Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)


De: Pierre VILLA
administrateur de l'Etat, chef du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:Mme Anne-Catherine GUTKNECHT
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000050502421(source JORF)
nomination
17 Novembre 202417/11/2024
De: Didier JANCI
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Yves ULMANN
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2024-10-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000050279824(source JORF)
nomination
29 Septembre 202429/09/2024
De: Lorraine KOEHL
adjointe au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléante du représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Emile BOUJU
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000048514635(source JORF)
nomination
06 Décembre 202306/12/2023
De: Pablo GARETTO
contractuel, chargé de mission financement de l'économie à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Pierre REIBEL
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000048264419(source JORF)
nomination
27 Octobre 202327/10/2023
De: Alexandre GAUTIER
Objet:
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000048235774(source JORF)
nomination
21 Octobre 202321/10/2023
De: Emmanuelle ASSOUAN
Objet:
représentante de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000048235774(source JORF)
désignation
21 Octobre 202321/10/2023
De: Olivier JACOB
directeur général des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Sophie BROCAS
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000048099374(source JORF)
nomination
23 Septembre 202323/09/2023
De: Ivan ODONNAT
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Marie-Anne POUSSIN-DELMAS
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2023-04-01"
JORFTEXT000047397374(source JORF)
nomination
04 Avril 202304/04/2023
De: Agnès BENASSY-QUERE
seconde sous-gouverneure
Objet:
représentante du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Sylvie GOULARD
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000047282571(source JORF)
nomination
10 Mars 202310/03/2023
De: Emmanuelle ASSOUAN
Objet:
représentante de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2023-02-07"
JORFTEXT000047097228(source JORF)
désignation
07 Février 202307/02/2023
De: Pierre POULAIN
Objet:
représentant de la Banque de France auprès de l'IEOM avec voix consultative de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000046830449(source JORF)
désignation
29 Décembre 202229/12/2022
De: Anne-Catherine GUTKNECHT
Objet:
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000045582901(source JORF)
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Pierre REIBEL
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Viviane BONDOMA
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000045382348(source JORF)
nomination
20 Mars 202220/03/2022
De: Evelyne AHIPEAUD
cheffe du bureau des départements et collectivité d'outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du directeur général du Trésor
Remplace:Mme Stéphanie SEGUIN
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000045083307(source JORF)
nomination
29 Janvier 202229/01/2022
De: Soane Paolo MAILAGI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000044554827(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Jean-Paul GOEPFERT
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000044554827(source JORF)
nomination
24 Décembre 202124/12/2021
De: Gabriel CUMENGE
sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Jérôme REBOUL
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000044061388(source JORF)
nomination
19 Septembre 202119/09/2021
De: Emile BOUJU
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléant du ministre de l'économie, des finances et de la relance
Remplace:M. Gilles ARMAND
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000043404083(source JORF)
nomination
22 Avril 202122/04/2021
De: Sophie BROCAS
directrice générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant de l'Etat
Remplace:M. Emmanuel BERTHIER
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000042723212(source JORF)
nomination
23 Décembre 202023/12/2020
De: Isabelle RICHARD
sous-directrice des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant de l'Etat
Remplace:M. Etienne DESPLANQUES
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000042402068(source JORF)
nomination
07 Octobre 202007/10/2020
De: Hervé GONSARD
Objet:
représentant avec voix consultative de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000041774317(source JORF)
désignation
01 Avril 202001/04/2020
De: Nathalie AUFAUVRE
Objet:
représentante de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2020-04-11"
JORFTEXT000041774313(source JORF)
désignation
01 Avril 202001/04/2020
De: Marie-Anne POUSSIN-DELMAS
Objet:
directrice générale de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2020-04-01"
JORFTEXT000041774309(source JORF)
nomination
01 Avril 202001/04/2020
De: François ALLAND
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000041645169(source JORF)
nomination
27 Février 202027/02/2020
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléant du représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:Mme Stéphanie SEGUIN
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000038705230(source JORF)
nomination
30 Juin 201930/06/2019
De: Romain DUBOURDIEU
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000038705230(source JORF)
nomination
30 Juin 201930/06/2019
De: Stéphanie SEGUIN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentante de la directrice générale du Trésor
Remplace:M. Gilles ARMAND
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000038705230(source JORF)
nomination
30 Juin 201930/06/2019
De: Stéphanie SEGUIN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléante du représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Benoit BAYARD
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2019-02-01"
suppleant
JORFTEXT000038081945(source JORF)
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Viviane BONDOMA
Objet:
chargée de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation à la sous-direction des politiques publiques
Remplace:M. Gilles ARMAND
Groupe:
Bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000037823638(source JORF)
nomination
18 Décembre 201818/12/2018
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000037630775(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
chef du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:Mme Sophie YANNOU-GILLET
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000037471075(source JORF)
nomination
07 Octobre 201807/10/2018
De: Sylvie GOULARD
seconde sous-gouverneur
Objet:
représentante du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Anne LE LORIER
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036736291(source JORF)
nomination
23 Mars 201823/03/2018
De: Sylvie GOULARD
seconde sous-gouverneure
Objet:
représentante du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Anne LE LORIER
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036714858(source JORF)
