22 Avril 1994

JORFTEXT000000731071 (source JORF)

De:	Marchal (Noëlle) adjoint administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Nancy
Groupe:	Tribunal administratif de Nancy

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"

nomination

JORFTEXT000000731070 (source JORF)

De:	Hermet (Fabienne) adjoint administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Remplace:	Mme Philippe (Christelle)
Groupe:	Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"

nomination

JORFTEXT000000731069 (source JORF)

De:	Chapotot (Jacques) secrétaire administratif en chef de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nancy

date_debut="1994-01-01"
cour_administrative_appel="Nancy"

nomination

JORFTEXT000000731065 (source JORF)

De:	Hautcoeur (Annick) attachée de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Lille
Groupe:	Tribunal administratif de Lille

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"

nomination

JORFTEXT000000731064 (source JORF)

De:	Rouvière (Danielle) agent d'administration principal de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:	Tribunal administratif de Montpellier

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"

nomination

JORFTEXT000000731063 (source JORF)

De:	Sergent (Jocelyne) secrétaire administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:	Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"

nomination

JORFTEXT000000731060 (source JORF)

De:	Metz (Francine) attachée de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Dijon
Groupe:	Tribunal administratif de Dijon

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"

nomination

JORFTEXT000000731021 (source JORF)

De:	Lordon (Léoncia) agent de bureau
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Versailles
Groupe:	Tribunal administratif de Versailles

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"

nomination

De:	Renvoise Commissaire général de 1re classe inspecteur du commissariat de la marine
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Vice-présidents
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Meyer Commissaire général de division aérienne inspecteur du commissariat et de l'administration de l'armée de l'air
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Vice-présidents
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Rey Commissaire général de division inspecteur du commissariat de l'armée de terre
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Président
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Vilatte Capitaine adjoint au chef du bureau Recrutement-formation de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre, examinateur pour les épreuves sportives
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Synvet Professeur professeur agrégé à l'université Paris-II, examinateur pour l'épreuve de droit privé
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Petiot Professeur professeur agrégé, maître de conférences à l'université Paris-II, examinateur pour l'épreuve de langue anglaise
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Mistler Commissaire colonel sous-directeur Systèmes d'information de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre, examinateur pour l'épreuve orale facultative de traitement automatisé de l'information
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Miard Professeur professeur agrégé à l'université d'Angers, examinateur pour l'épreuve de langue espagnole
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Lecocq Professeur professeur agrégé à l'université Lille-II, examinateur pour l'épreuve de droit public
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Labrousse Professeur professeur agrégé à l'université de Panthéon-Assas, examinateur pour l'épreuve de sciences économiques
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Gicquel Professeur professeur agrégé à l'université du Maine, examinateur pour l'épreuve de langue allemande
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Desrousseaux Commissaire colonel adjoint à l'inspecteur du commissariat de l'armée de terre, chargé d'assurer les fonctions de secrétaire du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Aubard Commissaire colonel directeur de l'école du commissariat de l'air, examinateur pour l'épreuve de synthèse de dossier
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Aben Professeur professeur agrégé à l'université Montpellier-I, examinateur pour l'épreuve de culture générale
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Dublanchet Professeur maître de conférences à l'institut d'études politiques de Paris, examinateur pour l'épreuve de langue russe
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	Caspar Professeur maître de conférences à l'université Paris-X, docteur d'Etat, examinateur pour l'épreuve de langue italienne
Objet:	membre du jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994 le jury du concours pour le recrutement en 1994 d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air Membres
Groupe:	Jury du concours commun de recrutement des élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 1994

nomination

De:	de Suremain (Philippe)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

date_debut="1994-01-03"

promotion

De:	Chassard (Dominique)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

date_debut="1994-01-03"

promotion

De:	Lecourtier (Philippe)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Le Caruyer de Beauvais (Samuel)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Laureau (Jacques)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Desmarest (Eric)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Depaigne (Jacques)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Brochand (Pierre)
Objet:	ministres plénipotentiaires de 1re classe à compter des dates

promotion

JORFTEXT000000730959 (source JORF)

