11 Juin 2013

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De: Nicolas ESPINOSA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Luc THUILLIEZ
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000027530819(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Marie ATTARD
(Confédération générale des petites et moyennes entreprises)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants des employeurs
Remplace:M. Olivier COLLAS
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000027530819(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Daux (Philippe, Jean, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée professionnel agricole de Saint-Affrique
Groupe:
Lycée professionnel agricole de Saint-Affrique
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027530816(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Charles Moura
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale mis à la disposition de l'Institut national de l'origine et de la qualité depuis le
1er mai 2008
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité depuis le
date_debut="2013-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027530814(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Jacques KRYNEN
professeur à l'université Toulouse-I - Capitole, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en histoire du droit et des institutions pour l'année 2013
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Jacky HUMMEL
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Louis HALPÉRIN
professeur à l'Ecole normale supérieure
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: David DEROUSSIN
professeur à l'université Jean Moulin - Lyon-III
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Patrick ARABEYRE
directeur d'études à l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Florence DEMOULIN-AUZARY
professeur à l'université de Caen
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Emmanuelle CHEVREAU
professeur à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 janvier 2013
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000027530811(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Yan Gilbert
Objet:
membre suppléant de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation plénière consacrée aux publications et services de presse en ligne
représentant du Syndicat des éditeurs de la presse magazine
Remplace:Mme Béatrice Garrette
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000027530808(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Martine MIREPOIX
Objet:
membre représentant des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Remplace:M. François CLAVERIE
Groupe:
Organisations professionnelles de presse représentatives
JORFTEXT000027530806(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Fonteneau (Marcel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de conseiller de haut niveau du directeur du service national, chargé de mission
Groupe:
Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ)
date_debut="2013-07-15"
JORFTEXT000027530802(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Fonteneau (Marcel)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
seize jours
Groupe:
Défense
duree="deux mois"
JORFTEXT000027530802(source JORF)
détachement
11 Juin 201311/06/2013
De: Patrice Notteghem
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des usagers
Associations agréées de protection de la nature
Remplace:M. Daniel Sirugue
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027530799(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Iwan Mayet
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux de la Loire
Remplace:M. Michel Chartier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000027530799(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Olivier Dorr
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Denis Oules
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000027530797(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Christophe Millieras
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Claude Cussatlegras
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027530795(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Rémy Lambert
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Industries
Remplace:M. Nicolas Diebolt
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000027530795(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Bruno Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Olivier Faict
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Xavier Pamart
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Luc Delcourt
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Bernard Pruvot
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Charlotte Brayer
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Vincent Demarest
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000027530793(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Terrier (Stéphane)
cand. 562882
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Rubira (Charles-Edouard)
cand. 564133
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Prevot (Jérémy)
cand. 565100
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Goulhot (Estelle)
cand. 567203
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Gouello (Audrey)
cand. 539550
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Roque (Damien)
cand. 563834
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Pelegrin (Pierre-Adrien)
cand. 545553
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Heckmann (Thibaut)
cand. 564425
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Cany-Canian (David)
cand. 540523
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Beucler (Frédéric)
cand. 541536
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530790(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Meriout (Ilham)
cand. 576419
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530788(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Dantonel (Bérengère)
cand. 576262
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530788(source JORF)
inscription
11 Juin 201311/06/2013
De: Raphanaud (Emeline-Marie)
cand. 575227
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530788(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Génin (Guillaume)
cand. 575669
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530788(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Fusil (Matthieu)
cand. 575912
Objet:
(classement par ordre de mérite)
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000027530788(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Pascal GAUCI
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000027530786(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: BOUAKBA (Nadim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: AMJAD (Saad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: CHOMENI KAMENI (Hervé, Consolateur)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: MADI (Salim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: SMIDA (Walid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: FATTAH (Fouad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: ADRIS (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: HAGE (Hassan)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: BENZERROUKI (Adnane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: NKEMBE (Charlotte, Aurélie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000027530781(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: SAINT-JEAN (Raoul Alexandre)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000027530778(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: GARBEY (Henry Orlando)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000027530778(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: FALCON (Cristian Andres)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000027530778(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: JERTILA (Mourina Jeanine), épouse DRIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000027530778(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: HAMILA (Souad Ahriz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin="ophtalmologie"
JORFTEXT000027530778(source JORF)
autorisation
11 Juin 201311/06/2013
De: François CHARROT
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des représentants des employeurs de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Lionel MOIRAUD
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des professionnels de santé paramédicaux de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Rémi MARCHAND
