17 Avril 2024


De: Valérie COULANGES GEOFFROY
(sciences biologiques, fondamentales et cliniques), admise au concours de recrutement de professeur des universités ouvert
en application du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
professeur des universités (sciences du médicament et des autres produits de santé) et affectée auprès de l'université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur
JORFTEXT000049425250(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Sylvie MORITZ-GASSER
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(sciences de la rééducation et de réadaptation), université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
professeur="Université de Montpellier"
JORFTEXT000049425250(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Davy LAROCHE
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(sciences de la rééducation et de réadaptation), université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
JORFTEXT000049425250(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Arnaud CHOPLIN
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(sciences de la rééducation et de réadaptation), université Côte d'Azur
Groupe:
Université Côte d'Azur
professeur="Université Côte d'Azur"
JORFTEXT000049425250(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Auriane GROS
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(sciences de la rééducation et de réadaptation), université Côte d'Azur
Groupe:
Université Côte d'Azur
professeur="Université Côte d'Azur"
JORFTEXT000049425250(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Véronique LESTANG-PRECHAC
suppléante
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Au titre de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Pascale BOURRAT-HOUSNI
Groupe:
Agence nationale de la cohésion des territoires
conseil_administration
JORFTEXT000049425247(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Terence WILLS
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
des cadres
JORFTEXT000049425244(source JORF)
radiation
17 Avril 202417/04/2024
De: Terence WILLS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2024-10-01"
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite
JORFTEXT000049425244(source JORF)
admission
17 Avril 202417/04/2024
De: Nathalie MASSIAS
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de la cour administrative d'appel de Versailles
Remplace:M. Terry OLSON
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Conseil d'État
date_debut="2024-05-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
president
JORFTEXT000049425241(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Jean-Yves TALLEC
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
premier vice-président de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2024-05-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000049425239(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Hélène SIQUIER
administratrice territoriale
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2024-04-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000049425237(source JORF)
intégration
17 Avril 202417/04/2024
De: NOWACKI (Michaël)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Santé, sécurité, environnement travail
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425234(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: GALLEYN (Marc)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Santé, sécurité, environnement travail
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425234(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: GORINI (Hedi)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Achats
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425234(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: GRAMOULLE (Carole)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Santé, sécurité, environnement travail
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425234(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: JEANNOT (Philippe)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Systèmes d'information
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: JACQ (Michel)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Systèmes d'information
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: PECOURT (Jérôme)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Bâtiments et travaux publics
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: THERON (Eric)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Achats
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: DANIEAU (Pascal)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Achats
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: THAP (Veasna)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Systèmes d'information
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: ISSOLAN (Anaïs)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Santé, sécurité, environnement travail
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: LALANNE (Frédérique)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Aéronautique
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: PIERRARD (Elisabeth)
Objet:
stagiaire
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Achats
corps="Ingénieurs civils de la défense"
JORFTEXT000049425232(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: BAZIN (Ronald, Georges, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-12-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: de MASSIA (Guillaume, François, Régis)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-12-01"
duree="quarante-huit mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: DHAILLE (Laetitia, Amaya, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-12-01"
duree="quarante-huit mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: TATIN (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-11-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: LEVANT (Raphaelle)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-08-01"
duree="quarante-huit mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: SANTEVECCHI (Eric, René, Roméo)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-07-01"
duree="vingt-quatre mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: NOLF (Xavier, Maurice, Georges)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-06-01"
duree="quarante-huit mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: JARDIN (Frédéric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
duree="trente-six mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: DENIEL (Fabienne, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2024-01-01"
duree="trente-six mois"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: OLDRA (Hervé, Marie, René, Claude)
Objet:
dans l'armée active
au titre de la promotion fonctionnelle
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-01-01"
duree="quarante-huit mois"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000049425230(source JORF)
promotion
17 Avril 202417/04/2024
De: Anne-Laure Lefebvre
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
Objet:
des cadres
JORFTEXT000049425227(source JORF)
radiation
17 Avril 202417/04/2024
De: Anne-Laure Lefebvre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice en chef de santé publique vétérinaire
date_debut="2024-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000049425227(source JORF)
admission
17 Avril 202417/04/2024
De: Anne-Valérie SOLIGNAT
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 2e classe
Objet:
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'Éducation, du sport et de la recherche
date_debut="2024-05-10"
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
JORFTEXT000049425224(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Nicole BOHIC