De:	Riotte (Pierre) attaché de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Lyon
Groupe:	Tribunal administratif de Lyon

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"

nomination

De:	Ouistreham-Riva-Bella Maire d'
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Oradour-sur-Glane Maire d'
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Alsace Président du conseil régional d'
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Vassieux-en-Vercors Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Var Président du conseil général du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Toulon Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Thônes Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Sainte-Mère-Eglise Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Saint-Marcel Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Saint-Lô Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Paris Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Marseille Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Manche Président du conseil général de la
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Hyères Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Colmar Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Colleville-sur-Mer Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Cherbourg Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Caen Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Basse-Normandie Président du conseil régional de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Bas-Rhin Président du conseil général du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Provence-Alpes-Côte d'Azur Président du conseil régional de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Pologne en France Ambassadeur de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Canada en France Ambassadeur du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Belgique en France Ambassadeur de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Royaume des Pays-Bas en France Ambassadeur du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Royaume de Norvège en France Ambassadeur du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Grand-Duché de Luxembourg en France Ambassadeur du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Royaume-Uni de Grande-Bretagne Ambassadeur du d'Irlande du Nord en France
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Bernard Saint-Hillier.Mme Germaine Tillion.M. Raymond Triboulet. Mme Marie-Claude Vaillant-Couturier Général
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Claude de Kemoularia
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Pierre de Bénouville Général
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Henri Rol-Tanguy
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	René Roche
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Christian Pineau
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Philippe Peschaud Colonel
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Georges Paoli Général
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Roger Pannequin
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Léopold Moreau
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Pierre Messmer
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Daniel Mayer
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Jean Matteoli
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Jacques Massu Général
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Jean-Pierre Lévy
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Maurice Kriegel-Valrimont
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Pierre Gorce
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Roland Glavany Général
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Max Gayral
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Jacques Codet Général
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Emile Chaline Vice-amiral
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Jacques Chaban-Delmas
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Raymond Aubrac
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Libération Chancelier de l'ordre de la
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Strasbourg Maire de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Calvados Présidente du conseil général du
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des collectivités locales, hauts lieux des débarquements et de la Libération de la France
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Etats-Unis en France Ambassadeur des
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission représentants des associations patriotiques des Etats belligérants
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Lattre de Tassigny Maréchale de
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Leclerc de Hauteclocque Maréchale
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Lucie Aubrac
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Geneviève Anthonioz de Gaulle
Objet:	membres de la commission internationale créée auprès de cette mission personnalités marquantes de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commission internationale créée auprès de cette mission

nomination

De:	Sichel (Olivier)
Objet:	inspecteurs adjoints des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

nomination

De:	Menanteau (Jean-Pierre)
Objet:	inspecteurs adjoints des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

nomination

De:	Girodolle (Jean-Louis)
Objet:	inspecteurs adjoints des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

nomination

De:	Barel (Etienne)
Objet:	inspecteurs adjoints des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

nomination

JORFTEXT000000730920 (source JORF)

De:	Damon (Gisèle) secrétaire administratif d'administration centrale
Objet:	régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès du tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

nomination

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"

De:	Alain Triolle administrateur civil de 2e classe
Objet:	sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Groupe:	Sous-préfecture de Largentière

nomination

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Jean Ballandras administrateur civil de 2e classe
Objet:	sous-préfet de 2e classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Groupe:	Préfecture des Bouches-du-Rhône

nomination

De:	Daniel Barnier
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet Du Haut-Rhin

nomination

De:	Ziad El Khoury
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:	Préfecture de la Marne

nomination

De:	Olivier Magnaval
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De la Vendée

nomination

De:	Denis Gournay
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De la Dordogne

nomination

De:	Richard Didier
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De l'Ain

nomination

De:	Jean-Philippe Setbon
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De Meurthe-et-Moselle

nomination

De:	Eric Freysselinard
Objet:	sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet De Maine-et-Loire

nomination

JORFTEXT000000730492 (source JORF)

