tribunal_instance="Narbonne" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sandrine SAINGERY
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Narbonne
juge d'instance au tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal judiciaire de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laurence LEGRAND-GRAU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Frédéric COULOMB
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Vanessa RIBOTTET
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000033028191(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Jean-Hugues DESFONTAINE
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Joël CATHALA
juge des enfants au tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Marie-Hélène MOULS
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Narbonne
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
JUSB1208319A(source BOMJ)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GARCIA (Gislaine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Remplace:Mme MOULS (Marie-Hélène)
Groupe:
Tribunal d'instance de Narbonne
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000020337730(source JORF)
nomination
04 Mars 200904/03/2009
De: Marika Vivancos
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Philippe Asnard
vice-président au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Colette Dechaux, épouse Ortiz
juge au tribunal de grande instance de Perpignan chargée du service du tribunal d'instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Mouls (Marie-Hélène)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Remplace:
Mme Roussey
Groupe:
Tribunal d'instance de Narbonne
date_debut="2000-10-02"
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000000767481(source JORF)
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Roussey (Françoise), épouse Boussieux
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Narbonne
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Roger (Brigitte), épouse Saez
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Narbonne
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal d'instance de Narbonne
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000000747130(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Dominique Podevin
juge au tribunal de grande instance de Marseille chargé du service du tribunal de police
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Narbonne
Remplace:M. Teisseire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Narbonne
Tribunal d'instance de Narbonne
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
tribunal_instance="Narbonne"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.