14 Juillet 1992


De: Moati (Sophie)
Objet:
Remplace:M. Suveg (Michel)
Groupe:
Commission mixte pour la diffusion de la presse française dans le monde
JORFTEXT000000711572(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Huguet (Yves)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentant des consommateurs et usagers
Remplace:M. Sauvreneau (Alain)
Groupe:
Institut national de la consommation
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000711570(source JORF)
désignation
14 Juillet 199214/07/1992
De: Vernière (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Salanié (Bernard)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Roudil (Jean-Claude)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Rivière (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Prévot (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Maurin (Eric)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Lesne (Jean-Philippe)
(service détaché)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Lantiéri (Charles)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Ladiray (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Kénigswald (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Gobry (Pascal)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Cotton (Franck)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Cling (Jean-Pierre)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Cahagne (François)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Basso (Claude)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Arthaud (Laurent)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Roth (Nicole)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Moyne (Véronique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 15 juin 1992 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
TABLEAU D'AVANCEMENT
(Année 1992)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000710373(source JORF)
inscription
14 Juillet 199214/07/1992
De: Souilie-Richard (Henri)
contrôleur d'Etat
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Chef de mission de contrôle économique et financier
date_debut="1992-02-21"
JORFTEXT000000528139(source JORF)
détachement
14 Juillet 199214/07/1992
De: Agu (Henri)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Suppléant
Remplace:M. Borel (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000528137(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Deroudilhe (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaire
Remplace:M. Garcin (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000528137(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Blanc (Fernand)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Titulaire
Remplace:M. Bouchet (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000528137(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Lorient (Denis)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon
à compter de la date de publication dudit arrêté
Groupe:
Direction de l'École nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon"
JORFTEXT000000528086(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Eric Giuily
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur, soit
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
date_fin="1994-09-18"
JORFTEXT000000527697(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Eric Giuily
Objet:
membre du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Claude Abraham
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000527697(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Desbrieres (Catherine)
Objet:
régisseur d'avances du secrétariat général de la défense nationale
Remplace:M. Martin (Roland)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
JORFTEXT000000527696(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Gatesous (Jacqueline)
attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Objet:
par limite d'âge, à faire valoir ses droits à une pension civile de retraite
date_debut="1992-10-02"
JORFTEXT000000345677(source JORF)
admission
14 Juillet 199214/07/1992
De: N'Diaye (Shuana)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Ku (Shih-Yung)
(M.)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Corlay (Dominique)
(M.)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Carpot (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1991
Avec les félicitations du jury
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Ribeiro Solon (José)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Praquin (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Pascaud (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Nadel (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Michaloudis (Ioannis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Mantilla (Miguel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Mahmoud Hamdo (Mahmoud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Madeleine (Simon)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Hysbergue (Rémy)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Gasquet (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Garrigues (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Espinasse (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Emery (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Dietrich (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Ciavaldini (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Boyer (Edouard)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Allain (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Hutin (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1991
Avec les félicitations du jury
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Gran (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1991
Avec les félicitations du jury
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Edery (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1991
Avec les félicitations du jury
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Valin (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Valerian (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Tytgat (Ariane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Tousnakhoff (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Toullec (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Thomas (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Stambach (Elisabeth)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Roussillot (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Perdereau (Hélène)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Olive (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Migeon (Mathilde)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Mangione (Marilyne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Maguin (Claire)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Lecomte (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Lecointre (Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Larras (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Koch (Christine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Haricot (Luce)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Gouezel (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Garnier (Florence)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Ficamos (Fabienne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Dion (Isabelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Dichampt (Carole)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Demigneux (Sophie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Catogni (Evelyne)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Cassan (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Bernardinis (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Berenyi (Katalin)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de juillet 1991
Groupe:
Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
ecole="École nationale supérieure des arts décoratifs à la"
JORFTEXT000000345676(source JORF)
diplome
14 Juillet 199214/07/1992
De: Kellerhals (Christian)
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
d)
représentants des exploitants de réseaux de télécommunications
sur proposition de France Télécom
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Gastou (Christian)
ou leurs représentants
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
d)
représentants des exploitants de réseaux de télécommunications
sur proposition de France Télécom
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Jouan (René)
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
c)
représentants des associations, groupements ou syndicats de constructeurs d'équipements terminaux de télécommunications agréés
sur proposition du syndicat des industries de télécommunications
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Ducloy (Patrick)
ou leurs représentants
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
c)
représentants des associations, groupements ou syndicats de constructeurs d'équipements terminaux de télécommunications agréés
sur proposition du syndicat des industries de télécommunications
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Demai (Louis-Philippe)
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
c)
représentants des associations, groupements ou syndicats de constructeurs d'équipements terminaux de télécommunications agréés
sur proposition du syndicat des industries de télécommunications
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Coquet (Pierre)
ou leurs représentants
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
b)
représentants des associations, groupements ou syndicats d'installateurs d'équipements terminaux de télécommunications agréés
sur proposition de la fédération interprofessionnelle de la communication d'entreprise
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Brabant (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
b)
représentants des associations, groupements ou syndicats d'installateurs d'équipements terminaux de télécommunications agréés
sur proposition de la fédération interprofessionnelle de la communication d'entreprise
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Andréa (Pierre)
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
b)
représentants des associations, groupements ou syndicats d'installateurs d'équipements terminaux de télécommunications agréés
sur proposition de la fédération interprofessionnelle de la communication d'entreprise
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Virol (Laurent)
adjoint au directeur de la réglementation générale
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Jouët (Gérard)
adjoint au chef du groupement Terminaux à la direction de la réglementation générale du ministère des postes et télécommunications, ou leurs représentants
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Jeanneret (Jean-Claude)
chef du groupement réseaux et services à la sous-direction des radiocommunications de la direction de la réglementation générale du ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission pour sa formation compétente pour les terminaux de radiocommunications publiques et assimilés
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Georgin (Gérard)
chef du service national des radiocommunications, ou leurs représentants
Objet:
membres de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission pour sa formation compétente pour les terminaux de radiocommunications publiques et assimilés
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Devemy (Jean-François)
sous-directeur des radiommunications à la direction de la réglementation générale du ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission pour sa formation compétente pour les terminaux de radiocommunications publiques et assimilés
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Navech (Michèle)
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
d)
représentants des exploitants de réseaux de télécommunications
sur proposition de France Télécom
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Honoré (Brigitte)
chef du groupement Terminaux à la direction de la réglementation générale du ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
Commission d'admission
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Virol (Laurent)
Objet:
président de la section Installateurs en télécommunications de la commission d'admission
Groupe:
Commission d'admission
president
JORFTEXT000000345399(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Moati (Sophie)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article R*20 du code des postes et télécommunications, comme membre de la commission mixte pour l'allègement des charges téléphoniques de la presse
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:M. Suveg (Michel)
Groupe:
Commission mixte pour l'allégement des charges téléphoniques de la presse
JORFTEXT000000345156(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Michel Jeol
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
premier avocat général à la Cour de cassation
Remplace:
M. Dontenwille
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000161726(source JORF)
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Corbin (Claude)
attaché principal d'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer, détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer
secrétaire général à la Direction des Journaux officiels
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
date_debut="1992-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer"
JORFTEXT000000161435(source JORF)
réintégration
14 Juillet 199214/07/1992
De: Corbin (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié du corps des attachés d'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer
secrétaire général à la Direction des Journaux officiels
attaché principal d'administration centrale du secrétariat d'Etat à la mer, détaché
Groupe:
Secrétariat d'Etat à la mer
depart_retraite
JORFTEXT000000161435(source JORF)
admission
14 Juillet 199214/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.