De:	Cirotte (Gérard) attaché de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"

nomination

JORFTEXT000000730491 (source JORF)

De:	Debrueres (Patrick) attaché de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Limoges
Groupe:	Tribunal administratif de Limoges

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"

nomination

JORFTEXT000000729923 (source JORF)

De:	Mathieu (Josette) chef de section
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Besançon
Groupe:	Tribunal administratif de Besançon

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"

nomination

JORFTEXT000000729921 (source JORF)

De:	Soupel (Serge) professeur des universités (11e section) à l'université Paris-III
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="1994-05-02"

nomination

JORFTEXT000000729921 (source JORF)

De:	Hennequin (Paul-Louis) professeur des universités à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:	directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:	Académie de Clermont-Ferrand

date_debut="1994-05-02"

cessation de fonction

De:	de Lauzanne (Hubert) lieutenant-colonel d'infanterie
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Vincent (Jean-Pierre) colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Valadas (Michel) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie, responsable de la mission académique Education et culture, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Sorel (Christian) bailleur de baux ruraux et immobiliers en propriété et gestion, à Eguzon (Indre)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Savajols (Armand) chef de département assistance d'intermutuelles, à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Sapin (Michel) directeur de laboratoire d'analyses médicales à Beaulieu (Corrèze), conseiller général de la Corrèze, conseiller municipal de Beaulieu
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rocher (Thierry) secrétaire général de l'union régionale du syndicat C.G.C., secrétaire général de la chambre des métiers de la Haute-Vienne, à Limoges
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Renault (Christian) colonel d'infanterie
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Raison (Bernard) chargé de mission pour les affaires civiles de l'état-major de la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Quéroy (Daniel) conseiller principal de l'emploi à l'Agence nationale pour l'emploi, à Limoges (Haute-Vienne), secrétaire général de l'union départementale du syndicat C.G.C
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Pourré (Pierre) lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Poumérouly (Daniel) fonctionnaire territorial, administrateur territorial hors classe, secrétaire général adjoint de la ville de Limoges, conseiller municipal d'Ambazac (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Polirsztok (Thierry) professeur agrégé d'espagnol au lycée de Gien (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Philippon (Alain) chef du service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile de la préfecture de la Haute-Vienne, à Limoges
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Philippe (François) animateur de la “Pépinière d'entreprises” de la Haute-Vienne, structure d'accueil et d'accompagnement de créateurs d'entreprises, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Peyrouse (Yves) chef de département à la direction de l'équipement d'Electricité de France, à Tours (Indre-et-Loire)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Perrin (Gérard) docteur-vétérinaire, maître de recherches, à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Olivé (Alain) commissaire principal de la police nationale, à Orléans (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Nielly (Marc) capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mullot (Michel) président-directeur général d'une société d'imprimerie, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mounet (Francis) inspecteur du Trésor à la trésorerie générale de la Haute-Vienne, à Limoges
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Monfort (Joseph) secrétaire adjoint du syndicat C.F.D.T. du Cher des établissements militaires, ingénieur d'études et de fabrications à l'Ecole supérieure et d'application de l'armée de terre, à Bourges (Cher)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Maunoury (Fabrice) responsable du Centre national de formation des personnels de la culture et de la francophonie, à Orléans (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Magan (Jean-Luc) directeur des services aux entreprises à la chambre de commerce et d'industrie de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Léger (Dominique) directeur d'un établissement de formation supérieure dans le domaine de la sécurité et de l'environnement, à Châtellerault (Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Linossier (Jean-Louis) ingénieur commercial, directeur et administrateur de sociétés, à Souvigné (Deux-Sèvres)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Le Nicol (Patrick) inspecteur des douanes, chargé de la cellule économique du secrétariat général de la zone de défense Centre-Ouest, à Orléans (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laco (François) directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Creuse, à Guéret
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Labrude (Pierre) professeur des universités à la faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques, à Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laborde (Jacques) médecin en chef du service de santé des armées
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Juin (Yves) secrétaire syndical C.G.T. dans une entreprise industrielle, maire adjoint de la ville de Tulle (Corrèze)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Jubin (Guy) commerçant libraire, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Joubert (Philippe) directeur du centre d'action éducative d'Angoulême (Charente)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Janicot (Jean-Claude) administrateur spécial auprès du tribunal de grande instance de Poitiers (Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hubert (Jacques) lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Heymann (Roger) directeur adjoint à la trésorerie générale de la Dordogne, à Périgueux
