdy
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en aménagement et développement rural au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
date_debut="1996-07-10"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000379035(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Lagadec (Thierry)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, à Evreux (Eure)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, à Evreux (Eure)
JORFTEXT000000379034(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jardillier (François)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
agent comptable secondaire pour les régions Alsace et Lorraine
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_debut="1995-10-01"
JORFTEXT000000379033(source JORF)
détachement
05 Octobre 199605/10/1996
De: Senmartin (Philippe)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Claude Estival, Jean-Michel Divisia, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué à la résidence de Montpellier
Groupe:
Société civile professionnelle Claude Estival, Jean-Michel Divisia, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué à la résidence de Montpellier
JORFTEXT000000379029(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Metzger (François, Gérard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sarrebourg (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000379028(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jacques Fournet
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000378715(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jacques Fournet
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000378715(source JORF)
disponibilité
05 Octobre 199605/10/1996
De: Faure (Jean)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
JORFTEXT000000378714(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Faure (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
personnalité choisie pour sa compétence sur le rapport du ministre de la défense
Remplace:M. Levi (Jean-Daniel)
Groupe:
Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000378714(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jean Godfroid
préfet de la Creuse
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
Préfecture de la Drôme
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000378713(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Poirier (Christophe, Christian, Guy)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Gif-sur-Yvette (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000000378127(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Berthelon (Michèle), épouse Nonjarret
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office public communal d'habitations à loyer modéré de Toulon (Var)
attaché territorial
comptable spécial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Office public communal d'habitations à loyer modéré de Toulon (Var)
date_debut="1996-02-01"
JORFTEXT000000194811(source JORF)
détachement
05 Octobre 199605/10/1996
De: Nodot (Jacqueline)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1996-06-15"
JORFTEXT000000194810(source JORF)
affectation
05 Octobre 199605/10/1996
De: Tourneret (Joseph)
trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Chaumont (Haute-Marne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Massot (Jean-Pierre)
receveur percepteur du Trésor hors métropole, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Nouvelle-Calédonie, à Pouembout
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jacquet (Jean-Claude)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Carpentras-Serres (Vaucluse)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Grollier (Alain)
inspecteur du Trésor public, agent comptable intérimaire du lycée agricole de Grand-Pont (Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Berbiguier (Marc)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Paul (Réunion)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Balssa (Alain)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole d'Albi-Fonlabour (Tarn)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Autret (Joseph)
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Coutances (Manche)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Rios (Odile)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Cibeins (Ain)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Le Rouzic (Odile)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Ahun (Creuse)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Ferez (Anne)
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Antibes (Alpes-Maritimes)
Objet:
agent comptable d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
Groupe:
Établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
JORFTEXT000000194668(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jean-Luc Ilari
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en génie alimentaire au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
Groupe:
Maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
date_debut="1996-07-06"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes"
JORFTEXT000000194667(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Cohen (Claude)
Objet:
Remplace:Mme Ferriere (Christine)
Groupe:
Commission de nomenclature des actes de biologie médicale
JORFTEXT000000194665(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Le Levier (Jean, Joseph, Louis, Marie)
notaire
Moncontour (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Office notarial (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000194664(source JORF)
désignation
05 Octobre 199605/10/1996
De: Pigeon (Alain, Edouard, Gérard)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Moncontour (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000194664(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199605/10/1996
De: Caussin (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
Cour des comptes
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000194454(source JORF)
mise à disposition
05 Octobre 199605/10/1996
De: Jacques Wery
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole en agronomie-écophysiologie au même établissement
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Montpellier
date_debut="1996-08-01"
professeur="Maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
JORFTEXT000000194415(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Clair (André)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
agent comptable secondaire pour les régions Paris - Saint-Lazare - Ile-de-France - Ouest
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000194414(source JORF)
détachement
05 Octobre 199605/10/1996
De: Perrotin (Catherine, Marie), épouse Bonichot
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000194413(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Girard (Anne)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000194413(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996
De: Rodts (Gilbert)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Nord - Pas-de-Calais, à Lille
adjoint au directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Rhône-Alpes, à Lyon
Remplace:M. Hoyau (Henri)
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
JORFTEXT000000194411(source JORF)
nomination
05 Octobre 199605/10/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.