16 Mars 1999

JORFTEXT000000758913 (source JORF)

De:	Emmanuel Karlin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1999-05-17"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000758912 (source JORF)

De:	Ferrari (Achille)
Objet:	président du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:	M. Marbach (Christian)
Groupe:	Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

president

nomination

JORFTEXT000000758879 (source JORF)

De:	Pescheux (Marion)
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers associée à mi-temps

date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
professeur

nomination

JORFTEXT000000758878 (source JORF)

De:	Leguai (Michèle), épouse Salvat substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:	auprès de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité déléguée générale
Groupe:	Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité

date_debut="1997-09-19"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000758877 (source JORF)

De:	Perino (Didier) inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Marne
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Meuse
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Meuse

date_debut="1999-03-01"

promotion

JORFTEXT000000758876 (source JORF)

De:	Bournier (Louis)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris

date_debut="1999-09-01"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000758875 (source JORF)

De:	Gardon (Jean)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
Groupe:	Direction du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté

date_debut="1999-09-02"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000758874 (source JORF)

De:	Trotin (Evelyne) contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:	dans le grade d'inspecteur du travail

date_debut="1999-01-04"

nomination

JORFTEXT000000758873 (source JORF)

De:	Chapu (Daniel) directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, affecté à l'administration centrale de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO)
Objet:	au grade de directeur du travail de 2e classe

date_debut="1998-12-31"

promotion

De:	Schmitlin (Dominique, Marie, François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Wisniewski (Eric, Bernard)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Weber (Bertrand, René, Jean)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Trinckquel (Philippe, Jacques, Ghislain)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Spinetta (Fabrice)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Sausin (Raymond, Jean, Michel)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rémond (Luc, Bernard)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Riou (Goulven)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Richard (Benoît, Marie, Joseph, Ignace)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Reynaud (Jean-Pierre, Germain, André)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rey (David, Olivier, Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Rautlin de la Roy (Hervé, Marie, Vianney, Louis)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Péresse (Pascal, Gérard, Marie)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Pougnard (Stéphane, Patrick)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Poplawski (Christophe, Paul)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Ponty (Bertrand, Jean, Simon)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Pasquier (Eric, Claude, Daniel)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Nicolas (Xavier, Roger, Louis, Marie)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Moulin (Luc)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Mathieu (Arnaud, Jean-Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Massa (Charles-André)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Maresca (Christophe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Makowski (Stéphane, Henri)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lecorvaisier (Thomas, Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Guisher (Pierre, François, Roger)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Floc'h (Erwan, Pascal, Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Le Bigot (Geoffroy, Marie, Gérard, Pierre)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Laplace (Olivier, Pierre, Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lamiral (Eric, André, Jacques)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lafforgue (Jean-François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Lacroix (Laurent, Olivier, Jean-François)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Hérault-Munière (Jean-Claude, André, Henri)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Görlich (Olivier, Claude, Christophe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Guittard (Christophe, Gilbert)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Guillemot (Ronan, Pierre, Briac)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Guastavino (Frédéric, Dominique, Raoul)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Grosjean (Frédéric, Arnaud)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Griess (Olivier)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gonda (Xavier, Didier, Philippe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Girodet (Christophe, Maxime, Jacques)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Girault (Arnaud, Jean, Henri)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gervais (Cédric, Georges)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Gendron (Lionel, Thierry, Patrick)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Eickmayer (Bertrand, Georges)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Ehrhart (Ludovic, Joseph, Mathieu)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Décrouez (David)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Dusart (Hervé, Philippe, Henri)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Desravines (Jérémie, Mathilde)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Descorsiers (Stéphane, Gérard)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Deschênes (Patrick, Robert, Maurice)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Delcambre (Jérôme, Pierre, Francis)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Delavigne (Florent, Selva)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	De Périer (François, Régis, Antoine, Marie)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Daniel (Christophe)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Cloup (Pierre, Joseph, Jean-Baptiste)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Chauvin (Benoît, Philippe, Pierre, Félix)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Charbit (Thierry, Jean-Olivier)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Calmel (Michel, Marie, Alain)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Brivet (Stéphane, Henri)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Baumstark (Guy, Paul, Jean)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	Annequin (Laurent, Bernard)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

De:	André (Frédéric)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission au cours supérieur de l'école des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux officiers subalternes d'active des trois armées et des services communs
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admissibilite