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Henneresse (Pierre-Emmanuel) attaché au centre hospitalier de La Rochelle, médecin libéral gastro-entérologue, à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gschwind (Alain) proviseur du lycée Duhamel-de-Monceau, à Pithiviers (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Gicquel (Gilbert) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Faure (Bernard) commissaire principal de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Faivre (Louis) lieutenant-colonel du matériel
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ducellier (Jean-Pierre) médecin radiologiste, à Poitiers (Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dromel (Jean-François) directeur général de la chambre d'agriculture départementale de l'Indre, à Châteauroux
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Denis (Jean-Jacques) entrepreneur de bâtiment, gérant d'une société de commerce de chaussures, à Chalus (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Debosque (Louis) directeur régional adjoint de la région S.N.C.F. de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Deanaz (Gérard) lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	David (Serge) directeur adjoint du centre socioculturel de La Couronne (Charente)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Courtois (Jean-François) attaché de préfecture, secrétaire en chef de la sous-préfecture de Saintes (Charente-Maritime)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Courseau (Jean) principal du collège Calmette-et-Guérin, à Ecueillé (Indre)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Cotineau (Jean) chef de service au centre hospitalier de Châteauroux (Indre), médecin libéral, spécialiste en ophtalmologie
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Conte (Philippe) médecin, directeur du centre départemental de transfusion sanguine du Loiret, à Orléans
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Collignon (Arnaud) médecin des hôpitaux, chef de service à Tulle (Corrèze), conseiller municipal de Chanac-les-Mines (Corrèze)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Coinaud (Pierre) président-directeur général d'une société commerciale, président régional de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises du Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chollet (Michel) délégué du personnel dans une société industrielle à Bourges (Cher), secrétaire de l'union départementale du syndicat C.G.T
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chapelle (François) cadre dans une société de stock et d'achats, président de l'union départementale du syndicat C.F.T.C. de la Creuse, à Guéret
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chanvalon (Jean-François) directeur de société, président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et industrielles, à Saint-Just-le-Martel (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Catherinot (Alain) professeur à la faculté des sciences de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Calvez (Yves) directeur adjoint du travail, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Brouzes (Jean-Claude) commissaire lieutenant-colonel du commissariat de l'armée de terre
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bourdereau (Jean-Marc) médecin, chef de service au centre hospitalier général d'Angoulême (Charente)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Boudesseul (Claude) proviseur du lycée professionnel de Rompsay, à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Boscher (François-Yves) commissaire divisionnaire de police, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Borie (Antoine) ingénieur, chef de service dans une société d'armements, à La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Borgnetta (Jacques) délégué régional de l'Agence nationale de valorisation de la recherche, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bois (Henri) délégué régional adjoint au commerce et à l'artisanat du Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Berlioz-Curlet (Jacques) commissaire divisionnaire de police, à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Barrière (Luc) avocat, à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Barbier (Jean-Marie) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur du centre régional de la propriété forestière du Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Baraton (Gilles) auditeur en ressources humaines à la direction générale de France-Télécom, à Paris
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bandaly (François) praticien hospitalier, médecin des hôpitaux, service urgences, à Vierzon (Cher)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Baert (Michel) capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Auque (Christian) chef d'une entreprise de textile, vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Valette (Odile) procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rapinat (Françoise) professeur en histoire-géographie au lycée Marguerite de Valois, à Angoulême (Charente)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Facon (Pascale) chargée de défense économique auprès du trésorier-payeur général de la région Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Exbrayat (Sylvie) directrice d'une société d'import-export de produits alimentaires, à Montreuil-Bonnin (Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dubois (Maryse) déléguée régionale aux droits des femmes du Limousin, à Limoges (Haute-Vienne)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chassin (Josette) directrice adjointe à la direction des interventions sanitaires et sociales au conseil général de la Vienne, à Poitiers
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Castellotti (Elisabeth) inspecteur de l'éducation nationale à l'inspection académique d'Orléans (Loiret)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Caquineau-Baudry (Luce) présidente Accueil des villes françaises, à Ardentes (Indre)
Objet:	comme auditeurs de la 117e session régionale de l'Institut des haures études de défense nationale, Limoges (31 janvier - 31 mars 1994)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bonnamour adjoint au sous-directeur du développement économique et de l'environnement
Objet:	pour représenter le ministère de la coopération au conseil d'administration du Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.)
Groupe:	Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.)

