22 Septembre 2009


De: Myriem Mazodier
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Objet:
présidente du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade d'attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur ouvert
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale de biochimie génie biologique
Objet:
présidente du jury de l'examen professionnel pour l'accès
au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale ouvert
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Philippe Christmann
sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes
au sein du service des personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche, à la direction générale des ressources humaines à l'administration centrale des ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Objet:
président du jury du concours interne pour le recrutement de conseillers techniques de service social du ministère de l'Éducation nationale, ouvert
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Anne-Marie Romulus
inspectrice générale de l'Éducation nationale
Objet:
présidente des concours externe et interne de recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d'enseignement du ministère chargé de l'Éducation nationale dans la spécialité B : sciences physiques et chimiques, ouverts
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Françoise Monti
inspectrice générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement d'attachés d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, ouvert
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: CHASSOT (Guy)
avocat général près la cour d'appel de Rennes, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional, chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel d'Angers et Rennes
Remplace:Mme FIASELLA (Fabienne)
Groupe:
cour_appel="Angers et Rennes"
magistrat
désignation
22 Septembre 200922/09/2009
De: BERETZ (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalité qualifiée dans le domaine culturel
Remplace:M. CROUZET (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: REMY (Marie-Christine, Odile)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2009-12-26"
radiation
22 Septembre 200922/09/2009
De: Jean-Marc BOURNIGAL
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Eric ALLAIN
adjoint directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, chef du service de la forêt, de la ruralité et du cheval (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Marion ZALAY
directrice générale de l'enseignement et de la recherche (titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Maryse HURTREL
chef du service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (suppléante)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Jean-Pierre DUBRAY
Objet:
président du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Jaime AVILA MARTINEZ
déclaré admis à titre étranger à la session 2006 du concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud (située à Lyon)
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire
Groupe:
date_debut="2009-04-03"
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Delaubier (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Mareschal (Arthur)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants des lycéens
Remplace:M. De Cesare (Jérémy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Feilhes (Cyprien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants des lycéens
Remplace:M. Benabdallah (Mohamed)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Binda (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants des lycéens
Remplace:M. Bachra (Ismaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Cormier (Béatrice)
rectrice de l'académie de Poitiers
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants du système éducatif
Remplace:M. Cadet (Frédéric)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Sebert (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants des personnels
Remplace:Mme Légionnet (Ulrike)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Creton (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des représentants des lycéens
Remplace:Mme Pastot (Elodie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Delaubier (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Céas (Yvon)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Pierre LODDE
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: MOURLEVAT (Pierre)
conseiller économique hors classe, chef des services économiques de la zone Moyen-Orient
Objet:
sur place ministre conseiller pour les affaires économiques
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
duree="deux ans"
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Stéphanie ROUVILLE
secrétaire de chancellerie
Objet:
secrétaire générale adjointe de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. François COURANT
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Valérie RIGOT, épouse LENOIR
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Coutances
Remplace:Mme Maryline CLEMENCEAU, épouse GABARD
date_debut="2009-09-28"
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Jean-Loup PHILIPPOT
directeur interrégional des services pénitentiaires
Objet:
inspecteur territorial des services pénitentiaires
date_debut="2009-09-01"
duree="trois ans"
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Olivier Terneaud
Objet:
conseiller technique
date_debut="2009-09-15"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Septembre 200922/09/2009
De: Azoulay (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2010-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Septembre 200922/09/2009
De: Pierre LEQUILLER
président de la commission chargée des affaires européennes de l'Assemblée nationale
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire et du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Groupe:
charge
22 Septembre 200922/09/2009
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale
Fait à Paris, le
10 septembre 2009
La sous-directrice de la politique des pratiques, et des produits de santé
C. Lefranc
Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Pour le ministre et par délégation
Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
22 Septembre 200922/09/2009
De:
Jeantet
Objet:
sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale
Fait à Paris, le
10 septembre 2009
La ministre de la santé et des sports
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du sous-directeur du financement du système de soins
L'adjointe au sous-directeur du financement du système de soins
Groupe:
inscription
22 Septembre 200922/09/2009
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
général de corps d'armée. Officier du 27 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de sa réception, le militaire appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-11-27"
armee_grade="Commandeur"
promotion
22 Septembre 200922/09/2009
De: André Parant
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Bruno Joubert
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2009-09-26"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Septembre 200922/09/2009
De: Benoît Lecoq
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury des concours externe et interne de recrutement des conservateurs stagiaires, élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, ouverts
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Pierre Carbone
inspecteur général des bibliothèques
Objet:
président du jury des concours externe et interne de recrutement d'assistants des bibliothèques, ouverts
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009
De: Claire Vayssade
inspectrice générale des bibliothèques
Objet:
présidente du jury des concours externe et interne de recrutement de bibliothécaires adjoints spécialisés, ouverts
au titre de la session 2010
Groupe:
president
nomination
22 Septembre 200922/09/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.