10 Janvier 2012

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De: Jean-Paul LACOME Mme Mireille DEVALOIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires Suppléants
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bertrand ROUIS Mme Françoise SEIGNEURIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire : Suppléant
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Elvire MARTINEZ M. Jean-François RABAULT M. Christophe SCHMUTZ Mme Brigitte TESTAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires Suppléants
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Marie LAFOSSE M. Jean-Paul PUJOL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires Suppléants
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Stella BOUVIER-VIEUILLE Mme Marie-Julie BOUCAYS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour la CGT PJJ
Titulaire : Suppléant
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A(source BOMJ)
élection
10 Janvier 201210/01/2012
De: Elodie LE CORRE épouse DEMIOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Patricia BICHOT épouse SAMSON
Groupe:
Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1201452A(source BOMJ)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fanny CASIMONT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025126449(source JORF)
inscription
10 Janvier 201210/01/2012
De: Thomas Hantz
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2012-01-08"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025126444(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bavouset (Benoît)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Groupe:
Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
renouvellement
ecole
JORFTEXT000025126441(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Eric Goret
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie
JORFTEXT000025126438(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: François MARTIN
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Remplace:M. Fabrice GROUT
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025126435(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Philippe QUONIAM
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. André LERAY
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
JORFTEXT000025126435(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: André LERAY
représentant la Confédération française démocratique du travail (CFDT), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:M. Philippe QUONIAM
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
JORFTEXT000025126435(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fabrice GROUT
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Remplace:M. François MARTIN
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
JORFTEXT000025126435(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Robert Rivoire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025126432(source JORF)
admission
10 Janvier 201210/01/2012
De: Inès Loridant, épouse Sen
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice financière de la Caisse nationale du crédit agricole à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Caisse nationale du crédit agricole à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-02-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025126430(source JORF)
admission
10 Janvier 201210/01/2012
De: AUBRY (Jean-Paul, René, Marie, Albert, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric AUBRY, Jean-Paul AUBRY et Marjorie LARTIGUE-CHABBERT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Albi (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000025126427(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: JOLY (Christian, Joseph, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian JOLY, Jean-Pierre MILOSSI et Sylvain MILOSSI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Rhône)
huissier
huissier_residence="Lyon (1er)"
JORFTEXT000025126425(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: FOURNIER (Amandine, Sabine, Thérèse)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain MEYMARIAN ― Armelle DUVAL-ORMEZZANO ― Patrice MANDRAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000025126423(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: GALLOT-LAVALLÉE (Thibault, Gilles, Alain)
Objet:
notaires associés d'une société civile professionnelle membres de la société civile professionnelle Bernard CHOIX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000025126421(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: LAPEZE (Hélène)
Objet:
notaires associés d'une société civile professionnelle membres de la société civile professionnelle Bernard CHOIX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000025126421(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: LAPEZE (Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard CHOIX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000025126421(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: CEBOLLADA (Ludovic, Pascal, Fabien)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. MARQUET (Emmanuel, Maxence)
huissier
huissier_residence="Salies-de-Béarn (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000025126419(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: SETTO (Laetitia, Julie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean DERUAZ et Patrick GOUTARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000025126417(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: JULLIEN (Fabrice, Martin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Didier RICARD, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000025126415(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: BOUVARD (Claude, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude BOUVARD et Pierre BOUVARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Priay (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000025126413(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: COURLET de VREGILLE (Clémentine, Marguerite, Marie, Elisabeth)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé BRUCHON, Bruno COURLET de VREGILLE et Romain BRUCHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000025126411(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: COURLET de VREGILLE (Bruno, Guy, Marie, Théophane)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé BRUCHON, Bruno COURLET de VREGILLE et Romain BRUCHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000025126411(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: LOISON (Denis, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis LOISON, Bertrand LOISON et Christophe ROUSSEL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000025126409(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: DULAC (Catherine, Anne, Françoise), épouse GOURGOUILLAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François DELCOS, Michel SEDANO, Marc TAULERA, Flore DELCOS, Marie TAULERA, notaires associés
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000025126407(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: MEILLER (Eric, Michel, José)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel MEILLER, Jean-Philippe CAMUS et Henri-Laurent ZIEGLER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Chamond (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000025126405(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: William BOUCLIER
