tribunal_instance="Sedan" (tag)


De: Dominique VIATOUR
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
nomination
23 Mars 201823/03/2018
De: Chiraz MEKNI
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Catherine LAROUDIE
(MATHIEU)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
13 Novembre 201513/11/2015
De: Julie GAUMER
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
tribunal_instance="Sedan"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Sylvie SALOMON
(CANIAUX)
adjointe administrative principale de 1ère classe, au tribunal d'instance de Charleville-Mézières, déléguée
Objet:
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Sedan, du 1er juillet au
31 décembre 2015
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
07 Juillet 201507/07/2015
De: David VITEAU
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
tribunal_instance="Sedan"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: GUYOT (Michèle), épouse DOMINGUEZ
adjointe administrative de première classe au tribunal d'instance de Vouziers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
21 Juillet 200921/07/2009
De: Julie Gadiollet
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
tribunal_instance="Sedan"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: David Meleuc
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
tribunal_instance="Sedan"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Cahart (Annie), épouse Magny
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Viatour (Dominique)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Sedan
Remplace:Mme Viet Radzik
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Bourg (Annie), épouse Kapyrka
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
date_debut="2000-03-07"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
cessation de fonction
29 Septembre 200029/09/2000
De: Véronique Baudet, épouse Muller
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
tribunal_instance="Sedan"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Viet (Véronique), épouse Radzik
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sedan
Remplace:
Mme Magny
Groupe:
date_debut="1997-10-04"
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
nomination
13 Novembre 199713/11/1997
De: Bourg (Annie), épouse Kapyrka
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Sedan
Groupe:
date_debut="1997-10-04"
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
13 Novembre 199713/11/1997
De: Cahart (Annie), épouse Magny
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Sedan
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Duroy (Nicole), épouse Gonthier
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Sedan
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.