administratrice de l'Etat
Objet:
par voie de détachement sur un emploi des services d'inspection générale ou de contrôle de groupe II à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000049425221(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: CORCEAC (Cristian)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: NAZARIA (Mihail)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: ALSIOUFI (Mohamad, Léo)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: ISMAIL (Mustafa)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: ROSCA (Vladimir)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: CARADJA (Ion)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: ALLOUCHE (Malak), épouse TRABOULSI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: COBILEANSCHI (Galina), épouse CALENICI
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: BILBAO VARELA (Adriana, Valentina)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: COMARENCO (Ecaterina)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: MARTINEZ (Karla, Monica), épouse HOUARD
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: ZAID (Asmaa), épouse ASSAQA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: MOLINAS FRANCO (Ana, Clarissa)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: KOKKINOMAGOULOU (Eleni)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: SOTELO BENEDETTO (Maria, Soledad), épouse HUERTA
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: TETIEVSKY KREMENCHUSKY (Carla, Silvina)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
JORFTEXT000049425209(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: STOYANOV (Stoyan)
à Haskovo (Bulgarie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000049425206(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: NIKOLOVA (Neli)
à Ruse (Bulgarie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000049425206(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: KPANGON (Amadohoué Arsène)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « maladies infectieuses et tropicales »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="maladies infectieuses et tropicales"
JORFTEXT000049425203(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: SYLLA (Karamba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « maladies infectieuses et tropicales »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="maladies infectieuses et tropicales"
JORFTEXT000049425203(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: TROIA (Giuliana), épouse DRAME
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « maladies infectieuses et tropicales »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="maladies infectieuses et tropicales"
JORFTEXT000049425200(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: LUTZ (Gina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425197(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: BOLOGNINI (Federico)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425194(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: CAMARA (Adjouba)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425194(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: EKUE (Wilfried Arsene Ekuevi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425194(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: KOUROUMA (Bangaly, Kassia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425194(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: TRAN (Thi Thanh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425194(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: BELHEDI (Noura), épouse REVERDY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions du B du IV del'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425194(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: CHEDID (Tarek)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: NEMER (Mohamed Redouane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: HASHEM (Zahraa), épouse DIRANY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: IBRAHIM (Michella), épouse EL HAYEK
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: BEN AOUN (Rania)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: LABIDI (Khaoula)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: NOVAES PELIZARI PINTO (Natalia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurologie »
en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="neurologie"
JORFTEXT000049425190(source JORF)
autorisation
17 Avril 202417/04/2024
De: Éric FERRI
inspecteur de l'administration de 1re classe
Objet:
sous-directeur des polices administratives à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et des outre-mer
Groupe:
Sous-direction des polices administratives à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et des outre-mer
date_debut="2024-04-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000049425187(source JORF)
reconduction
17 Avril 202417/04/2024
De: Hélène CROZE
adjointe au préfet, secrétaire général aux politiques publiques à la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France
membre suppléant
Groupe:
Établissement public foncier d'Ile-de-France
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425185(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Hélène CROZE
adjointe au préfet, secrétaire général aux politiques publiques à la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture de Paris
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
membre suppléant
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425183(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Armel CASTETS
Objet:
représentant du ministre auprès de l'organisme
mentionné au premier alinéa de l'article L. 432-2 du code des assurances
Groupe:
Organisme
JORFTEXT000049425179(source JORF)
désignation
17 Avril 202417/04/2024
De: Rémi SOLER
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Patrick HOARAU
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Edward LEPINE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Sébastien GERMAIN
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Christian BORNE
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Eve BERTHET
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Meriem KOURATI
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Emmanuel SALLES
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Héloïse GRIES
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:M. Alain BETTI
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Julien RABILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Christian BORNE
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Samuel PYL-TILLET
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:M. Erwann DUPONT
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Eve BERTHET
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
membres titulaires
Remplace:Mme Valérie THUDEROZ
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000049425177(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024
De: Philippe LAYCURAS
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admis à faire valoir ses droits à la retraite
après recul de la limite d'âge
administrateur de l'Etat du deuxième grade, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et des outre-mer
Groupe:
Etat
date_debut="2024-07-01"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite
JORFTEXT000049425174(source JORF)
réintégration
17 Avril 202417/04/2024
De: Nicolas PINEAU
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
pendant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2024-05-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000049425172(source JORF)
nomination
17 Avril 202417/04/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.