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000025126402(source JORF)
habilitation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Thierry CLEACH
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000025126400(source JORF)
habilitation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Laurence FRANCOIS
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000025126398(source JORF)
habilitation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Richard HOARAU
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000025126396(source JORF)
habilitation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pierre-Guy VINCENT
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000025126393(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-François ROJO
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000025126393(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Eric FLEUROT
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000025126393(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Cédric DE WALSCHE
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000025126393(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Dominique BAQUE
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires
JORFTEXT000025126393(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Géraud (Eric)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Rennes (centre ministériel de gestion de Rennes)
Objet:
au choix et titularisé dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000025126390(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gazeaux (Dominique)
service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Buseine (Dominique)
établissement des formations de la marine, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Aissi (Fiacre)
direction d'infrastructure de la défense, Cayenne, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Yodo (Alain)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques terrestres, Bourges, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Viollet (Flavien)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Orsay, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Vignal (Jean-Noël)
direction générale de l'armement, service de la sécurité de défense et de l'information, Arcueil, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Tostain (Yves)
hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Thévenon (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Istres, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Souhard (Pascal)
direction générale des systèmes d'information et de communication, Paris, service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Siccardi (Christian)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Cazaux, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Scotto (Patrick)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information d'Ile-de-France, Houilles, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sanchez (Laurent)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sanchez (Jacques)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, mis pour emploi au service de soutien de la flotte, Toulon, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Roulhac de Rochebrune (Xavier)
direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Riou (Stéphane)
2e régiment du matériel de l'armée de terre, Bruz, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Reyes (Diégo)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand, centre ministériel de gestion de Lyon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Rat (Yves)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Ile-de-France, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pierini (Francis)
6e régiment du matériel, détachement de Gresswiller, centre ministériel de gestion de Metz
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pichon (Jean-Luc)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service centralisé des achats, Bagneux, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Penduf (Frédéric)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pelle (André)
DCNS Ingénierie, Brest, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pallier (Mikaël)
direction de l'enseignement militaire supérieur, centre de simulation pour la formation, l'entraînement et l'expérimentation, Paris, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Ogor (Stéphane)
établissement des formations de la marine, Brest, centre ministériel de gestion de Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Nachon (Florian)
centre de recherche du service de santé des armées, institut de recherche biomédicale des armées, antenne de La Tronche, centre ministériel de gestion de Lyon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Mounier (Didier)
DCNS, Ruelle, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Minssart (Daniel)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Biscarosse, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Michel (Patrick)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand, centre ministériel de gestion de Lyon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Merceron (Yann)
DCNS Services, Brest, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Martel-Thoumian (Joël)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives, Paris, service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Magueur (Raymond)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Ingénierie des projets, Bagneux, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Macarez (Philippe)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Nantes, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lloret (Michel)
atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lesbats (Yannick)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Ingénierie des projets, Bagneux, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lemoigne (Gérard)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais propulseurs, Saclay, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lecoutour (Stéphane)
direction générale de l'armement, direction du développement international, Arcueil, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Gall (Hervé)
DCNS services, Toulon, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Flèche (Philippe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise NRBC, Vert-le-Petit, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Calloch (Franck)
groupement de soutien de la base de défense, Coëtquidan, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Bouter (Guy)
école des transmissions, Cesson-Sevigné, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Blé (Bernard)
DCNS, Lorient, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lazenec (Jean-Luc)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Laporte (Yves)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lacam (Patrick)
Nexter Systems, centre de Satory, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Kermarrec (Michel)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Kerinec (Jean-Claude)
service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Kerboeuf (Didier)
direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, Bagneux, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jourdan (Philippe)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Marseille, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Joubert (Denis)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais de missiles, Biscarosse, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jouanjan (Cyril)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jezequel (Roland)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, mis pour emploi au service de soutien de la flotte, Brest, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Guingouin (Alain)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, 8e régiment de transmissions, Suresnes, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Guermeur (Philippe)
Ecole nationale supérieure de techniques avancées, Paris
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gallot (Stéphane)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gagneux (Daniel)
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fournier (Laurent)
DCNS, Cherbourg, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Faverjon (Jean-Marc)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Saint-Médard-en-Jalles, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fantino (Denis)
direction du service de soutien de la flotte, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Evanno (Pierre-Louis)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Brest, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Dubreuil (Jean-Louis)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Dréant (René)
DCNS, Lorient, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Di Tomaso (Stéphane)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Desseix (Philippe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse, centre ministériel de gestion de Bordeaux)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Descharmes (Jérôme)
direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz, centre ministériel de gestion de Metz
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Deles (Thierry)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Delabost (François)
direction générale de l'armement, direction des opérations, service du maintien en condition opérationnelle, Brétigny-sur-Orge, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Crenn (Philippe)
direction du service de soutien de la flotte, Brest, centre ministériel de gestion de Brest
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Cramier (Philippe)
3e régiment du matériel, détachement de Vayres, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Clergeot (Michel)
état-major de la région terre Ile-de-France, Saint-Germain-en-Laye, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Claeys (Richard)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Metz, unité du service infrastructure de la défense, Besançon, centre ministériel de gestion de Metz
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Chatel (Jean-Michel)
école du génie, Angers, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Charpentier (Philippe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques aéronautiques, Toulouse, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Chabaud (Cyril)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Arcueil, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Castera (Jean-Louis)
atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Carpentier (Pascal)
établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry-sur-Seine
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Caquineau (Christophe)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques hydrodynamiques, Val-de-Reuil, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Calmont (Michel)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Toulouse, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Cailleux (Laurent)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Maîtrise de l'information, Bruz, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Brainville (Sylvain)
direction du service national, Compiègne, service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bouvier (Vincent)
13e base de soutien du matériel, Clermont-Ferrand, centre ministériel de gestion de Lyon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Beyneix (Laurent)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Essais en vol, Istres, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Belhote (Gilles)
groupement de soutien de base de défense, Cherbourg, centre ministériel de gestion de Rennes
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Arnaud (Thierry)
direction du renseignement militaire, Creil, service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Angélini (Roger)
groupement de soutien de la base de défense, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Almeida (Paulo)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, service de la qualité, Vernon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Alfano (Robert)
direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Acquaviva (Michel)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Saclay, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pergent (Isabelle)
base aérienne 106, Bordeaux-Mérignac, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Morin (Sophie)
direction générale de l'armement, direction des ressources humaines
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Mathet (Patricia)
base aérienne 721, Rochefort, centre ministériel de gestion de Bordeaux
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Marcerou (Martine)
épouse Maza, centre territorial d'administration et de comptabilité, Marseille, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Leroux (Catherine)
épouse Bouquet, direction générale de l'armement, direction technique, DGA Techniques navales, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Rest (Nathalie)
direction générale de l'armement, direction de la stratégie, centre d'analyse technico-opérationnelle de la défense, Arcueil, direction des ressources humaines, direction générale de l'armement
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Le Porhiel (Corinne)
établissement du service d'infrastructure de la défense, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Guégano (Roseline)
direction des ressources humaines du ministère de la défense, Paris, service parisien de soutien de l'administration centrale
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gicquel (Joëlle)
service de soutien de la flotte, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bonneville (Marie-Christine)
épouse Blin, direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Toulon, centre ministériel de gestion de Toulon
Objet:
à la date suivante
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nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bazireau (Anabelle)
épouse Petitjean, centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-Bois, centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:
à la date suivante
date_debut="2011-01-01"
JORFTEXT000025126388(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Michel WOZNIAK
Objet:
attaché des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-12-16"
JORFTEXT000025126385(source JORF)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: THORATEC EUROPE LIMITED (THORATEC)
»
Objet:
le produit suivant