JORFTEXT000000758548 (source JORF)

De:	Hugon (Philippe)
Objet:	au titre de l'année 1998, sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement

inscription

JORFTEXT000000758548 (source JORF)

De:	Chastanet (Pierre, Arnaud)
Objet:	au titre de l'année 1998, sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement

inscription

JORFTEXT000000758548 (source JORF)

De:	Borde (Olivier)
Objet:	au titre de l'année 1998, sur la liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement

inscription

De:	Major Hashmi Nauman (Pakistan) (armée de l'air pakistanaise)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Commandant Lin Ching-Lang (Taïwan) (armée de l'air taïwanaise)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Capitaine Liu Chia-Hsiang (Taïwan) (armée de l'air taïwanaise)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Bin Abdul Ghani (Malaisie) (armée de l'air malaisienne)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Semlali (Mourad) (Tunisie) (armée de l'air tunisienne)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Hernández García (Rogelio) (Mexique)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Goluch (Jacek) (Pologne)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Bartnicki (Jaroslaw) (Pologne)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Techniques de l'hélicoptère pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Timjerdine (Mohammed) (Maroc) (armée de l'air marocaine)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Romero (José Amaro de Souza) (Brésil)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Kushnerchuk (Aleksey) (Ukraine)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Kryvov (Denis) (Ukraine)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

De:	Kovalchuk (Serguei) (Ukraine)
Objet:	sur titres auditeur en année de spécialisation Maintenance aéronautique et production pour l'année 1999
Groupe:	École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en qualité d'auditeur

admission

date_debut="1999-02-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Didier Lionet magistrat judiciaire, en service détaché
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000576148 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000576147 (source JORF)

De:	Mobailly (Michel) directeur du travail de 2e classe à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:	l'intérim des fonctions de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône

date_debut="1999-02-15"

charge

JORFTEXT000000576122 (source JORF)

De:	Jaubert (Claude, Fernand, Lucien)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le 28 août 1998
Groupe:	Chef de mission à la direction régionale de l'environnement Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="1999-04-25"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000576120 (source JORF)

De:	Rechenmann (François) directeur de recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:	membre du premier collège du comité de coordination des sciences du vivant pour la durée restant à courir du mandat des membres de ce collège nommés
Groupe:	Premier collège du comité de coordination des sciences du vivant

nomination

JORFTEXT000000576118 (source JORF)

De:	Dejean de la Batie (Chantal), épouse Potier conseillère à la cour d'appel de Paris, maintenue en activité en surnombre en application des dispositions de la loi organique no 88-23 du 7 janvier 1988
Objet:	à cesser ses fonctions

date_debut="1999-04-30"
a_sa_demande

admission

JORFTEXT000000576117 (source JORF)

De:	Lepeigneul (Marie-Bernadette) adjointe administrative
Objet:	régisseur suppléant d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nantes
Groupe:	Tribunal administratif de Nantes

date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000576117 (source JORF)

De:	Le Ludec (Emile) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nantes
Groupe:	Tribunal administratif de Nantes

date_debut="1999-01-04"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"

nomination

JORFTEXT000000393707 (source JORF)

De:	Gouteraux (Alain) affecté à la direction régionale de l'inspection du travail des transports d'Ile-de-France
Objet:	sur place au grade de directeur du travail hors classe directeur régional

date_debut="1998-11-05"

promotion

De:	Pain (Jean-Luc) représentant du ministre chargé du budget
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentants de l'Etat
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000393706 (source JORF)

nomination

De:	Lombard (Didier) représentant du ministre chargé de l'industrie
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentants de l'Etat
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000393706 (source JORF)

nomination

De:	Vignon (Jérôme) IEP de Paris
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Vignon (Jérôme) IEP de Paris
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Reiner (François) IEP de Paris
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Quille (Michel) université Grenoble-II
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Ninet (Jacques) université de Poitiers
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Mignot (Hervé) université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Larmanjat (Olivier) université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Hugues (Michel) université Rennes-I
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

De:	Chambon (Jean-Michel) université de Cergy-Pontoise (IUT)
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)

nomination

JORFTEXT000000393668 (source JORF)

De:	Jacques Caen au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 4e section (sciences biologiques)
Objet:	par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:	M. Herbert Tuchmann-Duplessis
Groupe:	Académie nationale de médecine

