18 Avril 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Hervé BEC
administrateur civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Christophe-Alexandre PAILLARD
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
conseil_administration
JORFTEXT000020530363(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Bruno LAMBOURDIERE
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence d'insertion de la Guadeloupe
Remplace:M. Olivier D'ESTAN
Groupe:
Agence d'insertion de la Guadeloupe
JORFTEXT000020530361(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Jacques Barrailler
Objet:
directeur du service à compétence nationale dénommé « service des achats de l'Etat »
Groupe:
Direction du service à compétence nationale dénommé « service des achats de l'Etat »
JORFTEXT000020530359(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Jacques LE BRAS
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de la Baie »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière de la Baie »
JORFTEXT000020530357(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Christophe Coudroy
Objet:
conseiller technique auprès du secrétaire d'Etat
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020530354(source JORF)
cessation de fonction
18 Avril 200918/04/2009
De: Emmanuel VENEREAU
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement régional de santé publique d'Aquitaine
Remplace:M. Jean-Maurice GUIGUI
Groupe:
Groupement régional de santé publique d'Aquitaine
JORFTEXT000020530352(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Jean GUYONNET
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement régional de santé publique de Basse-Normandie
Remplace:M. Jean-Claude FRANCO
Groupe:
Groupement régional de santé publique de Basse-Normandie
JORFTEXT000020530350(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: KRIM (Yassine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: ZIANI (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: MENICHE (Boukhalfa)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: EL ALAMI (Abdeslam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: COTRUTA (Rodica), épouse CEBAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: BOUSHABA (Soheir), épouse HENAOUI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: BOUZEGAOUI (Samia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: BENDJEDDOU (Abla), épouse KHELLAF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: CHENNOUFI (Zoubida), épouse CHERBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="gériatrie"
JORFTEXT000020530345(source JORF)
autorisation
18 Avril 200918/04/2009
De: DE LONGUEAU (Jean-Yves)
faisant fonction de sous-directeur de l'égalité des chances et de la vie étudiante, suppléant
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:Mme COSTE (Christine)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000020530332(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Beau (Nicolas)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000020530330(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Lamouroux (Frédéric)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
president
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Stien (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Meyer (Gérard)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Argoud (Jean Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Saunier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Moulehiawy (Abdelouahad)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Le Cozler (Marc)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Martinot (Bertrand)
délégué général à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Casella (Philippe)
chargé de mission dans le département sectoriel « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
b) Désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Nembrini (Jean-Louis)
directeur général de l'enseignement scolaire ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Le Goff (Thierry)
directeur général des ressources humaines ; suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Jolly (Claude)
sous-directeur des formations post-baccalauréat à la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Hetzel (Patrick)
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Bernard (Christophe)
chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Bloquel (Nadège)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)-Education
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Ruant (Viviane)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Nédelec (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Gilbert (Marie-Noëlle)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Ferrer (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Bianco (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
2°
représentants du centre élus par les personnels
a) Trois représentants des personnels enseignants
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Anki-Zuccarello (Gisèle)
chargée de mission à la mission des politiques de formation et de qualification à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
c) Désignés par le ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Thibault (Françoise)
chargée de mission dans le département sectoriel « sciences de l'homme et de la société » à la direction générale pour la recherche et l'innovation ; suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
b) Désignés par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Monlibert (Elisabeth)
sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques à la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Emaer (Mireille)
sous-directrice de la gestion des carrières à la direction générale des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
1°
représentants de l'Etat
a) Désignés par les ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Roger (Michel)
conseiller du président du conseil général de la Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Noyel (Gérard)
membre de la commission permanente de la conférence des directeurs des écoles françaises d'ingénieurs (CDEFI)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Lamouroux (Frédéric)
directeur général délégué d'Air Liquide Welding
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Gesson (Jean-Pierre)
président de l'université de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Belot (Roger)
président-directeur général de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Giami (Anne)
directrice adjointe de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
3°
personnalités qualifiées
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020530325(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Christian Vautrin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Loire
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Loire
date_debut="2009-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020530322(source JORF)
admission
18 Avril 200918/04/2009
De: MOREAU (Jacques)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre général)
date_debut="2009-08-12"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000020530316(source JORF)