JORFTEXT000000547974 (source JORF)

désignation

De:	Autie sous-directeur du budget
Objet:	pour représenter le ministère de la coopération au conseil d'administration du Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.)
Groupe:	Bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer (B.E.P.T.O.M.)

JORFTEXT000000547974 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000000547942 (source JORF)

De:	Morel (Bernard)
Objet:	directeur de l'Institut français de l'environnement
Remplace:	M. Varet (Jacques)
Groupe:	Institut français de l'environnement (IFEN)

nomination

JORFTEXT000000547798 (source JORF)

De:	Biot (Eliane), épouse Marquis adjoint administratif principal
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vesoul
Remplace:	Mme Grandjean
Groupe:	Tribunal d'instance de Vesoul

tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000547230 (source JORF)

De:	Messager (Marcel, Pierre, André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des travaux ruraux de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Jura

date_debut="1994-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000547229 (source JORF)

De:	Mattiello (Colette) agent administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Marseille
Groupe:	Tribunal administratif de Marseille

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"

nomination

JORFTEXT000000547228 (source JORF)

De:	Pehau (Bernard) adjoint administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Pau
Groupe:	Tribunal administratif de Pau

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"

nomination

JORFTEXT000000547227 (source JORF)

De:

Martin (Monique)

Objet:

d'office, après cessation progressive d'activité

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et de l'ordonnance no 82-297 du

31 mars 1982

relative à la cessation progressive d'activité

attaché d'administration centrale de 11e échelon à l'administration centrale du ministère du budget

date_debut="1994-07-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000547225 (source JORF)

De:	Alric (Maryvonne) secrétaire administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Toulouse
Groupe:	Tribunal administratif de Toulouse

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"

nomination

JORFTEXT000000547224 (source JORF)

De:	Ternisien (Françoise) secrétaire administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Rouen
Groupe:	Tribunal administratif de Rouen

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"

nomination

De:	de Regnault de Bellescize (Gabriel)
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe

promotion

De:	Rey-Coquais (François)
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe

promotion

De:	Masset (Jean-Pierre)
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe

promotion

De:	Gendreau (François)
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe

promotion

De:	Dutheil de la Rochère (Christian)
Objet:	ministres plénipotentiaires hors classe

promotion

JORFTEXT000000547090 (source JORF)

De:	Dorignac (Georges)
Objet:	professeur des universités - praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre hospitalier et universitaire de Bordeaux au titre de l'année 1993 (1er tour) (pédodontie, emploi no 561 PR 0783)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

date_debut="1994-03-01"
professeur

nomination

date_debut="1992-10-24"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale"

De:	Guilhot-Mahler (Josiane) attachée des services extérieurs du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale attaché d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon

JORFTEXT000000546930 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000546929 (source JORF)