JORFTEXT000025126295(source JORF)
radiation
10 Janvier 201210/01/2012
De: TRÈVES (TRIER)
»
Objet:
(cf. art. 81-1, paragraphe A)
DEVS1032606A(source BODD)
admission
10 Janvier 201210/01/2012
De: Thierry CHRUPEK
IDIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Rémi FOUQUET
agent contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Nicolas ENCAUSSE
agent contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pascale VIZY
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sophie PAULTRE
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sophie DEMAISON
AAP 1re classe
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Chantal GAILLIER
AAP 1re classe
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Mariama DIA
AA1
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Julien KOESTEN
agent contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Alexis QUENELLE
SAE
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Maryse M'BILLA
AAP 2e classe
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Claire FREY
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Noémie FRADET
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Maël ANDRIEU
IIM
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Dominique CITRON
AAP 1re classe
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Émilie BRISORGUEIL
agent contractuel
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVP1133920S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Paul ANDRE DDCSPP 61
– Orne Basse-Normandie André APPRIOU DREAL Bretagne Bretagne Pauline ARAMA DREAL
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Baptiste MONTJOIE DDPP 67
– Bas-Rhin Alsace Laurent MOREAU DREAL Centre Centre Alain PAILLOU DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Mireille PARICHON DRIEE Île-de-France Île-de-France Matthieu PELLETIER DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Céline PICOT DREAL Lorraine Lorraine Christiane POHLENZ DREAL Pays de la Loire Pays de la Loire Pierre PORTALIER DREAL Corse Corse Sébastien POTTE DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fabrice MICHEL DDPP 13
– Bouches-du-Rhône Provence-Alpes-Côte d'Azur Joël MIETTE DREAL Franche-Comté Franche-Comté Camille MONLUCQ DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Vincent MAZAUD DDCSPP 15
– Cantal Auvergne Christelle MEIRISONNE DREAL Lorraine Lorraine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Joël MASCLAUX DDPP 63
– Puy-de-Dôme Auvergne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Alexandre JULHIEN DDPP 63
– Puy-de-Dôme Auvergne Philippe LE GALLO DRIEE Île-de-France Île-de-France Sandrine LEDUC DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Jonathan LEMAIRE DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Marc LITZENBURGER DREAL Lorraine Lorraine Christophe MARTIN DREAL Limousin Limousin
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Didier FREY DDT 07
– Ardèche Rhône-Alpes Gérard FUMEY DREAL Franche-Comté Franche-Comté Denis GARNIER DREAL Franche-Comté Franche-Comté
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lorraine Alsace
Franche-Comté, Lorraine Pascal AZEMA DREAL Bretagne Bretagne Christelle BARBIER DREAL Bretagne Bretagne Yvan BARTZ DREAL Franche-Comté Franche-Comté Stéphane BERTELOOT DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Olivier BOLEAT DREAL Franche-Comté Franche-Comté Pierre BROCARD DREAL Picardie Picardie Sophie CAYLA DREAL Auvergne Auvergne
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lorraine Alsace
Franche-Comté, Lorraine Eric DROUVIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Florian DUBARE DREAL Lorraine Lorraine Marie-Solange FERRIERE DRIEE Île-de-France Île-de-France Christophe FLORES DREAL Franche-Comté Franche-Comté Michel FOURGOUS DREAL Aquitaine Aquitaine
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Odile COLANGE DDCSPP 15
– Cantal Auvergne Michel CUZIN DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Audrey DEBRAS DREAL Picardie Picardie Gilles DELLA ROSA DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Dominique DELPY DREAL Franche-Comté Franche-Comté Cyril DROIT DREAL
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Chantal GOBLEY DDCSPP 39
– Jura Franche-Comté Bruno HAJDUKIEWICZ DREAL Centre Centre Patrice HANNOTTE DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Jean-Pierre HELLIO DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Frédéric HERBERT DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Pascal HERITIER DRIEE Île-de-France Île-de-France Joël JACQUET DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Isabelle GARRELON DDCSPP 15
– Cantal Auvergne Dominique GEORGE DRIEE Île-de-France Île-de-France Agnès GHENNAME DRIEE Île-de-France Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
Groupe:
PRÉNOM – NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT
DEVP1132593A(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Eric SAUTIER DREAL Nord
– Pas-de-Calais Nord – Pas-de-Calais Nord – Pas-de-Calais, Picardie Il
Objet:
inspecteur des installations classées des agents dont la liste suit
DEVP1132593A(source BODD)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: France (DRIEA)
relocalisés à Sourdun : l'ITM
Objet:
pour toutes les catégories d'emplois au sein de ces services. La période de référence reste fixée à trois ans et le montant est de 10 000 €
Groupe:
Ces services. La période de référence reste fixée à trois ans et le montant est
DEVK1134978N(source BODD)
reconduction
10 Janvier 201210/01/2012
De: DESMET (Björn)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-11-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: DEFOS (Stéphane)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-09-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: ROLIN (Olivier-Jean)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: VIRLOJEUX (Christian)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: STREITO (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: PELLETIER (Jacques)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: PEJOT (Jérôme)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: MARCON (Éric)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: CYROT (Laurent)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: BRAUN (Emmanuel)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: BOUARFA (Sami)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: BLACHERE (Olivier)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: ADAMI (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: REVERCHON-SALLE (Sandrine)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: RAVALET (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: MULLER (Marie-Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: KOSMALA-NOBLET (Anne)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: DE SMEDT (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: CATHALA (Séverine)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: BERTHET-BONDET (Chantal)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pierre-Emmanuel GIRAUD
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Laurent BALAGUER
ICNA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Philippe PLANE
IESSA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Eric BUJON
ICNA/CHF
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: William HOULETTE
OUV F11
Objet:
membres représentant le personnel
Par FO
Suppléant
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: François MERQUEY
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Johann COLIN
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gilbert DURAND
IESSA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Lazare HEREDIA
IESSA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Thierry ROSIER
TSEEAC/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par FO
Titulaire
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134782S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Serge CALLEC
IEEAC/P1C, chef du SNA/SSE, ou son représentant
Objet:
Suite aux résultats des élections professionnelles 2011 qui se sont déroulées au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
comité technique spécial de l'organisme du contrôle de Montpellier
Article 1er
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVA1134782S(source BODD)
composition
10 Janvier 201210/01/2012
De: Anne GAUTHIER
ATTAAC/N, chef du service administratif du SNA/SSE, ou son représentant
Objet:
Suite aux résultats des élections professionnelles 2011 qui se sont déroulées au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
comité technique spécial de l'organisme du contrôle de Montpellier
Article 1er
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVA1134782S(source BODD)
composition
10 Janvier 201210/01/2012
De: GIRAUD Pierre-Emmanuel
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BOURREE Julien
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BALAGUER Laurent
ICNA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: ISIDORE Pierre
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: DURAND Gilbert
IESSA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: MASSIAS Jacques
IESSA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: HEIM Laurent
ICNA/CHF
Objet:
membres représentant le personnel
Par l'UNSA
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: DONZEAU Stéphane
TSEEAC/N
Objet:
membres représentant le personnel
Par FO
Suppléant
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: LALAURIE Christine
TSEEAC/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Suppléants
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
suppleant
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: MERQUEY François
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: GIGOUT Cyril
ICNA/DIV
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BOUHAMDANE Abdessamad
IESSA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BARRAQUE Bernard
TSEEAC/EXC
Objet:
membres représentant le personnel
Par la CGT
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: PERNET Philippe
TSEEAC/EXC
Objet:
membres représentant le personnel
Par l'UNSA
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BARBAROUX Denis
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par l'UNSA
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: AIMOT Laure
ICNA/PPL
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
Titulaires
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: BRUN Karine
ICNA/CHF
Objet:
membres représentant le personnel
Par le SNCTA
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: ESPANET Isabelle
ICNA/D
Objet:
membres représentant le personnel
Par FO
Titulaire
Groupe:
Comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
DEVA1134781S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Serge CALLEC
IEEAC/P1C, chef du SNA/SSE, ou son représentant
Objet:
Suite aux résultats des élections professionnelles 2011 qui se sont déroulées au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
comité technique spécial du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est
Article 1er
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVA1134781S(source BODD)
composition
10 Janvier 201210/01/2012
De: Anne GAUTHIER
ATTAAC/N chef du service administratif du SNA/SSE, ou son représentant
Objet:
Suite aux résultats des élections professionnelles 2011 qui se sont déroulées au sein du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
comité technique spécial du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est
Article 1er
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVA1134781S(source BODD)
composition
10 Janvier 201210/01/2012
De: Frédéric GRAVELINE Guillaume
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Philippe FOURRE Céline
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Stéphane CARLIER Jean-Marie SNCTA
SURMELY
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Emmanuel CARDINAL Olivier USAC-CGT
GUILLOME
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Claude AUDERN Yann
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gladys NABON Matthieu SPAC-CFDT
ROBICHON Dominique DELAMARRE Nathalie UNSA ..................................................................................... GEMBERT
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Carole AMRI Omar
Objet:
manière suivante
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
Groupe:
ORGANISATIONS SYNDICALES REPRÉSENTANTS TITULAIRES REPRÉSENTANTS SUPPLÉANTS FO ............................................................................................ DROTHIERE
DEVA1134275S(source BODD)
désignation
10 Janvier 201210/01/2012
De: Il propose de nouveaux outils
techniques d'interaction pour concevoir les futures interfaces homme- machine de la DSNA
Objet:
mettre en place les moyens informatiques de gestion et bureautique nécessaires au fonctionnement interne de la DTI, d'en assurer la maintenance et l'évolution, et de fournir le support aux utilisateurs. Ce pôle est aussi en charge des outils de génie logiciel, des outils documentaires et des outils de planification et de suivi de projet répondant aux besoins des pôles techniques. Dans le cadre de la réorganisation des systèmes d'information de gestion de la DGAC, il peut se voir confier des missions de centre de ressources pour l'ensemble de la DSNA
3.4. Le pôle « aéroport, tours et zones terminales » (DTI/EEI/ATT) chargé des activités et outils liés à la gestion du trafic aérien en approche et sur aéroports, en termes stratégique, tactique et « court terme » (système d'alerte sur aéroport). Il développe une expertise sur les métiers de chefs de salle IFR et approche et de chef de tour
Groupe:
Support aux utilisateurs. Ce pôle est aussi en charge des outils de génie logiciel, des outils documentaires et des outils de planification et de suivi de projet répondant aux besoins des pôles techniques. Dans le cadre de la réorganisation des systèmes d'information de gestion de la DGAC, il peut se voir confier des missions de Centre de ressources pour l'ensemble de la DSNA
DEVA1132713S(source BODD)
charge
10 Janvier 201210/01/2012
De: GEORGES
Objet:
l'application de la présente décision, qui
Fait le
14 décembre 2011
Groupe:
14 décembre 2011 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
DEVA1132713S(source BODD)
charge
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sud-Ouest (SNA/SO)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces admi nistratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Francis Ségura
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Patrick Mouysset
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Kevin Guittet
