12 Juin 2016 - JORFSearch

12 Juin 2016

De:	Olivier MEILLAND chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant du ministre chargé du budget
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Jérôme REBOUL chef du bureau du logement et des activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Thierry DEBRAND président de la Fédération des associations et des acteurs pour la promotion et l'insertion par le logement (Fapil)
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant des fédérations des organismes de maîtrise d'ouvrage d'insertion
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Philippe MAZENC sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant de la ministre chargée du logement
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Laurent GIROMETTI directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant de la ministre chargée du logement
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Thierry DURNERIN directeur général de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant de la Fédération nationale des entreprises locales
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Denis RAMBAUD président de la Fédération nationale des associations régionales d'organismes d'habitat social
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant de l'Union sociale de l'habitat
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Frédéric PAUL délégué général de l'Union social de l'habitat
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant de l'Union sociale de l'habitat
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Sylvaine GAULARD cheffe du bureau renouvellement urbain, cadre de vie et prévention de la délinquance à la direction de la ville et de la cohésion urbaine au sein du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentante du ministre chargé de la ville
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Marie-Laurence TEIL cheffe du bureau du bureau de l'environnement, du logement et de l'aménagement et du développement durable à la direction générale des outre-mer
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentante du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Maryse PRAT directrice de « la cité jardins »
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social représentant de l'Union sociale de l'habitat
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Pascaline TARDIVON inspectrice de l'administration du développement durable
Objet:	membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social En tant personnalité qualifiée dans le domaine du logement
Groupe:	Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Jean-Luc BLONDEL sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lure
Objet:	sous-préfet de Saint-Omer
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Omer

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Omer"
sous-prefecture_departement_code="62"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Anne COSTE de CHAMPERON administratrice civile détachée
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfète
Groupe:	Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de l'Isère - Mme COSTE de CHAMPERON (Anne)

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réintégration

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Anne COSTE de CHAMPERON administratrice civile détachée
Objet:	sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de l'Isère sous-préfète
Groupe:	Préfecture d'Isère

a_sa_demande
sous-prefet

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cessation de fonction

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Chantal AMBROISE sous-préfète hors classe, sous-préfète de Saint-Paul
Objet:	sous-préfète d'Haguenau-Wissembourg
Groupe:	Sous-préfecture - Haguenau-Wissembourg

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Haguenau-Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Marchand (Lorraine, Marie, Elisabeth)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Patru (George-Adrian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Lavaill (Loïc, André, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Barriere (Raphaël)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Mangin (Philippe, Henri, Daniel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Etienne (Charles, Albert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-04-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Pantrini (Christiane, Jeanne, Josette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-04-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Caillet (Yoann, Gabriel, Régis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Serdimet (David, Georges, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Touraine (Christian, Jean, Yves)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Desanlis (Cyril, Pascal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	De Filippo (Gianpaolo)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Bros (Sébastien, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Beck (Pierre, Michel, Eugène)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Harmand (Elodie, Marie, Paule)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Binot (Marie-Christine, Isabelle, Monique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Maugendre (Emmanuel, Marie, Benoît)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Ligault (Gérard, Marc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Kimmoun (Philippe, Edmond, Léon)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Bayot (Pascal, Rodolphe, Georges)
Objet:	dans la réserve opérationnelle DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement Au grade d'ingénieur des études et techniques de l'armement de réserve
Groupe:	Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2016-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur des études et techniques de l'armement"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Diakonoff (Hadrien, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Polderman (Pierre-Olivier, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé Au grade de cadre de santé de réserve

date_debut="2016-04-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Geneste (Annaëlle, Valentine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-03-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Letot (Julien, Marie, Baptiste)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-03-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Tort (Emilie, Caroline, Françoise)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-03-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Gaume (Louis-André, Michel, Lucien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Dualé (Marion, Josée, Alix)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2016-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Teterycz (Anna, Maria)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Fauvet (Thomas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2016-03-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Steinmetz (Céline, Valérie, Lucie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des psychologues Au grade de psychologue de classe normale de réserve

date_debut="2016-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Caubert (Firmin, Valentin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2016-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Sampieri (Cécilia, Laurie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Sorin (Quentin, Pierre, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000032678031 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Vandemergel (Emmanuel, Jean, Raymond)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2015-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000032678031 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Barbisan (Jean-Mary, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000032678031 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Rodrigues (Nilton, Jorge)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2015-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

JORFTEXT000032678031 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Courtas (Elodie, Andréa)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2015-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000032678031 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Frachon (Bruno, Jean, Paul) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:	Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

date_debut="2016-06-22"

JORFTEXT000032678029 (source JORF)

reconduction

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	François BOURDILLON
Objet:	directeur général de l'Agence nationale de santé publique
Groupe:	Agence nationale de santé publique

JORFTEXT000032678026 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Antonella DURAND inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (3e tour)
Objet:	inspectrices générales de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

inspecteur_general="Éducation nationale"

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nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Sabine CAROTTI inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (4e tour)
Objet:	inspectrices générales de l'éducation nationale
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

inspecteur_general="Éducation nationale"

JORFTEXT000032678023 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Seybah Dagoma députée
Objet:	présidente du conseil d'administration de l'établissement public Business France
Groupe:	Agence Business France

president
conseil_administration

JORFTEXT000032678020 (source JORF)

nomination

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Sébastien HEINTZ premier conseiller, Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes, Pays de la Loire, 01/07/2016
Objet:	dans les conditions

JORFTEXT000032678017 (source JORF)

mutation

12 Juin 2016 12/06/2016

De:	Sébastien HEINTZ
Objet:	à la délégation procureur financier près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes
Groupe:	Chambre régionale des comptes d'Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes

date_debut="2016-07-01"
magistrat="Procureur"

JORFTEXT000032678015 (source JORF)

cessation de fonction

12 Juin 2016 12/06/2016