De:	Rouet (Pascal) attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:	dans les cadres du Conseil économique et social attaché principal de 2e classe du Conseil économique et social, 3e échelon, avec une ancienneté de 1 an 7 mois 18 jours dans l'échelon
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

date_debut="1994-03-04"

intégration

ecole
suppleant
conseil_administration

De:	Trocme (Loïc) élève ingénieur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile représentants des élèves de l'école Suppléants
Groupe:	Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

nomination

ecole
suppleant
conseil_administration

De:	Molinari (Patrice) élève ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile représentants des élèves de l'école Suppléants
Groupe:	Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Lastenet (Hervé) élève ingénieur de l'Ecole nationale de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile représentants des élèves de l'école Titulaires
Groupe:	Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Commissaire (Christian) élève ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile représentants des élèves de l'école Titulaires
Groupe:	Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

nomination

ecole
conseil_administration

De:	Olivero (Gérard) ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des infrastructures, ou son représentant
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile représentant du ministre de la coopération
Groupe:	Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)

nomination

JORFTEXT000000365729 (source JORF)

De:	Louzaouen (Roger) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement du Finistère
Groupe:	Direction départementale de l'équipement du Finistère

date_debut="1994-04-15"

nomination

De:	Saget (Patrick) psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier de Cannes (secteur 06 G 03)
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Rivet (Bruno) psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier spécialisé de Marseille (secteur 13 G 06)
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Personnic (Michel) médecin des hôpitaux (médecine polyvalente), au centre hospitalier de Lorient
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Bigot (Thierry) psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier universitaire de Paris, groupe hospitalier Cochin-Tarnier (secteur 75 X 00)
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Vermander (Béatrice) psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier de Melun (secteur 77 G 01)
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Marliere (Catherine) psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier de Coulommiers (secteur 77 G 05)
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Desjobert (Sylvie) médecin des hôpitaux (rééducation et réadaptation fonctionnelle), au centre hospitalier de Laval
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Canareli (Danièle) psychiatre des hôpitaux, au centre hospitalier spécialisé E.-Toulouse de Marseille (secteur 13 G 10)
Objet:	praticien hospitalier pour une période probatoire d'un an dans les établissements suivants

nomination

De:	Subrenat (Pierre-Yves) à compter du 1er janvier 1994
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1994

nomination

De:	Sabliere (Jean-Loup) à compter du 1er janvier 1994
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1994

nomination

De:	Carles (Pierre-Jacques) à compter du 1er janvier 1994
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1994

nomination

De:	Plan (Jacques)
Objet:	ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1994

nomination

De:	Lunven (Michel) administrateur civil hors classe
Objet:	ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon

JORFTEXT000000364649 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000364648 (source JORF)

De:	Champagne de Labriolle (Philippe) psychiatre des hôpitaux
Objet:	au centre hospitalier du Puy pour fonctions au centre hospitalier spécialisé du Puy, secteur 43 G 02
Groupe:	Centre hospitalier du Puy pour fonctions au Centre hospitalier spécialisé du Puy, secteur 43 G 02

mutation

De:	Nicolet (Claude) directeur de l'Ecole française de Rome, président
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Toubert (Pierre) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Thuillier (Jacques) professeur au Collège de France
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Monfrin (Jacques) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Levillain (Philippe) professeur à l'université Paris-X
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Guenée (Bernard) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Berce (Yves-Marie) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Bautier (Robert-Henri) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Richard (Jean-Claude) professeur à l'université Paris-IV
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Section Antiquité
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Pouilloux (Jean) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Section Antiquité
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Humbert (Michel) professeur à l'université Paris-II
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Section Antiquité
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Grimal (Pierre) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Section Antiquité
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Desanges (Jehan) directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Section Antiquité
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Bloch (Raymond) membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 Section Antiquité
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Dalarun (Jacques) directeur des études (section Moyen Age) à l'Ecole française de Rome
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 A titre d'expert
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Boutry (Philippe) directeur des études (section Epoques moderne et contemporaine) à l'Ecole française de Rome
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 A titre d'expert
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

De:	Virlouvet (Catherine) directeur des études (section Antiquité) à l'Ecole française de Rome
Objet:	membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995 A titre d'expert
Groupe:	Ecole française de Rome

nomination

JORFTEXT000000364646 (source JORF)

