14 Novembre 2002

JORFTEXT000000782070 (source JORF)

De:	Michel Guillou receveur des finances de 1re catégorie
Objet:	agent comptable
Groupe:	Trésor

nomination

JORFTEXT000000782069 (source JORF)

De:	Laurent Tissot inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de la chancellerie des universités d'Orléans-Tours
Remplace:	M. Jacky Ploton
Groupe:	Chancellerie des universités d'Orléans-Tours

nomination

JORFTEXT000000782068 (source JORF)

De:	Lavédrine (Bertrand) université Paris-I : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux

nomination

JORFTEXT000000782068 (source JORF)

De:	Lavédrine (Bertrand) université Paris-I : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux

nomination

JORFTEXT000000782068 (source JORF)

De:	Maar (Judit) université Paris-III : 12 mois
Objet:	professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines), pour les périodes indiquées ci-dessous 13e section : langues et littératures slaves

nomination

De:	Feret (René)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 18e section

JORFTEXT000000782067 (source JORF)

nomination

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"

De:	Pardo (Grégory, Stéphane)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Vauthier (Jean-Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Toniazzi (Vincent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Silivéri (Olivier, Fabien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Riviere (Rudy, Franck, Denis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Merlin (Pierre, Jean, Maurice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Mandle (Philippe, Paul, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Leclerc (Charles, Henri)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Grasset (Guillaume, Michel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Grandjean (Benjamin, Pierre, Ange)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Faure (Mathieu, Romain, Grégory)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Desserey (Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Courtis (Romain, Sylvain, Bernard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Chasson (Emilien, Benoît)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Chabaux (Xavier, Georges, Roger)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Bachir (Luc, Claude, Henri)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Roudot (Marie, Amélie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Romon (Sophie, Nadine, Françoise)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Merlier (Hélène, Annick, Cécile)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Lauby (Lucie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"

De:	Fraboul (Claire, Anne, Christine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Momot (Cédric, Alexandre)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Minguet (Bertrand, Claude, Christian)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Michel (Pierre-Alan, Marcel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Lacoste (Serge, Alexis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Golf (Grégory, Frédéric, Christian)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	El Aloua (Karim)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	De Bussy (Gilles, Claude, Dominique)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Coster (Clément)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Branly (Christophe, Jean-Luc, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Berdou (Nicolas, Ellen, Valentin)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Simon (Anne, Sylvie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"

De:	Chauvat (Stéphanie, Céline)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Simon (Julien, Franck, Pascal)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Sarrail (Pierre, Etienne, Grégoire)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Prats (Jean-Rémy, Raymond, Philippe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Lacoste (Thierry, André, Bernard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Kuhles (Michel, Patrick)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Fressinet (Mathieu)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Feral (Vincent, Régis, Julien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Dague (Jean-Philippe, Nicolas)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Coët (Xavier, Louis, Emile, Joseph)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Clolus (Cédric)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Bourgeois (Maxime, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Billard (Charles, Yves, Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Beltran (Brice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Beauchamps (Benjamin, Norbert)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Abdoul (Thomas, Dany, Fagui)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Vanier (Mélanie, Vanessa)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Ropert (Elodie, Myriam, Régine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Protat (Marie, Julie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Mertz (Amandine, Marie-Pierre)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Malnou (Mélanie, Alice, Pauline)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"

De:	Bruntz (Clélia, Jessica, Marion)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur de études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

inscription

JORFTEXT000000776950 (source JORF)

De:	de Chorivit de Sagardiburu (Béatrice), épouse Bergeron de Charon
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères principale de 2e classe (cadre général)

date_debut="2003-03-15"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000775946 (source JORF)

De:	Jalon (Eric) administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (service de l'inspection générale des finances) inspecteur des finances au titre de la mobilité
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Finances)"

détachement

JORFTEXT000000598813 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au titulaire et publiée au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 8 octobre 2002 Le président
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile, service technique de la navigation aérienne

charge

JORFTEXT000000598812 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Ericsson et publiée au Journal officiel de la République française Fait à Paris, le 3 septembre 2002 Le président
Groupe:	Société Ericsson et publiée au Journal officiel de la République française

charge

JORFTEXT000000598811 (source JORF)

De:	Bernard Bardin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres directeur d'établissement social et médico-social de classe normale
Groupe:	Direction d'établissement social et médico-social de classe normale

date_debut="2002-07-01"
depart_retraite

admission

date_debut="2002-07-01"
duree="deux ans"
corps="Conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Souteyrand (Eric) administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des conseillers des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel au titre de la mobilité

JORFTEXT000000598485 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000598484 (source JORF)