nomination
17 Mars 201817/03/2018
De: Toma SAVEA
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2017-12-09"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036191976(source JORF)
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Soane Paulo MAILAGI
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2017-12-09"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000036191976(source JORF)
nomination
13 Décembre 201713/12/2017
De: Gilles ARMAND
Objet:
chargé de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Groupe:
Bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036075033(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Etienne DESPLANQUES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Stanislas CAZELLES
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036075033(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Emmanuel BERTHIER
directeur général des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Alain ROUSSEAU
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036075033(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Sophie YANNOU-GILLET
Objet:
chef du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Groupe:
Bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000036075033(source JORF)
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: Benoît BAYARD
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du ministre de l'économie
Remplace:M. Antoine SAINTOYANT
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000035259383(source JORF)
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000035259383(source JORF)
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000034921194(source JORF)
nomination
14 Juin 201714/06/2017
De: Marie-Anne POUSSIN-DELMAS
Objet:
directrice générale de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Hervé GONSARD
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2017-04-01"
JORFTEXT000034273275(source JORF)
nomination
26 Mars 201726/03/2017
De: Antoine SAINTOYANT
sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000033659719(source JORF)
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000033659719(source JORF)
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Benoît BAYARD
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000033659719(source JORF)
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000033166760(source JORF)
nomination
30 Septembre 201630/09/2016
De: Benoît BAYARD
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Catherine ROZAN
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000033136807(source JORF)
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Antoine SAINTOYANT
sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de la directrice générale du Trésor
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000033136807(source JORF)
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000033136807(source JORF)
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Nathalie AUFAUVRE
Objet:
représentante de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000032446158(source JORF)
nomination
23 Avril 201623/04/2016
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000031886408(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Antoine SAINTOYANT
sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du directeur général du Trésor
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000031886408(source JORF)
nomination
22 Janvier 201622/01/2016
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000031665622(source JORF)
nomination
22 Décembre 201522/12/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du directeur général du Trésor
Remplace:M. Emmanuel MASSÉ
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000031665622(source JORF)
nomination
22 Décembre 201522/12/2015
De: Thierry MAHLER
chef du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation à la sous-direction des politiques publiques
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Gilles ARMAND
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000031362523(source JORF)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Stanislas CAZELLES
sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000031362523(source JORF)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Marc DEL GRANDE
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000031362523(source JORF)
nomination
25 Octobre 201525/10/2015
De: Hervé Gonsard
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Nicolas de Sèze
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2015-10-01"
JORFTEXT000030959622(source JORF)
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: Emmanuel MASSÉ
sous-directeur des banques et des financements d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du directeur général du Trésor
Remplace:M. Corso BAVAGNOLI
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000030916809(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Alain ROUSSEAU
directeur général des outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000030561056(source JORF)
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Marc DEL GRANDE
sous-directeur de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer, suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000030561056(source JORF)
nomination
10 Mai 201510/05/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000030309072(source JORF)
nomination
04 Mars 201504/03/2015
De: Hervé Leclerc
Objet:
représentant de la Banque de France au collège de censeurs de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Aline Lunel
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000030073992(source JORF)
nomination
10 Janvier 201510/01/2015
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du directeur général du Trésor
Remplace:M. Corso BAVAGNOLI
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000029918140(source JORF)
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Pierre-Eloi BRUYERRE
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Frédéric MONFROY
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000029918138(source JORF)
nomination
18 Décembre 201418/12/2014
De: Frédéric MONFROY
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléant
Remplace:M. Stéphane GARRIGUE
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000029761972(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Nicolas de Sèze
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2014-03-17"
JORFTEXT000028739762(source JORF)
reconduction
18 Mars 201418/03/2014
De: Sosefo SUVE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028347942(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Pesamino FOLOKA
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028347942(source JORF)
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
17 décembre 2013
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000028245018(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Gilles ARMAND
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Remplace:M. Gabriel HUGONNOT
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000027960687(source JORF)