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-Claude Gouhot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Grégory Courbatieu
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Laurent Brunel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile. » « Art. 5. – Aux services de la navigation aérienne région parisienne (SNA/RP)
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Philippe Barnola
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Christine Queyranne
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jacqueline Pédron
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Nadiège Maville
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Noëlle Le Deun
administratrice civile hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Marie-José Andriamonje
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe contrôle et exploitation aériens
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVA1132316S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sébastien Rolland
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Fernand Rodolausse
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Marie-Hélène Tura
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Muriel Preux
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Isabelle Bachelier
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du ministère de l'éco logie, du développement durable, des transports et du logement et du ministère de la défense
DEVA1132312S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean-François PLAUD
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:M. Gilles LAFORET
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bertrand HURON
Objet:
membres suppléants du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:Mme Geneviève MOLINIER
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Martine CORBOLIOU
Objet:
membres suppléants du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:Mme Geneviève MOLINIER
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Yan SIRVEN
Objet:
membre titulaire du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Geneviève MOLINIER
Objet:
membre titulaire du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:Mme Isabelle PETROFF
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Yves Marie LE-MAITRE
Objet:
aux mandats
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A(source BODD)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Gilles LAFORET
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A(source BODD)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Isabelle PETROFF
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1129792A(source BODD)
cessation de fonction
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean­Denis VIGNE
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut écologie et environnement
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut écologie et environnement
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jean­Marc COUVEIGNES
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences mathématiques et leurs interactions
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences mathématiques et leurs interactions
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Pascal AUSCHER
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences mathématiques et leurs interactions
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences mathématiques et leurs interactions
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Michel ROBERT
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences informatiques et leurs interactions
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences informatiques et leurs interactions
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: François PELLEGRINO
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences humaines et sociales
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Marco PANZA
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences humaines et sociales
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences humaines et sociales
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Eric PEREZ
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut de physique
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Sylvie DUFOUR
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut écologie et environnement
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut écologie et environnement
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Laure BLANC-FERAUD
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences informatiques et leurs interactions
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences informatiques et leurs interactions
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Elin SONDERGARD
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut de physique
DEC120541SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Bruno GOUD
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences biologiques
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences biologiques
DEC120539SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Hervé CHNEIWEISS
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut des sciences biologiques
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut des sciences biologiques
DEC120539SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Yannick CHAMPION
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de chimie
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut de chimie
DEC120538SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: José-Antoine BACEIREDO
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut de chimie
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut de chimie
DEC120538SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jérôme ROSE
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut national des sciences de l'univers
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
DEC120537SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Céline MARI
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut national des sciences de l'univers
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
DEC120537SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Jacques MAGNAUDET
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut sciences de l'ingénierie et des systèmes
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut sciences de l'ingénierie et des systèmes
DEC120526SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Christian JUTTEN
Objet:
membres du bureau du conseil scientifique de l'institut sciences de l'ingénierie et des systèmes
Groupe:
Bureau du Conseil scientifique de l'Institut sciences de l'ingénierie et des systèmes
DEC120526SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Arnaud MARTIN
Inspecteur des Finances Publiques
Objet:
responsable du service financier et comptable de la délégation Normandie
Remplace:Mme Claude GENEVIEVE
Groupe:
Service financier et comptable de la délégation Normandie
date_debut="2012-01-03"
DEC120022DR19(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Dominique BOUTIGNY
Objet:
membres du bureau de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
DEC112453SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Irène BUVAT
Objet:
membres du bureau de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
DEC112453SGCN(source BOCNRS)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.