De:	Axelle Dehesdin attachée d'administration centrale
Objet:	au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC) représentante de l'Etat
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000598483 (source JORF)

De:	Alain Abecassis
Objet:	conseiller au cabinet du ministre

cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000594662 (source JORF)

De:	Mely (Philippe)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe (cadre général)

date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000594661 (source JORF)

De:	Quillien (Claudie) administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-préfète pour une durée maximale de deux ans

date_debut="2002-08-28"

détachement

JORFTEXT000000416752 (source JORF)

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 19 septembre 2002 Le président

charge

De:	Philippe Meyer délégué général adjoint de la FNEMSA
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Remplace:	M. Yves Humez
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

nomination

De:	Yves Humez délégué général de la FNEMSA
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Remplace:	M. Daniel Lenoir
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

nomination

De:	Hervé Curt agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de la Charente, ancien élève du CNESSS
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Remplace:	M. Jean-Marie Boulec
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

nomination

De:	François Belin directeur adjoint de la caisse de mutualité sociale de l'Hérault
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Remplace:	M. François Belin
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

nomination

De:	Jean-Pierre Amiot agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Loir-et-Cher, ancien élève du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (CNESSS)
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
Remplace:	Mme Dominique Gential
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

nomination

suppleant
conseil_administration

De:	Isabelle Bricard
Objet:	membre suppléante du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales représentant des employeurs sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:	M. Pierre-Emmanuel Bois
Groupe:	Caisse nationale des allocations familiales (CNAF) Union professionnelle artisanale (UPA)

JORFTEXT000000416716 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000416715 (source JORF)

De:	Besson (Michel)
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence française de l'ingénierie touristique
Groupe:	Agence française de l'ingénierie touristique

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000416663 (source JORF)

De:	Gombert (Alain) administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	sous-directeur

date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000411634 (source JORF)

De:	Ritsema (Jeroen)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut de physique du Globe de Paris
Groupe:	Institut de physique du Globe

duree="deux ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales pour abandon de poste"

De:	Zeina (Mohamed) attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales pour abandon de poste

JORFTEXT000000411632 (source JORF)

radiation

De:	Stéphane Seiller
Objet:	sous-directeur du financement du système de soins

délégation de signature

De:	Jean-Louis Rey
Objet:	sous-directeur du financement de la sécurité sociale

délégation de signature

De:	Pierre Ricordeau
Objet:	sous-directeur des études et des prévisions financières

délégation de signature

De:	Franck Le Morvan
Objet:	sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire

délégation de signature

De:	Laurent Habert
Objet:	sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail

délégation de signature

De:	Raymonde Tailleur
Objet:	sous-directrice de la gestion et des systèmes d'information

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"

De:	Dominique Libault directeur de la sécurité sociale
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000411504 (source JORF)

De:	Camus (Max)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2003-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000233600 (source JORF)

De:	Claudine Regnier
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radiée des cadres directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite à Lestrem (Pas-de-Calais)
Groupe:	Direction d'établissement sanitaire et social de classe normale, directrice de la maison de retraite à Lestrem (Pas-de-Calais)

date_debut="2003-04-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000233599 (source JORF)

De:	Paul Luzurier
Objet:	dans son corps d'origine et nommé directeur de l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes à Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:	Direction de l'établissement public départemental pour l'accueil des handicapés adultes à Arras (Pas-de-Calais)

réintégration

JORFTEXT000000233599 (source JORF)

De:	Paul Luzurier à la maison de retraite L'Abbaye à Mouzon (Ardennes)
Objet:	au détachement
Groupe:	4 septembre 2002 relatif à un emploi de direction d'établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

date_debut="2002-10-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000233598 (source JORF)

De:	Michèle Persouer attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agente comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Euro-pôle universitaire de Rennes »
Remplace:	Mme Andrée Turuban
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Euro-pôle universitaire de Rennes »

nomination

JORFTEXT000000233597 (source JORF)

De:	Marie Boyer administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du Conseil d'Etat premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2002-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

détachement

De:	Gatto (Franck) université Aix - Marseille-I
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000233596 (source JORF)

nomination

De:	Gatto (Franck) université Aix - Marseille-I
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000233596 (source JORF)

nomination

De:	Burkhart (Gary) université Aix - Marseille-II
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

JORFTEXT000000233596 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000233595 (source JORF)

De:	Rossi (François-Noël)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:	École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole

nomination

date_debut="2003-02-10"
a_sa_demande
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite

De:	Mercoiret (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)

JORFTEXT000000228449 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000228448 (source JORF)

De:	Vanier (Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="2003-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"

admission