nomination
17 Septembre 201317/09/2013
De: Marc DEL GRANDE
sous-directeur du service des politiques publiques à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre suppléant
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000027447990(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Thomas DEGOS
délégué général à l'outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Vincent BOUVIER
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000027447990(source JORF)
nomination
25 Mai 201325/05/2013
De: Stéphane GARRIGUE
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000026511758(source JORF)
nomination
20 Octobre 201220/10/2012
De: Catherine ROZAN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000026511758(source JORF)
nomination
20 Octobre 201220/10/2012
De: Thierry MAHLER
chef du département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
titulaire
Remplace:M. Jean-Bernard NILAM
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000026010310(source JORF)
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: Gabriel HUGONNOT
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation du service des politiques publiques de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000026010310(source JORF)
nomination
12 Juin 201212/06/2012
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
31 mai 2012
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000025740589(source JORF)
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000025740585(source JORF)
nomination
24 Avril 201224/04/2012
De: Anne Le Lorier
premier sous-gouverneur
Objet:
représentant du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Pierre Landau
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000025362644(source JORF)
nomination
14 Février 201214/02/2012
De: Didier Bruneel
Objet:
représentant du gouverneur pour présider la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
13 décembre 2011
Remplace:Mme Anne Le Lorier
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000024909982(source JORF)
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Marc DEL GRANDE
sous-directeur du service des politiques publiques à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:M. Didier PEROCHEAU
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
JORFTEXT000024215145(source JORF)
nomination
21 Juin 201121/06/2011
De: Nicolas de Sèze
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Yves Barroux
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2011-03-17"
JORFTEXT000023951139(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Didier Perocheau
adjoint au sous-directeur chargé du service des politiques publiques
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022191801(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Gabriel Hugonnot
chargé de mission au département de la vie économique, de l'emploi et de la formation professionnelle de la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022191801(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Vincent Bouvier
délégué général à l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022191801(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Corinne Lefranc
Objet:
Remplace:M. Rodolphe Lelté
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000022050640(source JORF)
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Didier BRUNEEL
Objet:
représentant du gouverneur pour la réunion du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer du
30 novembre 2009
Remplace:M. Jean-Pierre LANDAU
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000021335273(source JORF)
nomination
26 Novembre 200926/11/2009
De: Patalione KANIMOA
suppléant
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021148317(source JORF)
nomination
14 Octobre 200914/10/2009
De: Victor BRIAL
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021148317(source JORF)
nomination
14 Octobre 200914/10/2009
De: Jean Bernard NILAM
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:Mme Annie IASNOGORODSKI
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000020893668(source JORF)
nomination
24 Juillet 200924/07/2009
De: Rodolphe Lelté
Objet:
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000020343531(source JORF)
nomination
05 Mars 200905/03/2009
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentante de l'Etat
Remplace:M. Laurent Alégret
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000020343531(source JORF)
nomination
05 Mars 200905/03/2009
De: Bruneel (Didier)
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000018615218(source JORF)
nomination
11 Avril 200811/04/2008
De: Yves Barroux
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Alain Vienney
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2008-03-17"
JORFTEXT000018423051(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Aline Lunel
Objet:
représentante de la Banque de France au collège de censeurs de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Alain Armand
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000018423043(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Alain Vienney
Objet:
directeur général de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000819464(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Rodolphe Lelté
Objet:
comme
Remplace:M. Ouahid Ben Amar
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000818460(source JORF)
désignation
16 Novembre 200616/11/2006
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
représentant du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Paul Redouin
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000425519(source JORF)
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000454703(source JORF)
nomination
02 Mars 200602/03/2006
De: Laurent Alégret
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Isabelle Richard
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000454703(source JORF)
nomination
02 Mars 200602/03/2006
De: Ouahid Ben Amar
Objet:
comme
Remplace:M. Julien Matabon
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000265262(source JORF)
désignation
15 Novembre 200515/11/2005
De: Pierre Brunhes
sous-directeur des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000789611(source JORF)
nomination
07 Septembre 200507/09/2005
De: Patalione Kanimoa
Objet:
membre suppléant du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre de personnalité qualifiée représentant le territoire de Wallis-et-Futunan
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000812398(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Victor Brial
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre de personnalité qualifiée représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000812398(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
membre titulaire, représentant de la ministre de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000251491(source JORF)
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Richard
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000432037(source JORF)
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Julien Matabon