radiation
18 Avril 200918/04/2009
De: BONNOT (Maurice)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
date_debut="2009-08-15"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000020530314(source JORF)
radiation
18 Avril 200918/04/2009
De: Dominique D'OLLONE
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2009-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000020530312(source JORF)
radiation
18 Avril 200918/04/2009
De: Caroline Dumas
conseillère des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Islande
Remplace:M. Olivier Mauvisseau
Groupe:
République d'Islande
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Islande"
JORFTEXT000020530309(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Lionel Roucan
conseiller régional d'Auvergne
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Représentant des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020530306(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Fadul Ahmed Fadul
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Présidents des comités de bassin
Bassin Mayotte
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020530306(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Odile Gauthier
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Représentante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Judith Jiguet
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020530306(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Hervé LE TREUT
directeur de recherches au CNRS, professeur à l'Ecole polytechnique (mécanique) et directeur de l'institut Pierre-Simon Laplace
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Remplace:Mme Michèle PAPPALARDO
Groupe:
IFP Energies nouvelles
Institut français
conseil_administration
JORFTEXT000020530304(source JORF)
nomination
18 Avril 200918/04/2009
De: Eric ROLLAND
ttaché d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives à la formation des agents d'administration centrale, et notamment la passation de marchés publics. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Jérôme RAMANZIN
attaché d'administration de l'équipement, son adjoint, pour les affaires relatives aux sociales et médico-sociales pour les agents affectés en administration centrale et dans les services rattachés
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Sylvain LEBLANC
conseiller d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau de la vie professionnelle des agents d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Stéphane LE RAY
administrateur civil, chef du bureau de l'environnement social et des conditions de travail des agents d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Jean-Marie ANSTETT
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau du recrutement des personnels administratifs, techniques, d'exploitation et des transports terrestres
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Patrick TERRIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des effectifs, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Françoise PLANCHON
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives aux mesures de gestion individuelle des personnels visées au
décret n° 86-351 du
6 mars 1986
portant déconcentration en matière de gestion des personnels relevant du ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports ;
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
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délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Régine MONBEC
agente contractuelle, adjointe au chef du bureau des rémunérations des agents d'administration centrale, pour les affaires relatives à préliquidation des traitements, soldes, primes et indemnités versés aux agents en fonction en administration centrale, au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de l'administration centrale, congés bonifiés compris, et à la tenue de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Cécile LERAY
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau des personnels administratifs
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Caroline LAURENT
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion individuelle du personnel technique
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Racheline GHARIANI
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau des personnels d'exploitation et des transports terrestres
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Marie-Laure GARCIN
agente contractuelle RIN classe exceptionnelle, chef du bureau de l'organisation du travail et de la prévention
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Caroline DANIELOU
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives au recrutement des personnels gérés par la sous-direction des personnels administratifs, techniques, d'exploitation et des transports terrestres. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Sylviane COUINET
ingénieure des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la politique du ministère en matière d'organisation et de conditions de travail, de santé et de sécurité au travail, et de prévention des risques professionnels. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Isabelle CLAVEAU
attachée principale d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion individuelle du personnel d'exploitation et des transports terrestres, et aux mesures d'organisation des services du contrôle des transports terrestres et de l'inspection du permis de conduire et de la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
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délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Lydie BRESLAUER
agente contractuelle, chef du bureau de la formation des agents d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Françoise BEYLARD
attachée d'administration de l'équipement, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion individuelle du personnel administratif
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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JORFTEXT000020530099(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Muriel BENSAID
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau des personnels techniques
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
«
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délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Pascaline TARDIVON
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, chef du bureau opérationnel de la gestion provisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences, pour les affaires relatives à la gestion provisionnelle des emplois et des compétences
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
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délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009
De: Sylvie ANDRE
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et à l'exécution du budget personnel
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
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délégation de signature
18 Avril 200918/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.