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Nicolas KEMPA
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants de la section paritaire des orthophonistes
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: François ZANASKA
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant du collège des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Bernard DUCHAUSSOIS
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Karine ROYER
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des représentants des employeurs de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Sylvie MERCUSOT
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des professionnels de santé paramédicaux de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Muriel BILLON RHEM
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants du collège des chirurgiens-dentistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Estelle VOGOT
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres suppléants de la section paritaire des orthophonistes
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Françoise COUX
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre suppléant de la section paritaire des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
suppleant
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Thierry FERRARI
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres titulaires de la section paritaire des infirmiers de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:Mme Ghislaine SICRE
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Régis DUCATEZ
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membres titulaires de la section paritaire des infirmiers de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Anne DECOSTER-GRAVELINES
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre titulaire du collège des médecins de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Valérie DUCRET
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre titulaire de la section paritaire des orthoptistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Christine CARRADE
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
Membre titulaire de la section paritaire des orthoptistes de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
pour la période du mandat restant à accomplir
Remplace:Mme Marie-Christine LIZON
Groupe:
Organisme gestionnaire du développement professionnel continu
JORFTEXT000027530776(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Dominique Burgess
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2013-05-31"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000027530773(source JORF)
renouvellement
11 Juin 201311/06/2013
De: Stéphanie Cerisier
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2013-05-31"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000027530773(source JORF)
renouvellement
11 Juin 201311/06/2013
De: Jean-Joseph Roussignol
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les non-salariés agricoles et employeurs de main-d'œuvre
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2013-05-31"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000027530773(source JORF)
renouvellement
11 Juin 201311/06/2013
De: FIX (Antoine, Laurent, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000027530769(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: FIX (Antoine, Laurent, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000027530769(source JORF)
cessation de fonction
11 Juin 201311/06/2013
De: SANDJIAN (Didier, Jean-Paul)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain ZEENDER, Patricia ROBLOT-DIAZ et Vincent MORELLON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ternay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000027530767(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: RENOULT (Vincent, Raymond)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe LEFEVRE et Sophie BOURLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Amiens (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000027530765(source JORF)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Dubocq (Marie-Claire)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2014-01-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000027530762(source JORF)
radiation
11 Juin 201311/06/2013
De: Henry de Lesquen du Plessis-Casso
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Ministère de l'économie et des finances
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027530759(source JORF)
admission
11 Juin 201311/06/2013
De: Marc Guerin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Lorraine
date_debut="2013-08-01"
ESRR1300183A(source BOESR)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Pascale Bauda
Objet:
Professeur à l'Université de Lorraine, directrice adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
Groupe:
Université de Lorraine
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Pascale Bauda
Objet:
de Caroline François et de
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Cécile Lorentz
Objet:
Technicienne CNRS, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Caroline François
Objet:
Ingénieur d'étude CNRS, administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Nicole Magnabosco
Objet:
Assistant Ingénieur CNRS, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Nicole Magnabosco
Objet:
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Caroline François
Objet:
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Pascale Bauda
Objet:
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Corinne Leyval
Directeur de Recherche CNRS, directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC131908DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Cécile Lorentz
Objet:
Technicienne CNRS, gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC131907DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Pascale Bauda
Objet:
Professeur à l'Université de Lorraine, directrice adjointe, à
Groupe:
Université de Lorraine
DEC131907DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Caroline François
Objet:
Ingénieur d'étude CNRS, administratrice, à
DEC131907DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Corinne Leyval
Objet:
Directeur de Recherche CNRS, directrice adjointe, à
DEC131907DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Nicole Magnabosco
Objet:
Assistant Ingénieur CNRS, gestionnaire et à
DEC131907DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Fabien Thomas
directeur de l'unité UMR7360
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC131907DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Ludovic GIELLY
Objet:
ingénieur de recherche, responsable achats
aux fins mentionnées à l'article 1 er et dans la limite de 90.000 €
DEC131895DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Florence SAGNIMORTE
Objet:
assistant ingénieur, responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1 er et à
DEC131895DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: François POMPANON
Objet:
Maitre de Conférences, directeur adjoint, à
maitre_de_conference
DEC131895DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Irène TILL-BOTTRAUD
directrice de l'unité UMR5553
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC131895DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, les créances du CNRS qui peuvent faire l'objet d'une remise gracieuse en cas de gêne du débiteur, d'une remise gracieuse des intérêts moratoires, d'une admission en non-valeur, lorsque la créance est irrécouvrable, et de rabais, remises ou ristournes accordés à des fins commerciales, dans la limite d'un montant inférieur ou égal à 300 000 euros hors taxes
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC131797DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Philippe Rusin
maître de conférence
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche n°3138 intitulée «Centre français de recherche en sciences sociales (CEFRES) »
Groupe:
Direction de l'unité de service et de recherche n°3138 intitulée «Centre français de recherche en sciences sociales (CEFRES) »
date_debut="2013-01-01"
DEC131760INSHS(source BOCNRS)
nomination
11 Juin 201311/06/2013
De: Philippe BONFILS
Professeur à l'Université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur par intérim de la fédération de recherche intitulée Droits, Pouvoirs et Sociétés, n° de code 3076
Groupe:
Fédération de recherche intitulée Droits, Pouvoirs et Sociétés, n° de code 3076
date_debut="2013-02-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC131666INSHS(source BOCNRS)
nomination
11 Juin 201311/06/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.