24 Juin 1992

De: CHAPITRE Ier
Objet:
fonctions d'encadrement
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
JORFTEXT000000724460(source JORF)
charge
24 Juin 199224/06/1992
De: Andriot (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4(1o) et L
ingénieur en chef des mines, atteint par la limite d'âge
Groupe:
Âge
depart_retraite
JORFTEXT000000724027(source JORF)
admission
24 Juin 199224/06/1992
De: Holger Klein
professeur des universités, titulaire à l'université de Poitiers
Objet:
du corps des professeurs des universités
à l'issue de sa période de disponibilité pour convenances personnelles
date_debut="1992-10-01"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000723255(source JORF)
radiation
24 Juin 199224/06/1992
De: Maurice (Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
date_debut="1992-07-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000723253(source JORF)
admission
24 Juin 199224/06/1992
De: Gaquiere (Patrice)
directeur de 2e classe de la maison centrale de Poissy
Objet:
sur place
au grade de directeur de 1re classe
date_debut="1992-05-01"
JORFTEXT000000540796(source JORF)
promotion
24 Juin 199224/06/1992
De: Beroud (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Manche
Remplace:M. Ruelle
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Manche
date_debut="1992-07-15"
JORFTEXT000000540793(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Marty (Joseph)
inspecteur général de la construction
Objet:
directeur régional de l'équipement Rhône-Alpes
Remplace:
M. Chassande
Groupe:
Direction régionale de l'équipement Rhône-Alpes
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000540748(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Yves Leenhardt
Amiral
membre du conseil de l'ordre de la Légion d'honneur
Objet:
à compter de la date du présent décret et
Vice-président du conseil de l'ordre du Mérite maritime
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000540746(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Etat Jean-Claude Labarre
Conseiller d'
Objet:
à compter de la date du présent décret et
Membre dudit conseil
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite maritime
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000540746(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Yves Saillard
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Sa o Paulo
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Honduras
Remplace:M. Joseph Ramon
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Honduras"
JORFTEXT000000540745(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Jean-Yves Guingand
trésorier-payeur général, chef du service de la redevance
Objet:
au nom du ministre du budget, les recours ou mémoires en défense concernant les contestations portant sur le bien-fondé de l'assujettissement à la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000540743(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199224/06/1992
De: Baduel (Jacques)
ingénieur en chef géographe
date de sa nomination
Objet:
directeur de l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000540742(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De: Bouillard (Danièle), épouse Pardon
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Mâcon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Lombard
suppleant
JORFTEXT000000540277(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Mornand (Josiane), épouse Darbon
adjoint administratif principal au tribunal d'instance de Mâcon
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Colin
JORFTEXT000000540277(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Rideray (Catherine), épouse Blot
agent administratif au tribunal d'instance du Mans
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Sourdin
suppleant
JORFTEXT000000358992(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Janvier (Nelly)
secrétaire d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Mayenne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Colas (Andrée)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000358795(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Rougea (Danielle), épouse Benoit
agent administratif au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Villeroux
suppleant
JORFTEXT000000358680(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Pluchart (Pascale), épouse Guerlez
agent administratif au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:M. Benoit
JORFTEXT000000358680(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Marcel Laugel
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Soudan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Yémen
Remplace:M. Jean-François Nodinot
Groupe:
Yémen
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Yémen"
JORFTEXT000000358677(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Gagey (Frédéric)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titularisé dans la 2e classe du grade d'inspecteur des finances
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1991-12-01"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
JORFTEXT000000358641(source JORF)
radiation
24 Juin 199224/06/1992
De: Lummaux (Jean-Claude)
ingénieur en chef géographe
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="1991-10-09"
a_sa_demande
JORFTEXT000000358640(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De:
NRTAL
conformément à l'article 28 de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
JORFTEXT000000358215(source JORF)
conférés
24 Juin 199224/06/1992
De:
NRTAL
Objet:
par l'article 29-1 de la loi du
30 septembre 1986
modifiée
Vu les avis du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
Comité technique radiophonique de Bordeaux
JORFTEXT000000358215(source JORF)
conférés
24 Juin 199224/06/1992
De: Hubert Prevot
président de la Commission nationale pour le logement des immigrés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales et de l'intégration, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de l'intégration"
JORFTEXT000000357772(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199224/06/1992
De: Chicoulaa (Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement Aquitaine
Remplace:M. Marty
Groupe:
Direction régionale de l'équipement Aquitaine
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000176762(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Alain Bentejac
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'industrie et du commerce extérieur
cabinet="Ministre DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000176567(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 199224/06/1992
De: Schrofer (Jean-Willieem)
directeur de l'Académie royale des arts visuels d'Amsterdam
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Raillard (Georges)
professeur des universités, critique d'art
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Miniere (Claude)
directeur d'Ecole nationale d'art
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Malingre (Daniel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Durand-Dussert (Michel)
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Bordes (Philippe)
conservateur de musée
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Jaffe (Shirley)
artiste
Objet:
en raison de leurs compétences
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000176244(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Leroux (Odette), épouse Zoladz
adjoint administratif au tribunal d'instance de Digne
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
M. Malaspina
suppleant
JORFTEXT000000175663(source JORF)
nomination
24 Juin 199224/06/1992
De: Wolf (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Welsch (Renaud)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Volka (Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Vinitzky (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Villard (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Toussaint (Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Tilmant (Lucien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Thomas (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Thieser (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Surribas (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Sevin (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Roussel (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Rodriguez (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Riguet (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Reumont (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Rekiouak (Abderrahman)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Raimbaud (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Pons (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Poirson (Frank)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Planchais (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Picque (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Piard (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Peret (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Pelletier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Pellegrini (Hugues-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Montariol (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Millet (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Meunier (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Meriaux (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Meot (Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Meilland (Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Masson (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Masson (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Martinez (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Magnier (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Magand (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Maerte (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Loxq (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Lepoutre (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Le Metayer (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Le Corre (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Kaichinger (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Huguet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Harnois (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Gérard (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Guichard (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Gros (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Goutte (Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Giron (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Ghesquiere (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Foyer (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Falone (Mauro)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Duval (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Duprat (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Duprat (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Dumont (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Drevet (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Douchet (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Donie (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Delamour (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Courant (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Constans (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Choain (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Charles (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Chales (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Cardon (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bylinski (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Brunel (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bouchaud (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bosset (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bonnetier (Armand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bon (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bidot (René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Bernard (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Berges (Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Barakat (Abdelghani)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Rubillon (Danièle), épouse Mottet
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Potet (Yolande), épouse Coudrin
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Pain (Annie), épouse Tazi
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Morville (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Ebenhan (Catherine), épouse Nappe
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Denantes (Isabelle), épouse Verdier
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Darmon (Nicole)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Cordelet (Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992
De: Beril (Chantal), épouse Stien
Objet:
le diplôme d'ingénieur
JORFTEXT000000175325(source JORF)
diplome
24 Juin 199224/06/1992