ancien huissier de justice

Cannes (Alpes-Maritimes)

huissier de justice

notaire associé

membre de la société Gérard Allemand et Jean-Louis Deloche, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société Jacques Petit, Alain Tortel et Yves Guluche, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire associé

membre de la société Jacques Petit, Alain Tortel et Yves Guluche, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

capitaine, infanterie. Officier du 8 mai 1990

Cité

au traitement du grade d'officier de la Légion d'honneur

Admission au traitement

Au grade d'officier

Médecin général, médecin chef des services de classe normale

directeur adjoint du service de santé des armées

Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe

directeur central du service de santé des armées

Médecin chef des services de classe normale

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

par anticipation et

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

directeur d'administration centrale au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire

pour une durée maximale de cinq ans

Ingénieur général de 1re classe de l'armement

placé en position de service détaché auprès du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer pour y exercer les fonctions de directeur général de l'aviation civile

dans les cadres

(régularisation)

Ingénieur général de 2e classe de l'armement

chef du service armes et systèmes d'armes de la direction des armements terrestres

ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Portugal

premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar

dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

conseiller de 1re classe

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Bernard Legrand et Patrick Legrand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

contrôleur général des services vétérinaires, secrétaire général du conseil général vétérinaire

vice-président du conseil général vétérinaire

chef de service départemental des postes du Finistère

chef de service départemental des postes du Puy-de-Dôme

Amiral

conseiller du Gouvernement pour la défense et maintenu à la disposition du ministre de la défense

inclus

Capitaine de vaisseau

Maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Maintenu dans ses fonctions

(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de vice-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

Capitaine de vaisseau

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral

(branche technique) Pelliard (Félix, François, Marie)

inspecteur du matériel naval

Contre-amiral

sous-chef d'état-major “logistique” à l'état-major de la marine

(branche technique) Nougué (André, Marie, Joseph)

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine

par anticipation et

Général de brigade

dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de division

Colonel

dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux

par anticipation et

Général de brigade aérienne

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de division aérienne

Colonel du corps des officiers des bases de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

Général de brigade aérienne

commandant de la 4e région aérienne

Général de division aérienne

président du conseil permanent de la sécurité aérienne

Général de brigade aérienne

adjoint opérationnel au général commandant la 2e région aérienne et commandant la zone aérienne de défense Nord

Général de brigade aérienne

commandant en second la défense aérienne et le commandement air des forces de défense aérienne

Général de division aérienne

chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à Bruxelles

Général de division aérienne

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

à

Commissaire général de division aérienne

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

par anticipation et

juge au tribunal de grande instance de Béziers, chargé du tribunal d'instance de Saint-Pons

dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

conseiller de 1re classe

Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes

trésorier-payeur général de 5e catégorie affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

dans son corps d'origine et affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Nouvelle-Calédonie (3e catégorie)

trésorier-payeur général du département de la Sarthe (3e catégorie)

sur place, à titre personnel

trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (troisième alinéa) du décret no 54-122 du

modifié

trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie (3e catégorie)

trésorier-payeur général du département de la Sarthe (3e catégorie)

M. Cerez

ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

détaché

ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux

Colonel des troupes de marine

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions

Au grade de général de brigade

Général de division

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

par anticipation et

Général de corps d'armée

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

par anticipation et

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

par anticipation et

chargé de mission au cabinet du ministre chargé des relations avec le Parlement

président des deux commissions pour l'année 1991

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux projets de création chorégraphique

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes

membres de la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides aux compagnies chorégraphiques indépendantes