De:	Seguin (Laurence) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:	Cour administrative d'appel de Paris

date_debut="1994-01-01"
cour_administrative_appel="Paris"

nomination

JORFTEXT000000364644 (source JORF)

De:	Jarrige (Mireille) agent administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour administrative d'appel de Bordeaux

date_debut="1994-01-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"

nomination

JORFTEXT000000363836 (source JORF)

De:	Le Gall (Monique) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nantes

date_debut="1994-01-01"
cour_administrative_appel="Nantes"

nomination

JORFTEXT000000363835 (source JORF)

De:	Doussiere (Marie-José) greffier
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montpellier
Remplace:	Mme Miguel
Groupe:	Tribunal d'instance de Montpellier

tribunal
tribunal_instance="Montpellier"
suppleant

nomination

De:	Vignon (Claude)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Richard (Charles-Hervé)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Valin (Christian)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Rozier (Jacques)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Rosset (Roland)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Pichou (Alain)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande Au titre des personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Richard (Michel)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant du personnel des entreprises
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Migeon (Bernard)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant du personnel des entreprises
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Dommanget (Alain)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant du personnel des entreprises
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Vaquie (Jean)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Royer (Michel)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Pasco (Pierre)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Mothu (Gérard)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Kraft (Jacques)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Kalis (Olivier)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Gazan (Charles)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Frouin (André)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Farina (Guido)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Breton (Claude)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Bellet (Jean)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Autran (Jean)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant des chefs d'entreprise
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

De:	Minaud (Monique)
Objet:	administrateurs du centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viande A titre de représentant du personnel des entreprises
Groupe:	Centre technique de la salaison, de la charcuterie et des conserves de viandes

nomination

JORFTEXT000000363830 (source JORF)

De:	Noyelles (Jean-Michel) attaché principal de préfecture
Objet:	régisseur d'avances et sous-régisseur de recettes auprès du tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:	Tribunal administratif de Bordeaux

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"

nomination

JORFTEXT000000183413 (source JORF)

De:	Rossat (Albert)
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Nice
Groupe:	Tribunal administratif de Nice

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"

nomination

JORFTEXT000000183412 (source JORF)

De:	Brien (Michaël) secrétaire administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:	Cour administrative d'appel de Lyon

date_debut="1994-01-01"
cour_administrative_appel="Lyon"

nomination

De:	Roudière (Francis)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 10 mois 24 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1994-01-02"

promotion

De:	Bouchard (Christophe)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1994-01-02"

promotion

De:	Chibaeff (Nicolas)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 7 mois 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon

date_debut="1994-01-02"

promotion

De:	Florent (Jean-Luc)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 8 mois 24 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Garachon (Gilles)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 7 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Meunier (Philippe)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 5 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Fournier (Eric)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 4 mois 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Raineri (Michel)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Delattre (François)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Cochard (Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Wagner (Marc-André)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Schlumberger (Jean-Claude)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Perrolet (Gérard)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Etienne (Francis)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Fouquet (Alain)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 10 mois 24 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Penot (Christophe)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Barbet (Denis)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 19 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	de Ghaisne de Bourmont (Chantal)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Billette de Villemeur (Violaine), épouse Charpentier
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 6 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

JORFTEXT000000183406 (source JORF)

De:	Rettig (Sylvie) adjoint administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:	Tribunal administratif de Strasbourg

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"

nomination

JORFTEXT000000183403 (source JORF)

De:	Jamin (Pierrette) attachée de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Rennes
Groupe:	Tribunal administratif de Rennes

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"

nomination

JORFTEXT000000183225 (source JORF)