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000432037(source JORF)
désignation
04 Mars 200404/03/2004
De: Tho Vo Thanh
Objet:
chargé de mission à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000610192(source JORF)
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Annie Iasnogorodski
chef du département des affaires économiques à la direction des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
membre titulaire, représentante de la ministre de l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000610192(source JORF)
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Julien Matabon
Objet:
comme
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000779908(source JORF)
désignation
06 Novembre 200206/11/2002
De: Tho Vo Thanh
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000596252(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Christiane Baumelle
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000413525(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Christiane Wicker
Objet:
Remplace:M. Gérard Matamala
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000413525(source JORF)
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Sosefo Hensen
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000580848(source JORF)
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Patalione Kaninoa
Objet:
membre titulaire du conseil de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000589084(source JORF)
nomination
17 Juin 200117/06/2001
De: Marc Vizy
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000586688(source JORF)
nomination
30 Novembre 200030/11/2000
De: Daniel Metayer
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000586688(source JORF)
nomination
30 Novembre 200030/11/2000
De: Jacques Lacour
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000586688(source JORF)
nomination
30 Novembre 200030/11/2000
De: Martine Levy
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentants du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000586688(source JORF)
nomination
30 Novembre 200030/11/2000
De: Hansen (Sosefo)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000568388(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Uhila (Soane)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000568388(source JORF)
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Métayer (Daniel)
Objet:
membre suppléant au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000576262(source JORF)
nomination
16 Juin 199916/06/1999
De: Wicker (Christiane)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000576528(source JORF)
nomination
30 Mars 199930/03/1999
De: Matamala (Gérard)
Objet:
Remplace:M. Preiss (Eric)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000576528(source JORF)
nomination
30 Mars 199930/03/1999
De: Lacour (Jacques)
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000207118(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre titulaire
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000207118(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Micoud (Marie-Laure)
Objet:
membres au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000207118(source JORF)
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Delmas-Comolli (Catherine)
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000390751(source JORF)
nomination
06 Juin 199806/06/1998
De: Amiel (Marie-Hélène)
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000751149(source JORF)
nomination
28 Octobre 199728/10/1997
De: Wicker (Christiane)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
JORFTEXT000000199784(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Preiss (Eric)
Objet:
Remplace:Mme Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000199784(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Wicker (Christiane)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000377193(source JORF)
nomination
14 Juin 199614/06/1996
De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
Remplace:M. Meddah (Nacer)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000377193(source JORF)
nomination
14 Juin 199614/06/1996
De: Uhila (Soane)
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000168693(source JORF)
nomination
24 Novembre 199524/11/1995
De: Hensen (Sosefo)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000168693(source JORF)
nomination
24 Novembre 199524/11/1995
De: Meddah (Nacer)
Objet:
Remplace:M. Advielle (Frédéric)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000555470(source JORF)
nomination
21 Septembre 199521/09/1995
De: Marion (Philippe)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000555470(source JORF)
nomination
21 Septembre 199521/09/1995
De: Marion (Philippe)
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000719794(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000719794(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Micoud (Marie-Laure)
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. Bodin (Christian)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000351300(source JORF)
nomination
16 Mars 199516/03/1995
De: Lacour (Jacques)
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000714780(source JORF)
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Christian Bodin
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000547849(source JORF)
nomination
11 Septembre 199411/09/1994
De: Henri Paul
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713437(source JORF)
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Eric Nouvel
Objet:
Remplace:Mme Marie-Jeanne Amable
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362300(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Philippe Marion
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000362300(source JORF)
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Jean-Paul Coste
Objet:
membre titulaire au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000543415(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: François Gouesse
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000720786(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991
De: Philippe Marion
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000352195(source JORF)
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Marie-Jeanne Amable
Objet:
Remplace:M. André-Jean Olivier
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000352195(source JORF)
nomination
11 Avril 199111/04/1991
De: Martine Moinet
Objet:
membre
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000352099(source JORF)
nomination
17 Novembre 199017/11/1990
De: Christian Bodin
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
représentant du ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000715653(source JORF)
nomination
13 Juin 199013/06/1990
De: André-Jean Olivier
Objet:
Remplace:M. Pierre Bertinotti
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000159436(source JORF)
nomination
25 Janvier 199025/01/1990
De: Eric Naepels
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000159436(source JORF)
nomination
25 Janvier 199025/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.