16 Novembre 2006

JORFTEXT000000821374 (source JORF)

De:	Masson (Marcel, Henri, Ghislain)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts, service départemental de la Meuse
Groupe:	Office national des forêts, service départemental de la Meuse

date_debut="2006-11-17"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000818464 (source JORF)

De:	Michel (Daniel, René)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, en disponibilité depuis le 1er septembre 2006

date_debut="2006-12-13"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	Patrick Spillmann
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Tristan Marechal
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Denis Lamoureux
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Christian Guichardon
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Hervé D'Hayer
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Robert Solé
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Christian Soletta
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Hervé Parfait
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	David Elbaz
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Philippe Denoyelle
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-Pierre Brenas
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	David Tarac
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Armand Semerciyan
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Clément Roos
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Antoine Leveneur
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	François Gassin
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Yves Decalf
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Claude Cohen
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Hubert Wannepain
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Roger Rua
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Vincent Rebeille-Borgella
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Pierre Levy
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Claude Leicher
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Guy Bigot
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Françoise Devaud
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Marie-Laure Alby
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Suppléants
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Daniel Paguessorhaye
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-Jacques Magnies
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	René Couratier
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Patrick Corne
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Alain Bergeau
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Patrick Beguin
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-Marc Preynat
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-Claude Michel
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jacques Le Voyer
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Alain Le Bourhis
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Roland L'Herron
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-François Rey
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-Claude Regi
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jean-Paul Ortiz
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Jacques-Henri Julie
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Djamel Dib
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Felix Benouaich
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Martial Olivier Koehret
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Alain Libert
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	William Joubert
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Pierre Costes
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Michel Combier
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Michel Chassang
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Dinorino Cabrera
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins généralistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Elisabeth Turgot
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 2. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Marie-Christine Hauschild
Objet:	membres de l'Union nationale des professionnels de santé en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du 19 mai 2005 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir 1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes Médecins spécialistes Titulaires
Groupe:	Union nationale des professionnels de santé

nomination

De:	Louis Dat
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants suppléants du personnel
Remplace:	M. François Delatronchette
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

nomination

De:	Jean-Luc Cassetto
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants suppléants du personnel
Remplace:	M. Patrick Grosroyat
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

nomination

De:	Hubert Lebreton
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants titulaires du personnel
Remplace:	M. Daniel Metrich
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

nomination

De:	Patrick Grosroyat
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants titulaires du personnel
Remplace:	Mme Isabelle Rousseau
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

nomination

JORFTEXT000000818461 (source JORF)

De:	Emmanuelle Bochenek-Puren
Objet:	membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence, avec voix consultative
Groupe:	Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

nomination

JORFTEXT000000818460 (source JORF)

De:	Rodolphe Lelté
Objet:	comme
Remplace:	M. Ouahid Ben Amar
Groupe:	Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

désignation

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jacques de Peretti
Objet:	personnalité qualifiée au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:	M. Jean-Claude Chollet
Groupe:	Caisse centrale de réassurance (CCR)

JORFTEXT000000818292 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000646601 (source JORF)

De:	Blanchet (Jean-Claude, Guy, Marcel) conservateur général du patrimoine
Objet:	des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

date_debut="2007-04-03"
a_sa_demande

radiation

date_debut="2006-11-03"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite="limite d'âge"

De:	Geoffroy (Guy, Roger)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

JORFTEXT000000646600 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000646599 (source JORF)

De:	Bisval (Alain, André)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement

date_debut="2006-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000646598 (source JORF)

De:	Soive (Annie, Fernande, Pierrette)
Objet:	dans son corps d'origine admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction des services agricoles de Mayotte attachée administrative principale des services déconcentrés de 2e classe, détachée depuis le 1er mars 2005
Groupe:	Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction des services agricoles de Mayotte

date_debut="2006-12-15"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000646426 (source JORF)

De:	Françoise Perrin inspectrice principale des impôts de 2e classe, 6e échelon
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères expert auprès du Gouvernement bulgare à Sofia (Bulgarie)
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="2006-10-19"
date_fin="2008-10-18"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000646425 (source JORF)

De:	Vandervoorde (Pierre) le colonel Perret (Bernard)
Objet:	membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense personnalités qualifiées. »
Groupe:	Commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère de la défense

duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee

nomination

date_debut="2006-10-01"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel

De:	Judicaëlle Placet
Objet:	au cabinet du ministre Chargée de mission

JORFTEXT000000460098 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Pierre Fromonteil
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentant suppléant du personnel
Remplace:	Mme Martine Hummel
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

JORFTEXT000000460097 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000460097 (source JORF)

De:	Jean-Marie Rech
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants titulaires du personnel
Remplace:	M. Bernard Salandre
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

nomination

JORFTEXT000000460097 (source JORF)

De:	Bruno Hummel
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentants titulaires du personnel
Remplace:	M. Jean-Pierre Fromonteil
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

nomination

JORFTEXT000000460096 (source JORF)

De:	Mikaël Nichanian
Objet:	conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée

date_debut="2006-12-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

De:	Jean-Pierre Losser
Objet:	membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières représentant des employeurs sur proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEMIG)
Remplace:	M. Jean-Luc Thiébaut
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

JORFTEXT000000459942 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000459941 (source JORF)

De:	François Thomas administrateur civil hors classe
Objet:	chargé de mission à temps plein, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Basse-Normandie au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:	Chargé de mission à temps plein, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Basse-Normandie au secrétariat général pour les affaires régionales

date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000276381 (source JORF)

De:	André Treps
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2006-11-30"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000273999 (source JORF)

De:	Jean-Maurice (Yves)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à la direction régionale de l'environnement Alsace-Strasbourg Gobillon, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 28 août 1998
Groupe:	Direction régionale de l'environnement Alsace-Strasbourg

date_debut="2006-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000273998 (source JORF)

De:	Boivin (Daniel, Georges, Alix)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Auxerre-La Brosse, site d'Auxerre
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Auxerre-La Brosse, site d'Auxerre

date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000273997 (source JORF)

De:	Grimpret (Christian, Nicolas, Albert, Gaston)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le 1er septembre 2001
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Poitou-Charentes, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le

date_debut="2006-11-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000273996 (source JORF)

De:	Ferrieu (Rémi)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne

date_debut="2007-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"

De:	Catherine Greverie, épouse Boivineau ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Remplace:	M. Renaud Vignal
Groupe:	République d'Indonésie

JORFTEXT000000273995 (source JORF)

nomination