De:	Rous (André) greffier
Objet:	régisseur titulaire du tribunal d'instance de Barcelonnette
Remplace:	Mme Deschamp (Brigitte)
Groupe:	Tribunal d'instance de Barcelonnette

date_debut="1994-04-05"
tribunal
tribunal_instance="Barcelonnette"

nomination

De:	Besnehard (Claude)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe

date_debut="1994-04-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"

nomination

De:	Vacca (Bruno, Dominique)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe

date_debut="1994-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"

nomination

De:	Cadeau (Paul, Léon)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe

date_debut="1994-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"

nomination

De:	Vintrin (Patrick, Roger, Louis)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe Les professeurs stagiaires

date_debut="1994-03-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"

nomination

De:	Léonard (Pierre, René, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur de 1re classe Les professeurs stagiaires

date_debut="1994-03-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur"
armee_grade_precedent="Professeur stagiaire"

nomination

De:	Brillault (Alain, André)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 2e classe

date_debut="1994-03-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

nomination

De:	Jolivet (Jean-Loïc, Michel, Marie)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur en chef de 1re classe

date_debut="1994-03-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"

nomination

De:	Fournier (Yves, Henri)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 1re classe

date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"

nomination

De:	Vermeulen (Patrice, Paul, Lucien)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

nomination

De:	Mannic (Jean, Pierre, Yves)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

nomination

De:	Courcol (Laurent, Marie, Gaston)
Objet:	dans l'armée active Corps des administrateurs des affaires maritimes Au grade d'administrateur en chef de 2e classe Les administrateurs principaux

date_debut="1994-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"

nomination

De:	Roquet (Philippe, Pierre, Gérard)
Objet:	dans l'armée active Corps des professeurs de l'enseignement maritime Au grade de professeur principal

date_debut="1994-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur principal"

nomination

De:	Diverres (Hervé, Charles, Denis)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1994-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Despres (Daniel, André, René, Julien)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1994-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Debeaux (Bernard, Marc, Eugène)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier principal Les officiers de 1re classe

date_debut="1994-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"

nomination

De:	Dréan (Jean, François, Bernard, Julien, Yves)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="1994-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

nomination

De:	Coicaud (Pierre, Daniel)
Objet:	dans l'armée active Corps technique et administratif des affaires maritimes Au grade d'officier en chef de 2e classe Les officiers principaux

date_debut="1994-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"

nomination

JORFTEXT000000182260 (source JORF)

De:	Pruvost (Brigitte) adjoint administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Nantes
Groupe:	Tribunal administratif de Nantes

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"

nomination

De:	Venzo (Bernard)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 3 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Lacroix (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 3 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Combes (Henry)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 3 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Thibault (Jean-François)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 2 mois 16 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Le Tourneau (Bernard)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 2 ans 8 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Amaudric du Chaffaut (Bernard)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 2e échelon, avec 1 an 4 mois 2 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Leroux (Serge)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 6 mois 18 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Moreau (Jean-Claude)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 5 mois 5 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Deniau (François-Xavier)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Guinhut (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans 8 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Barroux (Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 2 ans 8 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	de Bruchard (Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 9 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Bourrel (Jean-Pierre)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 8 mois 24 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Dobelle (Jean-François)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Bernier (Christian)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 4 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Touraine (Michel)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 1 an 2 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

De:	Robichon (Christine)
Objet:	au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe selon les conditions suivantes Au 1er échelon, avec 9 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon

promotion

JORFTEXT000000182258 (source JORF)

De:	Civet (Pierre) attaché principal de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:	Tribunal administratif de Grenoble

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"

nomination

JORFTEXT000000182257 (source JORF)

De:	Lapersonne (Annie) adjoint administratif de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif de Caen
Groupe:	Tribunal administratif de Caen

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"

nomination

JORFTEXT000000182256 (source JORF)

De:	Sarrazin (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite maintenu en activité en application des dispositions de la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 inspecteur général des finances
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1994-05-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000182254 (source JORF)

De:	Pennequin (Jean-Louis) attaché principal de préfecture
Objet:	régisseur d'avances auprès du tribunal administratif d'Amiens
Groupe:	Tribunal administratif d'Amiens

date_debut="1994-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"

nomination

JORFTEXT000000182252 (source JORF)

De:	Schafir (Corinne) attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, intégrée dans le corps des professeurs de sport
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale

date_debut="1993-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale"

radiation