élection

JORFTEXT000000393666 (source JORF)

De:	Blanc (Gérard)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Groupe:	Direction du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon

date_debut="1999-08-07"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000393665 (source JORF)

De:	Quaglia (Michèle) contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:	dans le grade d'inspecteur du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes

date_debut="1999-01-04"

nomination

autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Martine Viallet directrice de l'administration pénitentiaire au ministère de la justice
Objet:	au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous arrêtés, actes et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets. »

JORFTEXT000000393514 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000393072 (source JORF)

De:	Boillot (Jean-Claude) conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	rapporteurs devant la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
Groupe:	Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530

nomination

JORFTEXT000000393072 (source JORF)

De:	Wargon (Emmanuelle) auditrice à la Cour des comptes
Objet:	rapporteurs devant la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du 17 février 1995 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994
Groupe:	Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530

nomination

JORFTEXT000000210296 (source JORF)

De:	Blanc (Yves, Louis, Henri)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le 19 septembre 1996 auprès de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Groupe:	Mission

date_debut="1999-04-19"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Robert (Yvon) maire de Rouen
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Normandie

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration

nomination

De:	Paumier (François) architecte, secrétaire général de l'Association d'architecture et maîtrise d'ouvrage de Bretagne et Pays de la Loire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Normandie

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration

nomination

De:	Carpentier (Jean-Pierre) président honoraire de l'université de Rouen, chargé de mission université du troisième millénaire
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Normandie

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration

nomination

De:	Bourguignon (Pierre) député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Normandie

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration

nomination

De:	Alliard (Jean-Pierre) directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Normandie

duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000210294 (source JORF)

De:	Labaye (Jacques, André, Henri)
Objet:	officier servant sous contrat pour occuper un emploi de médecin spécialisé en néphrologie, avec le grade de médecin en chef

date_debut="1999-05-01"
duree="deux ans"

nomination

De:	Fratacci (Stéphane)
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique représentant du ministre chargé de la fonction publique
Groupe:	Ecole polytechnique

JORFTEXT000000210253 (source JORF)

nomination

De:	Sir Oxburgh (Ernest Ronald) recteur de l'
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Le mandat membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique de
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Imperial College de Londres (Grande-Bretagne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique Le mandat membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique de
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Ailleret (François) président de la société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique d) Représentant des anciens élèves
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Peyrade (Marc) directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique b) Directeurs d'une école d'application
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Pasteau (Hubert) directeur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique b) Directeurs d'une école d'application
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

De:	Gillyboeuf (Jean-Paul)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique a) Représentant du ministre de la défense
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Tchuruk (Serge) président-directeur général de la société Alcatel
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique c) Personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Pébereau (Michel) président de la Banque nationale de Paris
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique c) Personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Mestrallet (Gérard) président du directoire de Suez-Lyonnaise des Eaux
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique c) Personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Kourilsky (Philippe) professeur au Collège de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique c) Personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Folz (Jean-Martin) président du directoire de PSA
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique c) Personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Beffa (Jean-Louis) président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique c) Personnalités qualifiées
Groupe:	Ecole polytechnique

nomination

JORFTEXT000000210251 (source JORF)

De:	Philippe Faure
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="1999-05-15"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000210250 (source JORF)

De:	Louis Devillers
Objet:	professeur associé à mi-temps au Conservatoire national des arts et métiers

date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000210250 (source JORF)

De:	Martine Carbonel
Objet:	professeur associé à mi-temps au Conservatoire national des arts et métiers

date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000210250 (source JORF)

De:	Martine Carbonel
Objet:	professeur associé à mi-temps au Conservatoire national des arts et métiers

date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande

nomination

date_debut="1999-02-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

De:	Tournier (Gilbert) administrateur civil hors classe
Objet:	premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000210142 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000210141 (source JORF)

De:	Viprey (René) directeur du travail de 2e classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Picardie
Objet:	l'intérim des fonctions de directeur régional

date_debut="1999-03-01"

charge

JORFTEXT000000210140 (source JORF)

De:	Julien (Paul)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Groupe:	Direction du travail hors classe à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne

date_debut="1999-07-03"
depart_retraite

radiation